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Déliberation - 06 11mars24
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Maignelay-Montigny.
Lien du pdf (Déliberation - 06 11mars24)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
OISE
ARRONDISSEMENT
CLERMONT
CANTON
ESTREES ST DENIS
NOMBRE
De conseillers en exercice 23
De présents 23
De votants 23
OBJET
Désignation d’un délégué
suppléant au Syndicat Scolaire
Intercommunal Concentré de
Maignelay-Montigny
Date de la convocation : 05/03/24
Nombre de votes pour : 23
Nombre de votes contre : 0
Nombre d’abstentions : ©
MAIGNELAY-MONTIGNY
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 11 mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre le 11 mars à 19 heures, le Conseil
Municipal de la Commune de Maignelay-Montigny s'est réuni au lieu
ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de
Monsieur Denis FLOUR, Maire.
Etaient présents :
M. LEGUEN Gilles, Mme BROWET Joëlle, M. CZEPCZYNSKI
Jean-Pierre, Mme WALLON Christine, M. PETIT Jean Luc, Mme
COURSEAUX Estelle, Mme MARCHAND Marie-Jeanne, Mme
PRUVOST Gisèle, M. MARCHAND Jean-Pierre, M. FIEVEZ
Patrick, M. Didier CARPENTIER, M. RUCHOT Éric, Mme MATS
Anik, Mme MOKRI Djamila, Mme DELPLANQUE Sophie, Mme
POCHOLLE Stéphanie, M. NAVARRO Julien, Mme LOISEL Marie-
Christine, M. LEFRANC Dominique, M. VAUCHELLE Patrick, M.
DELAME Cédric, Mme GRIGNON-LECLUZE Amélie.
Secrétaire : M. DEÉLAME Cédric
VU le Code Général des Collectivités Territoriales
VU l’article 4 des statuts du Syndicat Scolaire Intercommunal Concentré
de Maignelay-Montigny
CONSIDERANT ia démission de Mme BOUCHART Carine en date du 21
février 2024, déléguée suppléante au Syndicat Scolaire, qu’il y a lieu de
remplacer
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil
Municipal
A L'UNANIMITE ET A MAIN-LEVEE
DECIDE de désigner M. CZEPCZYNSKI Jean-Pierre, délégué suppléant du Syndicat Scolaire Intercommunal Concentré de
Maignelay-Montigny
Fait et délibéré, les jours, mois et an que susdits. Extrait certifié conforme
Publié le
Envoyé en préfecture le 12/03/2024
Reçu en préfecture le 12/03/2024
ID : 060-216003715-20240311-12MARS24_06-DE Denis FLOUR
3igné par: Denis FLOUR
Date : 12/03/2024
Qualité : Maire