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Procès Verbal - 18 rapport d activite 2023 de la communaute de communes de blaye
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Blaye.
Lien du pdf (Procès Verbal - 18 rapport d activite 2023 de la communaute de communes de blaye)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
*p::x: DCTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Mauie de BLave (33390)
L'an deux mitte vingt-quatre [e l octobre, [e Consei[ Municipal de [a Commune de Blaye étant assemblé en session ordinaire, satle du conseil municipat, après convocation légale en date du 24 septembre 2024, sous [a présidence de Monsleur Denis BALDES Maire de Blaye.
Etâient présents :
M. BALDES, Maire.
M. BROSSARD, Mme GIROTTI, M. CARREAU, Mme MERCHADOU, M. SABOURAUD , M. SERAFFON, Mme SENTIER, Adloints, Mme GRANGEON, M. CASTETS, M ELIAS, Mme THEUIL. Mme DUBOURG, Mme PAIN-GO]OSSO. M. CARDOSO. Mme HOLGADO, M EYMAS, M. MOINET. Mme SANCHEZ, M. IOUBE, Conseiilers Municipaux.
Etaient excusés et représentés par oouvoil:
Mme SARRAUTE à Mme GIROTTI, Mme HIMPENS à M. BROSSARD, Mme BAUDERE à M BALDES. M. WINTERSHEIM à Mme DUBOURG, M. RENAUD à Mme SENTIER
Etâient excusés:
M. DURANT, MME LUCKHAUS
Conformément à t'article I - 2121-15 du Code Général des collectivités Territoriales. Mme HOLGADO est élue secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres plésents.
Conseillers en exercice : Z/
Conseillers présents : 20
Consêillers votants : 0
Certifié exécutoire pouY avoir été reçu
à [a Sous-Préfecture te 08Â0/24
ldenüfiant de tététransniission : 033-
z1330058500014-20241001-737s1-D E-1-1
to ü:-i:rz*û1e do uèc.ro,
Pour : 0
Contre : 0
Abstention : 0
18 - Ræponr o'lcrvtrÉ 2023 oet.l CoMMUI.1Atrn1 oe CqlauuHes oe Bt4ye L
Le Conseil MuniciPat délibère à
Conformément à t'articte L.541-39 du Code Générat des Cottectivités Territoriales, le président de [a communauté de communes de Blaye (ccB) a transmis avant [e 30
Septembre son rapport d'activité de l'année 2023.
Sur [a base de I'articte cité précédemment, ce rapport doit faire l'objet d'une communication au conseil municipal de chaque commune membre'
ce rapport retrace t'activité de ta ccB et de ses satetlites. lt est égatement accompagné du compte financler unique 2023.
Fait et prend acte en séance, les jours, mois et an susd'tts :
La présente délbératrcn peut falre lob,et dun recours pour excès de pouvoir devant le Tnbunai Adminrstratrf de Bordeaux dans un déiar de deux mors à compter de sa publicatron et de sa réceptron par le représentant de lEtat.
Pour t
Madamè
e Mâire enrpêehé,
n«\qnrz !{o
atrice SARRAUTE