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Compte-Rendu - 2024 CCAS budget primitif
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Cépet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 CCAS budget primitif)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Banque,
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
: COMMUNE
DE CEPET
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
: 26310262600011
POSTE
COMPTABLE
: TRESORERIE
DE
GRENADE
M.
57
Budget
primitif
Voté
par
nature
BUDGET
: BUDGET
CCAS
(3)
ANNEE
2024
{1} Indiquer
soit
le nom
de
la collectivité,
soit le libellé
de
l'établissement,
soit le nom
du
syndicat
mixte
relevant
de
l'article
L.
5721-2
du
CGCT.
(2) À
compléter
s’il s'agit d'un
budget
annexe.
(3) indiquer
le budget
concerné
: budget
principal
ou
libellé
du
budget
annexe.
Page
1 COMMUNE
DE
CÉPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
Sommaire
1 - Informations
générales
À
- Informations
statistiques,
fiscales
et financières
4
B
- Modalités
de
vote
du
budget
5
C1 -
Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- Résultats
6
C2
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Dépenses
7
C3
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Recettes
8
IL
- Présentation
générale
du
budget
À
- Vue
d'ensemble
- Vote
et reports
9
BI
- Présentation
des
AP
votées
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1)
Sans
Objet
B2
- Présentation
des
AE
votées
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1)
Sans
Objet
C1
- Equilibre
financier
du
budget
- Investissement
10
C2
- Equilibre
financier
du
budget
- Fonctionnement
13
D1
- Balance
générale
- Dépenses
15
D2
- Balance
générale
- Recettes
17
IT
- Vote
du
budget
À
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
19
A1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
23
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
25
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
26
À2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
27
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
28
B - Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
29
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
32
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
34
IV
- Annexes
A
- Présentation
croisée
AI -
Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
Sans
Objet
A1.01
- Opérations
non
ventilables
Sans
Objet
A1.900
- Fonction
0 - Services
généraux
Sans
Objet
AL.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
Sans
Objet
AL.901
- Fonction
! - Sécurité
Sans
Objet
AL.902
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
Sans
Objet
A1.903
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale, jeunesse,
sports
et loisirs
Sans
Objet
A1.904
- Fonction
4
- Santé
et action
sociale
(hors
RSA)
Sans
Objet
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
Sans
Objet
A1.905
- Fonction
5
- Aménagement
des
territoires
et habitat
Sans
Objet
A1.906
- Fonction
6
- Action
économique
Sans
Objet
A1.907
- Fonction
7
- Environnement
Sans
Objet
A1.908
- Fonction
8 - Transports
Sans
Objet
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
Sans
Objet
A2.01
- Opérations
non
ventilables
Sans
Objet
A2.930
- Fonction
0 - Services
généraux
Sans
Objet
A2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
Sans
Objet
A2.931
- Fonction
| - Sécurité
Sans
Objet
A2.932
- Fonction
2
- Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
Sans
Objet
A2.933
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et loisirs
Sans
Objet
A2.934
- Fonction
4
- Santé
et action
sociale
(hors
APA
et RSA/Régularisation
de
RMI)
Sans
Objet
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
Sans
Objet
A2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
Sans
Objet
A2.935
- Fonction
5
- Aménagement
des
territoires
et habitat
Sans
Objet
A2.936
- Fonction
6
- Action
économique
Sans
Objet
A2.937
- Fonction
7
- Environnement
Sans
Objet
A2.938
- Fonction
8 - Transports
Sans
Objet
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
Sans
Objet
B1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
Sans
Objet
B1.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
structure
de
taux
Sans
Objet
B1.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
Sans
Objet
B1.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
Sans
Objet
Page
2 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
B1.6
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
B1.7
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
B2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
B3.1
- Etat
des
provisions
constituées
B3.2
- Etalement
des
provisions
B4
- Etat
des
charges
transférées
BS
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
B6
- Prêts
B7.1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
B7.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
B7.3
- Etat
des
emprunts
garantis
B7.4
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
emprunts
garantis
B7.5
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
B7.17
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
B7.8
- Autres
engagements
donnés
B7.9
- Autres
engagements
reçus
B8
- Subventions
versées
B9
- Etat
du
personnel
B10
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
la collectivité
a pris
un
engagement
financier
B11.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
B11.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
B11.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C
- Annexes
budgétaires
C1.1
- Equilibre
budgétaire
CL1.2
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
Ci.3
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
C2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3
500
habitants)
C2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3
500
habitants)
D
- Autres
éléments
d'information
Di
- Liste
des
services
assujettis
à la TVA
et non
érigés
en
budget
annexe
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1 : Budget
D2.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2
: Compte
d'exploitation
D3
- Décisions
en
matière
de
taux
D4.1
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM -
Investissement
D4.2
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
DS.1
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
D5.2
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(2)
V
- Arrêté
et signatures
À
- Arrêté
et
signatures
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l'état est joint
ou
sans
objet.
: Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les
cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
Conformément
à l'instruction
budgétaire
et comptable,
il convient
de
mentionner
que
:
dans
la présentation
croisée,
la rubrique
fonctionnelle
01
- Opérations
non
ventilables
comprend
les
impôts
et taxes
non
affectés,
les
dotations
et participations,
la dette
et les
opérations
financières,
les
opérations
patrimoniales
en
investissement,
les
frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
en
fonctionnement
;
les
opérations
d'ordre
doivent
figurer en
italique.
{1} A
utiliser également
par
les
collectivités
de
moins
de
3500
habitants
qui
mobiliseraient
des
AP-AE
régies
par
l'article
L.5217-10-7
du
CGCT
après
avoir
adopté
un
règlement
budgétaire
et financier
conformément
à l'article
L. 5217-10-9,
Si la collectivité
opte
pour
ce
régime,
la collectivité
ne
renseigne
pas
les
annexes
C2.1
et C2.2
de
la
partie
IV
« Annexes
». Les
projets
de
dotations
d'AP-AE
inscrits
sur
les
annexes
Bt
et B2
de
la partie
Il apparaissent
alors
dans
les
états
de
la partie
M! « Vote
du
budget
»,
sinon
les
montants
dans
les
champs
AP-AE
sont
par
convention
de
0.
(2) Cet
état ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
la population
est
inférieure
à 500
habitants
et qui
gèrent
les
services
de
distribution
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(art,
L. 2221-11
du
CGCT)
Page
3
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
36 37 39
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
40 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
1 —
INFORMATIONS
GENERALES
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
Informations
statistiques
GA
Valeurs
Population
totale
9
Informations
fiscales
(N-2}
Coilectivité
indicateur de
ressources
fiscales
au
potentiel
fiscal
par habitant
(1)
9
Informations
financières
— ratios
Valeurs
1
Dépenses
réelles
de fonctionnement
/ population
0
2
Recettes
réelles
de
fonctionnement
/ population
0
3
Dépenses
d'équipement
brut
/ population
0
4
Encours
de dette
/ population
(2) (3)
0
5
DGF /
population
0
6
Dépenses
de
personnel
/ dépenses
réelles
de
fonctionnement
(4)
0%
7
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
et remboursement
annuel
de
la dette
en
capital / recettes
réelles
de fonctionnement
(4)
0%
8
Dépenses
d'équipement
brut / recettes
réelles
de
fonctionnement
0%
9
Encours
de
la dette /
recettes
réelles
de
fanctionnement
(2) (3) (4)
0%
10
Epargne
brute
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
{2} (4)
0%
selon
les
di
ives
et
èta
(2) Les ratios s'appuyant
sur l'encours
de 1a dette se calculent à partir du mantant
de la dette au
1%! Janvier N.
{3)
L'encours
de
dette
doit
comprendre
les
avances
remboursabtes
consenties
au
titre
de
l'article
25
de
la
loi
n°
2020-935
du
30
fuilet
2020
de
finances
rectificative
pour
2020,
portant
attribution
des
avances
remboursables
surles
recatles
fiscales
prévues
aux
articies
1594
À
el
1595
du
code
générat
des
impôts
{4}
Pour
les
syndicats
mixtes,
saules
ces
données
sont
àrenseigner.
Page
4
dans
la fiche
de
répartition
de
la
DGF
de
l'exerdce
N-1,
établie
sur
la
base
des
Informations
N-2
(transmise
par
les
services
préfectoraux). COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
1 —
INFORMATIONS
GENERALES
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
1 -
L'assemblée
délibérante
décide
de
voter
le
présent
budget
:
-
au
niveau
du
chapitre
{1}
pour
la
section
d'investissement
;
-
au
niveau
du
chapitre
(1)
pour
la
section
de
fonctionnement
;
-
avec
(2)
vote
formel
sur
les
chapitres
«
opérations
d'équipement
»
;
-
sans
(2)
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante
:
1—
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
l ci-dessus,
te
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres,
en
fonctionnement
et
en
investissement
sans
vote
formel
pour
les
chapitres
«
opération
d'équipement
».
Hi — Conformément
à l'article L. 5217-10-6
du
CGCT,
l'assemblée
délibérante
autorise
te président
à opérer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à chapitre,
à l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
persannel,
dans
les
limites
suivantes
(3):
- Fonctionnement:
%
- Investissement
: %
IV
—
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
lit ci-dessus,
le président
est
réputé
ne
pas
avoir
reçu
l'autorisation
de
l'assemblée
délibérante
de
pratiquer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à
chapitre.
V
- Les
provisions
sont
budgétaires
(4).
Vi-
La
comparaison
s'effectue
par
rapport
au
budget
primitif
(5)
de
l'exercice
précédent.
VH
- Le
présent
budget
a été voté
avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
le voie
du
compte
administratif
(6).
{1) A compléter par « du chapitre » où « de l'articie ». (2) Indiquer « avec » où « sans ». {3} Au
maïimurn
dans
la
limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section.
(4) À
compiéter
par
un
seul
des
deux
choix
suivants,
selon
les
dis
il
islatives
et
àla
- semi
budgétaire
;
- budgétaire
par
défibération
N°...
du
…
{5} Indiquer « pdmitif » où « cumulé ». Budget cumulé = BP + BS + DM. (6) À
compléter
par
un
seul
des
trois
choix
suivants
:
- sans
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
:
- avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
aprés
le vote
du
compte
administratif:
- avec reprise anticipée des résultats de l'exercice N-1.
Page
5 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
|
INFORMATIONS
GENERALES
Ï
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
-
RESULTATS
(1)
C1
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
N-1
Solde
d'exécution
ou
résultat
reporté
Dépenses
Recettes
Résultat
ou
solde
(A)
Dépenses
Recettes
Solde
(B)
TOTAL
A1 +
100,77
investissement
A2
+
B2
0,00
Fonctionnement
A3+B3
77
{1} État à compléter
uniquement
en cas de reprise des
résultats de
l'exercice N-3
aprés
le vole du compte
administratif où en cas de reprise anticipée
des résultats de l'exercice
N-1.
{2} Indiquer le signe — si dépenses
> recettes,
el + si recattes
> dépenses.
{3} Solde d'exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-{. Indiquer le signe -- si dépenses > recettes, el + si recettes > dépenses. (4) Résultat
de
fonctionnement
reporté
sur la
ligne
budgétaire
002
du
compta
administratif
N-1.
Indiquer le
signe
—
sl déficitaire,
et
+
si excédentaire.
(5)
Indiquer
te
signe
—
si déficit
et
+ si excédent.
Page
6 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
1 —
INFORMATIONS
GENERALES
I
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
-— RAR
DEPENSES
C2
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
DEPENSES
(1
Libellé
RSA Dotations,
fonds
divers
et
réserves
Subventions
d'investissement
et
dettes
assimilées
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
Immobilisations
sauf
le 204
Subventions
d'
versées
Immobilisations
les
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
Immobilisations
en
cours
(sauf 2324
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
financières
(3)
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Chapitres
d’opérations
pour
compte
de
tiers
à caractère
4
de
et frais
assimilés
(4
Atténuations
de
its
APA RSA
/
de
RMI
65
Autres
de
courante
(4
Frais
fonctionnement
des
d'élus
66
financières
67 {1}!
s'agit
des
restes
à
réaliser
établis
conformément
à la comptabilité
d'engagement
annuelle.
À
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Les
restes
à réaliser
de
la section
de
fonctionnement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et non
rattachées
telles
qu'elles
ressortissent
de
la comptabilité
des
engagements
; et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre et non
rattachées.
Les
restes
à réaliser de
la section
d'investissement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
; et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
litre au
31/12
de
l'exercice
précédent.
{2} Suivant
le niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
(3) Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(5)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
7 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
1—
INFORMATIONS
GENERALES
I
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L’EXERCICE
PRECEDENT
—
RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
RECETTES
(1
Chap.
/ art.
(2)
Libellé
Titres
restant
à émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
(UD)
018
RSA
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
10
fonds
divers
et
réserves
13
Subventions
d'investissement
16
et
dettes
assimilées
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
20
Immobilisations
les
(sauf
Subventions
d'
versées
21
Immobilisations
les
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
23
Immobilisations
en
cours
{sauf
2324
26
et créances
rattachées
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
45
Chapitres
d’
pour
compte
de
tiers
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— TOTAL
70
Prod.
ventes
diverses
73
et
taxes
Fiscalité
locale
74
Dotations
et
4
75
Autres
de
courante
(4
Atténuations
de
4
APA RSA
/
76
Produits
financiers
77
Produits
0,00
(1)
U s'agit
des
restes
à
réaliser
établis
conformément
à la
comptabilité
d'engagement
annuelle.
À
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultals
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Les
restes
à réaliser
de
la
section
de
fonctionnement
correspondent
:en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et
non
rattachées
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
;et
en
recelles,
aux
receiles
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
et
non
rattachées.
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondent
:en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
;et
en
recettes,
aux
receites
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
au
34/12
de
l'exercice
précédent.
(2)
Suivant
le
niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
(3)
Hors
receltes
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et
017.
(5)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
glabalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324,
Page
8 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
I1-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
VUE
D'ENSEMBLE
DU
BUDGET
-
VOTE
ET
REPORTS
À
|
DEPENSES
RECETTES
D
VOTE
|
Crédits
d'investissement
votés
au
titre
du
présent
budget
(y
compris
te
compte
1068)
|
0,00
0,00
+
+
+
Restes
à réaliser
de
l'exercice
précédent
(RAR
N-1}
{1}
0,09
0,00
REPORTS
{si
soide
négatif}
{si
soîde
positif}
€01
Solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
reporté
(1)
0,00
9,00
|
Total
de
la
section
d'investissement
{2}
9,00
0,00
DÉPENSES
RECETTES
|
VOTE
Crédits
de
fonctionnement
votés
au
titre
du
présent
budget
6 980,00
5 969,23
+
+
+
Restes
à
réaliser
de
l'exercice
précédent
(RAR
N-1)
(1)
0,00
0,00
REPORTS
(si
déficit)
{si
excédent)
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
{1}
0,00
1
010,77
Totai
de
la
section
de
fonctionnement
(3)
6 980,00
6 980,00
|
TOTAL
DU
BUDGET
(4)
|
6
980,00
6
980,00
|
{+}
A servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résuilats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
ls
vote
du
compte
administratif,
sait
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Les
restes
à
résilser
de
la
section
de
fonctionnement
corespandent
:en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
etnon
tetes
qu'elles
g:
de
ta
des
,et
en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre et
non
rattachées.
Les
restes
àréaliser
de
la
section
d'investissement
corespondent
:en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
tettes
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
;et
en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
Eeu
à
f'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent
{2}
Tata!
de
la
section
d'investissement
=
RAR
+
soide
d'exécution
reporté
+
crédits
d'investissement
votés.
{8} Total
de
la section
de
fonctionnement
=
RAR
+
résultat
reporté
+ crédits
de
fonctionnement
votés.
{4)
Total
du
budget
+ total
de
ta
section
de
fonctionnement
+ total
de
ta
section
d'investissement.
Page
9 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
11
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
C1
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
un
”
Chap.
Libellé
budget
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Le
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
{=
RAR
+
vote)
précédent
(1)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
(y
compris
opérations)
(3)
204
Subventions
d'équipement
versées
(y
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
compris
opérations)
(3)
(8)
21
Immobilisations
corporelles
(y
compris
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
opérations)
(3)
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
6,00
G,00
0,00
0,00
affectation
(y
compris
opérations)
(3)
(4)
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
{y
compris
opérations)
(3)
Total
des
dépenses
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
143
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
6,00
6,00
0,60
6,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA-régie)
(5)
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
G,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45...
Chapitres
d'opérations
pour
compte
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
de
tiers
(6)
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(7)
041
Opérations
patrimoniales
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
[
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
|
0,00
|
+
|
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
6,00
|
(1) Voir
état
1-B
pour
la comparaison
par rapport
au
budget
précédent.
{2)
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
{4}
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
lels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
(5)
A
servir
uniquement
lorsque
la
collectivité
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
(6)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
{voir
le
détail
en
{V-B5).
(7)
DF
023
=
RI
021
;DI
040
=
RF
042
;RI
040
=
DF
042
;
DI
041
= RI
041.
(8)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
10 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
Il
-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
—
SECTION
D’'INVESTISSEMENT
C1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
one
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget Le
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
{=
RAR
+
vote)
précédent
(1)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
le
138)
(3)
16
Emprunts
et
deltes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(13)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1068)
1068
|
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(6)
0,00
8,00
0,00
0,00
0,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
:
affectation
(BA.régie)
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45...
Chapitres
d'opérations
pour
le
compte
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
tiers
(9)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la
section
de
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
(10)
040
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(10)
(11)
041
Opérations
patrimoniales
(10)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d’ordre
d'investissement
0,00
L
0,00
0,00
0,00
[_
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
|
0,00
|
+
R
0014
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
|
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00
|
Pour
information
:
NW
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
fonctionnement.
Il sert à financer
le remboursement
du
capital
de
la dette
et les nouveaux
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(12)
investissements
de
la collectivité.
0,00
{t)
Voir
état
1-B
pour
la
comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
{2)
Proposition
formulée
par
le
président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
(6)
Le
compte
1068
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
articte
du
chapitre
10.
{7)
Le
compte
138
n'est
pas
un
chapitre
mais
une
subdivision
du
chapitre
13.
(8)
À
servir
uniquement
lorsque
la
collectivité
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
{8}
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet état
(voir
le
détail
en
IV-B5).
(10)
DF
023
=
RI
021
;DI
040
= RF
042
;RI
040
=
DF
042
;DI
041
=
RI
041.
(1)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
si
la
collectivité
a opté
pour
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
Page
11 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
réglementaires
applicables.
{12}
Solde
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
—
RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021
+
RI
040
—
DI
040.
(13)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324,
Page
12 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
EQUILIBRE
FINANCIER
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
Ne
Restes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget
,
Lu
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
{=
RAR
+ vote)
précédent
(1)
011
Charges
à caractère
général
(3)
3 920,00
0,00
3 780,00
3 780,00
3 780,00
012
Charges
de
personnel
et frais
240,00
0,00
700,00
700,00
700,00
assimilés
(3)
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
2 006,00
0,00
2 500,00
2 500,06
2 500,00
courante
(sauf
6586)
(3)
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
6
166,00
0,00
6
980,00
6
980,00
6
980,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
(3)
8,06
0,00
0,00
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
0,00
0,00
0,00
0,00
dépréciations
{semi-budgétaires)
(3)
Total
des
dépenses
réelles
de
6
166,00
0,00
6
980,00
6
980,00
6
980,00
fonctionnement 023
Virement
à
la
section
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(4)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
Total
des
dépenses
d'ordre
de
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
TOTAL
6
166,00
0,06
6 980,00
6 980,00
|
6 980,00
|
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
6 980,00
|
{1} Voir
état
1-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
{2) Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(3) Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(4) DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF
042 ;
Ri
040
= DF
042
; DF
043
= RF
043.
(5)
Les
comptes
68
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
si
la
collectivité
a opté
pour
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
el
réglementaires
applicables.
Page
13 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
Il
—
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
I
ÉQUILIBRE
FINANCIER
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
,
nH
,
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget
.
.
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+ vote)
précédent
(1)
013
Atténuations
de
charges
(3)
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,06
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
662,00
0,00
200,23
200,23
200,23
diverses
73
Impôts
et
taxes
{sauf
le
731)
0,600
8,00
0,00
0,00
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
0,00
0,00
0,00
0,06
74
Dotations
et
participations
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
1
150,95
0,00
5
769,00
5
769,00
5
769,00
courante
(3)
Total
des
recettes
de
gestion
courante
1
812,95
0,00
5
969,23
5
969,23
5
969,23
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
17
Produits
spécifiques
(3)
150,00
__
0,00
0,00
0,00
6,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
0,00
0,00
0,00
6,00
prov.
(Semi-budgétaires)
(3)
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
4
962,95
0,00
5
969,23
5
969,23
5
969,23
042
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
Total
des
recettes
d'ordre
de
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
|
TOTAL
1 962,95
0,00
|
5 969,23
5 969,23
|
5 969,23
|
+
[
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
4 010,77
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
6 980,00
|
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(6)
0,00
collectivité.
{?) Voir
état
1-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
(2)
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
{4} DF
023
= RI
021
; DI 040
= RF
042
; RI
040
= DF
042
; DF
043
= RF
043.
{5)
Les
comptes
78
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
si
ta
collectivité
a opté
pour
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables. (6)
Solde
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
—
RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021
+
RI
040
— DI
040.
Page
14 fl s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
il sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
Il
—-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
-
DÉPENSES
Di
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
.
a
Dr OÙ
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
nn
18
Cpte
de
liaison
:
affectation
(BA;régie)
(7)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
|
_—
_
0,00
20
immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
(10)
0,06
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
(3)
(sauf
2324)
(5)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
198
|
Neutralisation
des
amortissements
0,00
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
481
|
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
-
Total
0.00
0,00
0,00
+
[
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NÉGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
|
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00
|
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2
011
|
Charges
à caractère
général
(9)
3 780,00
.
3 780,00
012
|
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(9)
700,00
700,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
|
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et variation
des
stocks
_
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
{sauf
2 500,00
0,00
2
500,00
6586)
(9)
L.
6586
À}
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
(9)
0,00
0,00
0,00
68
Dot.
aux
amortissements
et
provisions
(9)
0,00
0,00
0,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
023
Virement
à
la
section
d'investissement
0,00
0,00
Dépenses
de
fonctionnement
-
Total
6
980,00
0,00
6 980,00
+
[
D
092
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
0,00
|
L
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
6 980,00
|
(+)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires,
(2)
Voir
la
liste
des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M.
57.
{3}
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Ces
chapitres
ne
sont
à renseigner
que
si
la
collectivité
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
{5}
Hors
chapitres
opérations.
Page
15 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
{6)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
{voir
le
détail
en
IV-B5).
(7)
A
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale
au
profit
d’un
service
public
doté
de
la
seule
autonomie
financière.
{8)
A
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
coliectivité
effectuerait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés.
{8)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et
017.
(10)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324,
Page
16 COMMUNE
DE
CÉPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
11
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
- RECETTES
D2
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
40
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
0,00
0,00
|
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
…
0,00
0,00
0,00
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
-
.
0,00
6,00
16
|
Empruntis
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
0,00
18
|
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régie)
{6}
0,00
_
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(9)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
0,00
0,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
481
|
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
021
|
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
0,00
0,00
024
|
Produits
des
cessions
d'immobilisations
Recettes
d'investissement
— Total
9,00
0,00
+
|
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
+
|
R
4068
AFFECTATION
DU
RESULTAT
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00
|
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
013
|
Atténuations
de
charges
(8)
0,00
-
___
=
0,00
016
|
APA
0,00
017
|
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
60
|
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
200,23
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
72
|
Production
immobilisée
.
0,00
73
|
impôts
et taxes
(sauf
731)
0,00
|:
0,00
731
|
Fiscalité
locale
0,00
0,00
74
|
Dotations
et
participations
(8)
0,00
.
_
0,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
5
769,00
|0,
00
0,00
76
|
Produits
financiers
8,00
0,00
0,00
77
|
Produits
spécifiques
(8)
0,00
0,00
0,00
78
|
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
…:
0,00
0,00
0,00
79
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
—
Total
5
969,23
0,00
5
969,23
+
|
R 002
RESULTAT REPORTE
OU
ANTICIPE
|
4 010,77
|
[
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
6 980,00
|
Page
17 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
(1)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2)
Voir
la
liste
des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M.
57.
{3}
Hors
receites
imputées
au
chapitre
018.
{4}
Ces
chapitres
ne
sont
à renseigner
que
si
la
collectivité
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
(6)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
{voir
le
détail
en
IV-B5).
(6)
À
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale
au
profit
d’un
service
public
doté
de
la
seule
autonomie
financière.
{7}
À
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés.
{8)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et
017.
(8)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
18 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
ll —
VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-—
VUE
D'ENSEMBLE
-
DEPENSES
—
AP
NOUVELI
ES
ET
CRÉDITS
DE
L'EXERCICE
A
DÉPENSES
Chapitre
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
budget
l'assemblée
sur
nouveiles
blé
infor:
informati
(RAR
N-1
+
précédent
(1)
les
AP
lors
de
la
dépenses
dépenses
Vote)
séance
gérées
dans
Île
gérées
hors
AP
Ë
budgétaire
(2)
li
cadre
d'une
AP
HLE1+#
11
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,06
018
|
RSA
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
immobitisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(9}
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
0,09
0,00
6,00
22
Immobitisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipernent
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
0,00
0,00
0,09
0,09
0,09
0,09
0,00
0,00
140
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
|
_
0,00
0,00
|
-
0,00
0,00
143
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
16
Emprunis
et
dettes
assimilées
(sauf
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
1688
non
budgétaire)
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA:régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
6,00
27
Autres
immobilisations
financières
6,00
0,00
0,00
0,00
Q
020
|
Dépenses
imprévues
(dans
le
cadre
à
-
d'une
AP)
…
-
Total
des
dé
financières
0,09
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,09
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
0,06
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
tiers
(4)
Total
des
dépenses
réelles
0,00
6,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
040
|
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
À
0,00
0,00
É-
0,08
0,00
sections
(5)
(6}
À
041
|
Opérations
patrimoniales
(7)
0,00
|
0,00
0,00
0,00
0,00
Totai
des
dépenses
d'ordre
0,00
E-
0,00
0,00
È
=
0,00
0,00
Î
D001 Solde
d'exécution
négatif
reporté
au
anticipé
(8)
|
0,00
|
Î
Total
des
dépenses
d'investissement
cumulées
|
0,00
|
{1) Voir état 1.8 pour le contenu du budget précédent. {2}
s'agit
des
AP
nouvelles
qui
sont
votées
lors
de
la
séance
d'adoplion
du
budget.
Cela
concerne
les
AP
relatives
à
de
nouvelles
programmations
pluriannuelles
mails
également
ies
AP
modifiant
un
stock
d'AP
existant.
Page
19 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
(8) Voir l'état H-A2,1 pour le détail des opérations d'équipement. {4) Voir l'état IV-B5 pour le détait des opérations pour compte de fiers. 5) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre {DI 040 = RF 042) (6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'articte 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions dimmoblisations »), {7} Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (D} 041 = R1 041) (8) Le soide d'exécution reporté est le résultat constaté de l'exercice précédent qu fat l'objet d'un repart et non d'un vots de l'assemblée défibérante, Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). @) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
20 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
lil
—
VOTE
DU
BUDGET
ill
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
VUE
D’'ENSEMBLE
—
RECETTES
A
RECETTES
Chapitre
Pour
mémoire,
budget
RAR
N-1
Propositions
nouvelles
Vote
de
l'assemblée
TOTAL
précédent
(1)
{RAR
N-1
# Vote)
1
il
WE=1+1
TOTAL
0.60
9,00
0.00
0,00
0,00
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
143
Subventions
d'investissement
(hors
138)
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
16449,
165,
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
466
et
1688
non
budgétaire)
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(16449,
165
et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
166)
18
Cpte
de
liaison
:
affectation
(BA.régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,09
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
0,00
0,09
0,00
0,09
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
0,00
0,00
0,00
0,09
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(3)
(4)
{5}
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
}
0,09
0,00
0,00
Î
R001 Solde
d'exécution
positif
reporté
ou
anticipé
{7
0.00
|
CL
Affectation
au
compte
1968
{8)
|
0,00
|
Ü
Total
des
recettes
d'investissement
cumulées
I
9.00
|
(1) Voir état 1-8 pour le contenu du budget précédent.
Page
21 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
{2) Vorr l'état IV-BS pour le détail des opérations pour compte de tiers. (8} Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (R 040 = DF 042). (4) Les
comptes
15,
29,
39,
49
et 59
peuvent
figurer dans
le détaï
du
chapitre
si la collectivité
a
opté
pour le
régime
des
provisk
Î
aux
di:
b
islatives
et
(6) Aucune prévision budgétaire ne doi figurer
à l'article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immoblisations »).
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (D! 041 = RI 041). {7) Le solde d'exécution reporté est le résultat constaté de l'exercice précédent qui fait objet d'un report at non d'un vote de l'assembtée défbérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats), {8) Le
montant
inscrit
doit
être
conforme
4 !a défibératlon
d'affectation
du
résultat.
Ce
montant
ne
fat
donc
pas
l'objet
d'un
nouveau
vote.
(8)Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre giobalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
22 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
li
—
VOTE
DU
BUDGET
ill
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-
DÉPENSES
-
DÉTAIL
PAR
ARTICLE
A1
Chap.
/art.
(i}
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
information
|
Pour
information
budget
l'assemblée
sur
nouveiles
l'assemblée
Crédits
gérés
Crédits
gérés
précédent
{2}
les
AP
lors
de
la
dans
le
cadre
hors
AP
séance
d’une
AP
budgétaire
(3)
TOTAL
RSA Immobilisations Subventions
d'équipement
Immobilisations Immobilisations
reçues
en
Immobilisations
en
cours
{sauf
Total
des
opérations
d'
Total
des
10
Dotations,
fonds
divers
et
Subventions
d'investissement
Emprunts
et
dettes
assimitées
(sauf
le
1688
non
Cpte
de
liaison :
affectation
Participations
et
créances
27
Autres
immobilisations
020
Dépenses
imprévues
(dans
le
Total
des
financières
45...
Opérations
pour compte
de
Opérations
ordre
transf.
entre
Reprise
sur
autofinancement
Page
23 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2624
Chap.
/ art. (1)
Pour
mémoire, budget
précédent
{2)
Charges
transférées
(7)
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
Total des
dépenses
d'ordre
0,00
RAR
N-1
{1)
Détaïter
les
articles
conformément
au
plan
de
comptés.
{2} Voir
état
l-B
peur
le
contenu
du
budget
précédent.
GG}
11 s'agit
des
AP
nouvelles
qui
sont
volées
lors
de
la séance
d'adoption
du
budget.
Cela
conceme
les
AP
relatives
4 de
nouvelles
programmatlons
pluriannuelles
mal
{4}
Voir
état
HI-A2.1
pour
le
détañ
des
opérations
d'équipement.
(5)
1
y 8
autant
de
igne
que
d'opération
pour
compte
de
tiers.
{6)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
{01
640
=
RF
042),
(7)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à l'articia
182
(cf.
chapitre
D24
«produit
des
cessions
d'mmioblisations
»)
18) Gf. définition du chapitre des opérations d'ordre (DI 041 = RI 041), (8}Le
chapitre
204
«Subventions
d'équipement
versées
»est
un
chapitre
globalisé
regroupant
las
comptes
204
et 2224
Vote
de
l'assemblée
sur
tes
AP
lors
de
la
séance
budgétaire
(3)
Propositions
Vote
de
nouvelles
l'assemblée
H
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Pour
information
Crédits
gérés
dans
le cadre
d'une
AP
Pour
information
TOTAL
Crédits
gérés
{RAR
N-1
+
hors
AP
Vote} W=1+
it
0,00
0,00
0,00
0,00
0,09
0,00
Page
24
ls également
tes
AP
modifiant
un
stack
d'AP
existant. COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
VUE
D’ENSEMBLE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.1
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
N°
Libellé
de
l'opération
|
N°
AP
|
Pour
mémoire
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
Opération
(1)
réalisations
nouvelles
l'assemblée
information
information
cumulées
au
Crédits
gérés
|
Crédits
gérés
01/01/N
dans
le
cadre
hors
AP
d'une
AP
TOTAL
9,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
{1}
Colonne
à renseigner
uniquement
lorsque
l'opération
d'équipement
est
afférente
à une
AP.
Page
25 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
. 2024
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
26 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
111 — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
Cet
état ne
contient
pas
d'information.
Page
27 COMMURE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
I
—
VOTE
DU
BUDGET
IH
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
RECETTES
-
DETAIL
PAR
ARTICLE
A3
Chap.
/art.
(1)
Pour
mémoire,
RAR
N“1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
TOTAL
budget
précédent
{2}
nouvelles
{RAR
N-1
+ Vote)
TOTAL
Subventions
d'investissement
et
dettes
assimilées
1688
non
Immobilisations
Totai
des
recettes
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
1068)
138
Autres
subventions
invest,
non
transf.
16
Emprunis
et
detles
assimilées
(16449,
165
et
166)
Totai
des
financières
45
de
tiers
Total
des
recettes
réelles
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(6)
(7)
(8)
041
Opérations
patrimoniales
(9)
Total
des
recettes
d'ordre
(#} Détailler
les
artictes
utilisés
conformément
au
plan
de
comples,
(2) Voir état 1-8
pour le contenu
du budget précédent,
{3) Saut 165, 166 et 16449. {4}
Exceptionnetlement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annufation
de
mandats
donnant
leu
4 reversement.
(5)
Voir
l'annexe
IV-85
pour
le détaï
des
opérations
pour
compte
de
tlers.
{6) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre (RI 040 = DF 042). {7}Les
comples
16,
29,
39,
45
et 59
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si fa collectivité
a
opté
pour
te
régime
des
provi
aux
ji
ives
et
{8} Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à l'article
192
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'Immoblisations s).
{8)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(DJ
041
= Ri
041).
(0) Le chaplire 204 « Subventions d'équipement versées
» est un chapitre glabañsé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
28 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
1H
—
VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
VUE
D'ENSEMBLE
- AE
NOUVELLES
ET
CREDITS
DE
L'EXERCICE
B
DÉPENSES
Libellé
Pour
mémoire,
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
budget
l'assemblée
sur
nouvelles
l'
blé
informati
informati
(RAR
N-1
+
précédent
(1)
les
AE
lors
de
la
dépenses
dépenses
Vote}
séance
gérées
danse
|
gérées
hors
AE
H
cadre
d'une
AE
NE=1+
1
TOTAL
6
6
6
6
6
Charges
à
caractère
général
(3)
3
920,00
3
780,00
3
780,00
3
780,00
3
780,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
249,00
700,00
700,00
700,00
700,06
assimilés
(3)
0i4
Atténuations
de
produits
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
!Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,60
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
2
006,00
2
500,00
2
500,00
2
500,00
2
500,00
courante
(sauf
6586)
(3)
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
de
des
services
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
(3}
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
6,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(3)
022
Dépenses
imprévues
{dans
le
cadre
Total
des
dépenses
financières
9,00
Total
des
réelles
023
Virement
à
la
section
0,00
0,00
d'investissement
042
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
sections
{4)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
0,00
CL
D002
Résultat
reporté
ou
anticipé
(5)
[
0,00
||
L
Total
des
dépenses
de
fonctionnement
cumulées
Î
6 980,00
|
{1} Voir
état
t-B
pour
le
contenu
du
budget précédent.
(2)
s'agit
des
AE
nouvelles
qui
sont
volées
lors
de
la séance
d'adoption
du
budget.
Cela
conceme
les
AË
relatives
à de
nouveaux
engagements
plurannuels
mais
également
les
AE
modifiant
un
stock
d'AË
existant.
Page
29 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
{3) Hors dépenses Imputées aux chapitres 016 et 017, {4)
Les
comptes
68
peuvent figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la coitactivité
a opté
pour
le
régime
des
{5}
Inscrice
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vole
du
compte
administratif)
ou
si reprise
anticipée
des
résultats,
Page
30 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
Hi
-
VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
VUE
D'ENSEMBLE
B
RECETTES
Chap.
Libellé
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Total
budget
nouvelies
{RAR
N-1
+
Vote)
précédent
(1)
1
ii
NE=1+l
TOTAL
1
962,95
0,00
5
969,23
5
969,23
5.969,23
013
Atténuations
de
charges
(2)
0,00
6,00
0,00
0,00
0,06
016
APA
0,00
0,00
0,90
0,00
0,00
017
RSA
!
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
662,00
0,00
200,23
200,23
200,23
73
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
731
Fiscalité
locale
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations
et
participations
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(2)
4.150,95
9,00
5
769,00
5
769,00
5
769,00
Total
des
recettes
de
gestion
des
services
1.812,95
0,00
5
969,23
5
969,23
5
969,23
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
77
Produits
spécifiques
(2)
150,00
Q
0,00
0,00
0,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
{semi-budgétaires)
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
0,00
0.00
0.00
|
Total
des
recettes
réelles
5
969.23
5
969,23
5
969,23
ü42
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(3)
(4)
(5)
0,00
0,00
0,00
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
section
(6)
0,00
6,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
0,00
0,00
Î
R002
Résultat
reporté
ou
anticipé
{7}
|
1510,77
|
Î
Total
des
recettes
de
fonctionnement
cumulées
Î
6
980,00
{1} Voir état I-B pour le contenu du budget précédent. {2) Hors
recettes
Imputées
aux
chapitres
016
et 017.
{3} Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(RF
042
=
DI 040).
{4)Les
comptes
78
peuvent
figurer
dans
le
détait
du
chapitre
si
la
cotiectivité
a
opté
pour
le
régime
des
pl
js
aux
dis
16
jslatives
et
{5}
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
aux
articles
776
et
776
(cf.
chapitre
024
«
produit
des
cessions
d'immobilsations
»).
{6)
Chapitre
destiné
à
retracer
les
opérations
particulières
teltes
que
les
opérations
de
stocks
ou
Hées
à
la
tenue
d'un
Inventaire
permanent
simphfé.
{7}
inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
{après
vote
du
compte
administratif)
ou
si
reprise
anticipée
des
résuitats.
Page
31 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
Ii
—
VOTE
DU
BUDGET
ii
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-—
DEPENSES
-
DETAIL
PAR
ARTICLE
B1
Chap.
/
art.
Libellé
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
tt)
budget
l'assemblée
sur
nouvelles
l'assemblée
information
information
(RAR
N-1
+
précédent
(2)
les
AË
lors
de
la
Crédits
gérés
Crédits
gérés
Vote}
séance
dans
le
cadre
hors
AE
fl
d'une
AE
U=1+1t
TOTAL
6
6
6
6
6
à
caractère
3
3
3
3
3
Pub.,
publications,
relations
publiques
3
920,00
3
500,00
3
500,00
3
500,00
3
500,00
Autres
taxes
Charges
de
personnel
et
frais
240,00
700,00
700,00
700,00
700,00
assimilés Impôts,
taxes,
versements
(Admin.
240,00
700,00
700,00
700,00
700,00
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
016
APA RSA
/
de
RMI
65
Autres
charges
de
gestion
2
006,00
2
500,00
2
500,00
2
500,00
2
500,00
courante
le
65134
Aides
1
806,00
2
500,00
2
500,00
2
500,00
2
500,00
65741
Subv.
de
fonctionnement
aux
200,00
0,00
6,00
0,00
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
9,00
0,00
G,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
de
des
services
66
Charges
financières
67
Charges
spécifiques
(4)
68
Dotations
aux
provisions,
022
Dépenses
imprévues
(dans
le
cadre
d'une
otal
des
charges
financières
et
spécifiques
otal
des
réelles
Virement
à la section
d'investissement Opérations
ordre
transf.
entre
sections Opérations
ordre
intérieur de
ta
section
Page
32 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
Chap.
f'art.
Libellé
Pour
mémoire,
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
(5)
budget
Û
biée
sur
ï
Il
j
blé
information
information
{RAR
N<1
+
précédent
(2)
les
AE
lors
de
la
Crédits
gérés
Crédits
gérés
Vote)
séance
dans
le
cadre
hors
AE
budgétaire
{3}
il
d'une
AE
Nes
E+N
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
_
0,00
À
_
0,00
0,09
Détail
du
caîcul
des
ICNE
au
compte
66112
(10)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
9,00
= Différence
ICONE
N - ICNE
N-1
0,00
(1)
Détaller
les
artices
uttisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{2} Voir état LB pour le contenu du budget précédent. (3)
Il s'agit
des
AE
nouvaties
qui
sont
votées
lors
de
la séance
d'adoption
du
budget.
Cela
conceme
les
AË
relatives
à de
nouveaux
engagements
pluñannuels
mals
également
les
AE
modifiant
un
stock
d'AE
existant.
{4} Hors
dépenses
Imputées
aux
chapitres
016
et 037.
{5} Les
dépenses
de
frais
de
personnel
sont
exclues
des
autorisations d'engagement.
(6)
Les
comptes
68 peuvent figurer
dans
le détail
du
chapitre
st la collectivité
a opté
pour
le régime
des
aux
df
tk
ives
et
{7} Cf.
définitions
des
chapitres
des
opérations
d'ordre
(DF
042
= RI
040}
(DF
043
= RF
043).
{8)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
aux
articles
675
et 676
(cf.
chapitre
024
«
produit
des
cessions
d'immobilsatians
»),
{8}
Chapitre
destiné
4
retracer
les
opérations
particulières
telles
que
tes
opérations
de
stocks
ou
liées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent.
{10}
Site
montant
des
ICNE
de
l'exercice est
inférieur
au
montant
de
Fexercice
N-1,e
montant
du
compte
66112
sera
négatif.
Page
33 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
li
VOTE
DU
BUDGET
Hl
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
RECETTES
-
DETAIL
PAR
ARTICLE
B2
Chap
/
art,
(1}
Libellé
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Total
budget
nouvelles
{RAR
N-1
+ Vote)
UL2
1+
1 5
Atténuations
de
APA RSA/
de
RMI
Prod.
ventes
diverses
Concessions
cimetières
(produit
net}
200,00
200,23
Produits
activités
annexes
73
ettaxes
731
731
Fiscalité
locale
74
Dotations
et
75
Auires
de
courante
1
5
5
5
752
Revenus
des
immeubles
400,95
200,00
200,00
200,00
756
Libéralités
reçues
750,00
0,00
0,00
0,00
757341
Subv.Fonct.
communes
membres
du
GFP
0,00
5
569,00
5
669,00
5
569,00
7588
Autres
divers
courante
Total
des
recettes
de
des
services
76
Produits
financiers
77
Produits
173
Mandats
annulés
antérieurs
78
Reprises
amorl.,
déprécialions,
prov.
{semi-budgétaires)
(3)
6,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
042
Opérations
ordre
trans.
entre
sections
(4)
(5)
(6}
0,00
0,00
0,00
043
Opéralions
ordre
intérieur
de
la
section
(4}
(7)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
0,08
0,00
0,00
Détail
du
calcul
de
la
taxe
départementale
de
publicité
foncière
pour
les
collectivités
dites
« surfiscalisées
» (compte
73121)
(8)
Montant
brut
0,00
Compensation
6,00
Montant
net
0,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
(9)
Î
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
]
0,00
|
Page
34 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
6,00
=
Différence
ICNE
N
-
ICNE
N-1
0,00
(i}
Détailler
les
articles
utiisés
conformément
au
ptan
de
comptes.
{2} Voir état 1.B pour le contenu du budget précédent. (3)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017,
4)
ct. défnitfons du chapitre des opérations d'ordre {RF
042
= DI 040)
(RF
043
= DF 043).
{5) Aucune prévision budgétaire na dit figurer aux articles 776 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobiisations »). (6) Les comptes
78 peuvent figurer dans
le détail du chapitre
si la cotectvité
a oplé pour 1e
râgime
des
provi
aux
se
jstatives
et
(7)
Ce
chapitre
est
destiné
à
retracer
las
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
fées
à la tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié,
(8)
Destiné
à retracer
le
prélèvement
de
la
part non
départementale
de
la taxe.
{8)
Site
montant
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-4,
ls
montant
du
compte
7622
sera négatif.
Page
35 COMMUNE
DE
CÉPET
-BUDGET
CCAS
-BP
-2024
IV
-
ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
SERVICES
FERROVIAIRES
REGIONAUX
DE
VOYAGEURS
-—
VOLET
1
:BUDGET
D2.1
VOLET
1 -
BUDGETAIRE
(circulaire
n°
0082/C
du
11
décembre
2003
Contribution
régionale
d'équilibre
financière
versée
par
l'Etat
Autres
financière
au
titre
des
tarifs
Matériel
INVESTISSEMENT
Matériel
Montant
Ja
LL
TOTAL
DÉPENSES
La)
0.00]
TOTAL
RECETTES
{B
+ C}
I
0.00]
Page
36 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024
IV
—-
ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
SERVICES
FERROVIAIRES
REGIONAUX
DE
VOYAGEURS
-
VOLET
2
:COMPTE
D'EXPLOITATION
D2.2
Volet
2 -
Compte
TER
SNCF
(1)
par
la
collectivité
(circulaire
n°LBL/B/03/10082/C
du
11
décembre
2003)
Produits
d'exploitation
courante
:
Produits
du
trafic
8,0!
Produits
annexes
au
trafic
0,
Compensations
des
réductions
larfaires
ü,0
[ravaux
pour
Tiers
Lex
Produits
hors
trafic
og
[Total
chiffre
d'affaires
6,0
IVMersements
des
Collectivités
ü
Production
immobilisée
et
stockée
0,0!
Tot
oduits
d'expjof
0,0
—
Masse
salariale
intermédiaires
RFF taxes
et versements
assimilés
Achats
stockés
Impôts
et taxes
hors
FAP
Maintenance
matériel
roulant
[Traction
trains,
conduite
et togistique
Echange
de
locomotives
entre
Activités
Energie
de
traction
électrique
Energie
de
traction
dieset
Entretien/maintenance
des
installations
fixes
Prestations
télécoms
Echange
de
matériel
roulant
entre
Activités
Prestations
trains
(Contribution
de
service
Activité
Gare
fFransport
en
service
Jotal
facturations
maleures]
IE
Â
de
main
d'œuvre
int
ines
:
-
Dont
Etablissements
autres
que
EEX
-
Dont
Etablissements
EEX
Autres
facturations
Total
facturations
internes
TOTAL
CHARGES
{2}
fontributions
aux
ECE
Î
000]
Page
37 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
CCAS
- BP
- 2024 [
EXCEDENT
BRUT
D'EXPLOITATION
(3)
[
Dotations
aux
amortissements
Reprise
de
subvention
et écart
de
réévaluation
Variation
des
provisions/transfert
de
charges
Autres
produits
et charges
de
gestion
courante
CL
RESULTAT
D'EXPLOITATION
{4}
!
Résultat
financier
Ï
0
|
[
RESULTAT
COURANT
(5)
I
0.00
fRésuttat
spécifique
Ï
0, oc]
LL
RESULTAT
NET
(6)
Ï
0.00!
{4} A
compléter par « approuvé » ou « non approuvé »,
(2) Total charges =
tatal charges d'exploitation courante
+ total facturations majeures + tatal facturaons Internes.
(3) Excédent brut d'exploitation
= total produits d'exploitation courante — total charges.
(4) Résultat d'exploitation = excédent brut d'exploitation — contribution aux ECE - total dotations, reprises, transferts et autres, (6) Résultat courant = résultat d'exploitation + résultat financier. {6) Résultat net = résultat courant + résultat spécifique. Cette
annexe
Pi
au
modèle
de
dé
compte
d'i
figurant
dans
la
SNCF,
elle
est
donc
susceptible
de
subir
des
modifications
à
l'initiative
de
a
SNCF,
Page
38 Envoyé
en
préfecture
le 29/04/2024
Regu
en
préfecture
le 29/04/2024
31136
Code
INSEE
COMMUNE
DE
CEPET
Collectivité
Publié
te
ID
: 031-213101363-20240404-BP2024CCAS-BF
CCA
Se
cage
Présenté
par
le
Maire
A
Cépet
Le
Maire
Délibéré
par
le
Assemblée
ARRETE
- SIGNATURES
Coecaka
es
le
04/04/2024 réuni
en
session
ordinaire
A
Cépet le Assemblée
Nombre
de
membres
en
exercice
:
AA
Nombre
de
membres
présents :
l]
Nombre
de
suffrages
exprimés :
VOTES:
Pour Contre
0
Abstentions
0
Date
de
convocation
:
.te
04/04/2024
BORG
Jeau-Eric
BUISSON
Didier
CHATAIGNER
Lydie
DELVINGT
Marie-Rose
DUVERGER
Céline
V ecu-Qon
C4 he.
CABRTDEUER
FAU
Fabienne
GONCALVES
Marlène
LADOUX
Christine
MARTINAUD
Jeanine
i
|
D
\
0 À
AC
ie
TT
MUSSO
Pauline
{7
eekle
in
CL
$
Le
LAD
2) }a
SOLOMIAC
Colette
Certifié
exécutoire
par
le
et de
la publication,
le
Maire
1/1
, compte
tenu
de
la transmission
en
;
(ook Ce
préfecture,
le