Procès Verbal - 09 CR CM du 9 9

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Procès Verbal - 09 CR CM du 9 9 Document publié le Vendredi 3 septembre 2021 par la commune de Corronsac. Lien du pdf (Procès Verbal - 09 CR CM du 9 9)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Investissement et développement économique, COMMUNE DE CORRONSAC (Haute-Garonne)

PV-CM-09/09/2021-1

P PR RO OC CÈ ÈS S- -V VE ER RB BA AL L

S SÉ ÉA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U 9 9 S SE EP PT TE EM MB BR RE E 2 20 02 21 1

L’an deux mil vingt et un, le 9 septembre, à 20 heures 30, le conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de Monsieur le Maire, Thierry OUPLOMB.

Membres en exercice : 15 Date de convocation : 3 septembre 2021.

Présents :

Mesdames BARTHE Marie-Juliette, JOUANNOT Isabelle, MAUREL Liliane, TOMANOVA Sylvie,

Messieurs BARTHE de MONTMEJAN Gérard, DAVID Didier, CHICH Joël, DIDIER Stéphane, GILLON Luc, JORDAN Luc, ROULLET Nicolas, SARDA Sébastien, VERKINDERE Yannick

Absents/Excusés :

GRUGEON Brice qui donne pouvoir à DAVID Didier.

Secrétaire de la séance : VERKINDERE Yannick.

À l’ordre du jour figuraient les points suivants :

- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 8 juillet 2021 ;

- Délibération : Subventions versées aux associations et organismes de droit privé ; - Délibération : Recensement de la population 2022, création des postes de deux agents recenseurs ;

- Délibération : Approbation de la modification simplifiée N° 1 du PLU ;

- Délibération (ajoutée en début du Conseil) : Acquisition de la maison de Monsieur PRADEL, demande de subvention auprès du Conseil Départemental ;

- Délibération (ajoutée en début du Conseil) : Taxe foncière limitation de l’exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles.

- Questions diverses.

1/ APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2021 :

Le compte-rendu du conseil municipal du 8 juillet 2021 a été approuvé.

-Nombre de votants : (15), nombre de présents : 14, nombre de pouvoirs : 1

- 15 Pour, 0 Contre, 0 Abstention.

2/DÉLIBÉRATION 2021/38

SUBVENTIONS VERSÉES AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DE DROIT PRIVÉ

Monsieur le Maire rappelle que, lors de la séance du 13 avril 2021, le conseil municipal avait approuvé le budget qui prévoyait un montant global de subvention de 8300 € imputé au compte 6574 pour l’année 2021. Ce montant équivaut à l’euro près à celui attribué en 2020.

Pour 2021 l’association Corronsac Bien Vivre Ensemble a été ajoutée à la liste des associations bénéficiaires de subventions.COMMUNE DE CORRONSAC (Haute-Garonne)

PV-CM-09/09/2021-2

Il en ressort le tableau proposé ci-dessous que Monsieur le Maire soumet aux membres du conseil municipal.

Bénéficiaires Montants 2021

Société de Chasse/Corronsac ACCA 330 €

Arbres et Paysages d’Autan 100 €

Association Sport Intercommunal Pompertuzat

INTER FC

470 €

Autour de l’École 470 €

Caminarem 180 €

Club des Aînés 380 €

Coopérative scolaire et subventions de Noël 2800 €

Les Coteaux aux côtés d’Élodie 500 €

Corronsac Bien Vivre Ensemble 470 €

Comité des fêtes 2600 €

TOTAL 8 300 €

Après avoir délibéré, le conseil municipal,

Approuve le versement des subventions ci-dessus, imputées au compte 6574 du budget communal 2021.

-Nombre de votants : (15), nombre de présents : 14, nombre de pouvoirs : 1

- 15 Pour, 0 Contre, 0 Abstention.

3/ DÉLIBÉRATION 2021/39

RECENSEMENT DE LA POPULATION – CRÉATION DES POSTES DES DEUX AGENTS RECENSEURS

Monsieur le Maire rappelle aux élus que la commune de Corronsac doit procéder, en partenariat avec l’INSEE, au recensement de sa population à compter du 20 janvier 2022.

Il indique que la commune recevra une dotation de 1429,00 € de la part de l’État pour couvrir les frais relatifs à cette procédure.

Il précise que cette procédure sera conduite par un coordonnateur communal, deux agents recenseurs « de terrain » et un adjoint recenseur supplémentaire.

Le coordonnateur communal est un employé communal, l’adjoint recenseur supplémentaire, un élu.

Les agents recenseurs « de terrain » seront des personnes recrutées et nommées spécialement pour cette mission.

Le maire explique qu’avant de recruter ces agents, il est nécessaire que le conseil municipal crée les 2 emplois d’agents recenseurs et décide de leur rémunération.

Il propose aux conseillers municipaux de délibérer concernant ces 2 éléments.

Après avoir délibéré, le conseil municipal décide :

- La création de 2 emplois d’agents recenseurs ;COMMUNE DE CORRONSAC (Haute-Garonne)

PV-CM-09/09/2021-3

- Que le coordonnateur communal et l’adjoint au coordonnateur communal ne recevront pas de rémunération spécifique pour cette mission de recensement ;

- Les agents recenseurs « de terrain » percevront chacun une rémunération forfaitaire brute de 1000,00 €.

- Nombre de votant : (15), nombre de présents : 14, nombre de pouvoirs : 1

- 15 Pour, 0 Contre, 0 Abstention.

4/ DÉLIBÉRATION 2021/40

APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 1 DU PLU

Vu le code de l’urbanisme et notamment les articles L.153-36 et suivants et L.153-45 et suivants ;

Vu le Plan Local d’Urbanisme de Corronsac approuvé par délibération du conseil municipal en date du 23 mai 2017,

Vu le contrôle de légalité de la révision du Plan d’Occupation des Sols en Plan Local d’Urbanisme en date du 19 juillet 2017,

Vu la délibération du conseil municipal en date du 17 septembre 2020 et l’arrêté du maire en date du 30 septembre 2020 prescrivant la modification simplifiée du PLU,

Vu la délibération du conseil municipal en date du 27 mai 2021 définissant les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée ;

Vu les pièces du dossier de PLU mises à disposition du public du 14 juin 2021 au 15 juillet 2021 ;

Vu les avis de TEREGA, de la Chambre d’Agriculture de la Haute-Garonne, du Conseil Départemental de la Haute-Garonne, du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) de la Haute-Garonne, de l’Agence Régionale de Santé (ARS) Occitanie, de la Direction Départementale des Territoires (DDT), de Tisséo, du SICOVAL (Service Application droit des sols, Service Politique du Logement, Direction Eau et Assainissement) ;

Entendu le bilan de la mise à disposition ;

Considérant que l’ensemble des membres du conseil municipal ont disposé de l’intégralité des documents et informations dans la convocation ;

Considérant que le projet de modification simplifiée du plan local d’urbanisme tel qu’il est présenté au conseil municipal est prêt à être adopté, conformément à l’article L.153-47 du code de l’urbanisme ;

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

1. décide d’approuver les modifications apportées au projet de PLU ;

2. décide d’approuver la modification simplifiée n° 1 du PLU telle qu’elle est annexée à la présente ;

3. autorise M. le Maire à signer tous les actes et à prendre toutes les dispositions nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération ;COMMUNE DE CORRONSAC (Haute-Garonne)

PV-CM-09/09/2021-4

4. indique que le dossier du PLU est tenu à la disposition du public à la mairie de Corronsac aux jours et heures habituels d’ouverture.

5. indique que conformément à l’article R.153-21 du code de l’urbanisme, la présente délibération fera, l’objet d’un affichage en mairie durant un mois et d’une mention en caractères apparents dans un journal diffusé dans le département.

La présente délibération, accompagnée du dossier de PLU approuvé, sera transmise en préfecture ou sous-préfecture au titre du contrôle de légalité ;

6. indique que la présente délibération produira ses effets juridiques à compter de sa réception par le Préfet et après l’accomplissement de la dernière des mesures de publicité (premier jour de l’affichage en mairie, insertion dans un journal).

- Nombre de votants : (15), nombre de présents : 14, nombre de pouvoirs : 1

- 3 élus ne prennent pas part au vote :

Madame MAUREL Messieurs DAVID et GRUGEON

- 12 Pour, 0 Contre, 0 Abstention.

5/ DÉLIBÉRATION 2021/41 (Délibération ajoutée au début du conseil municipal)

ACQUISITION D’UN BÂTIMENT DESTINÉ À ACCUEILLIR UN SERVICE AUX HABITANTS

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée qu’en séance du 25 mars 2021 le conseil municipal a décidé d’acquérir la maison située au 19 Chemin de Sémial sur la parcelle cadastrée B201 pour un montant de 166 000 € afin de la transformer en un local destiné à accueillir un service aux habitants (de type café, épicerie, multiservice…).

Des travaux de réfection du bâtiment sont nécessaires pour un montant estimatif de 270 000 €

Le coût total prévisionnel de l’opération s’élève à 480 000 € décomposé de la façon suivante :

- Acquisition foncière (frais de notaire compris) : 180 000 € TTC

- Travaux de réfection : 300 000 € TTC

Monsieur le Maire propose de valider cette opération (acquisition et projet de travaux) et de solliciter la subvention maximale auprès du Conseil départemental de la Haute-Garonne, de la Région Occitanie et de l’État.

Après avoir délibéré, le conseil municipal décide :

- D’approuver l’opération ci-dessus et son plan de financement ci-joint ;

- De solliciter les subventions maximales auprès du Conseil départemental de la Haute-Garonne, de la Région Occitanie et de l’État.

Les dépenses sont inscrites au budget primitif en section investissement.

- Nombre de votants : (15), nombre de présents : 14, nombre de pouvoirs : 1

- 15 Pour, 0 Contre, 0 Abstention.

6/ DÉLIBÉRATION 2021/42 (Délibération ajoutée an début du conseil municipal)

TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES : Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitationCOMMUNE DE CORRONSAC (Haute-Garonne)

PV-CM-09/09/2021-5

Le maire de Corronsac expose les dispositions de l’article 1383 du code général des impôts permettant au conseil municipal de limiter l’exonération de deux ans de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles, additions de construction, reconstructions, et conversions de bâtiments ruraux en logements, en ce qui concerne les immeubles à usage d’habitation.

Il précise que la délibération peut toutefois limiter ces exonérations uniquement pour ceux de ces immeubles qui ne sont pas financés au moyen de prêts aidés de l’État prévus aux articles L. 301-1 et suivants du code de la construction et de l’habitation ou de prêts visés à l’article R.331-63 du même code.

Vu l’article 1383 du code général des impôts,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

Décide de limiter l’exonération de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles, additions de construction, reconstructions, et conversions de bâtiments ruraux en logements, à 40 % de la base imposable, en ce qui concerne tous les immeubles à usage d’habitation.

Charge le Maire de notifier cette décision aux services préfectoraux.

-Nombre de votants : (15), nombre de présents : 14, nombre de pouvoirs : 1

- 11 Pour, 0 Contre, 4 Abstentions.

7/QUESTIONS DIVERSES :

Information panneaux extinction éclairage municipal :

Suite à l’intervention de Sylvie Tomanova lors du conseil municipal du 8 juillet 2021 informant l’obligation réglementaire d’affichage de l’extinction de la lumière ; les panneaux d’indication de l’extinction de la lumière, aux entrées du village, ont été mis en place durant l’été. Ces panneaux indiquent une extinction de 22 h à 6 h, mais il est précisé que l’extinction pourra varier sur une plage horaire pouvant aller jusqu’à 23 h selon la saison et que certains quartiers du village pourront rester allumés pour des raisons de sécurité.

Élagage :

Pour l’installation de la fibre, il faut procéder à un nettoyage sous les lignes téléphoniques ; un repérage des zones à élaguer a été fait par l’organisme Fibre 31 qui a préparé un courrier type finalisé par la mairie et distribué aux habitants concernés. Au cas où ces personnes veuillent contacter des artisans spécialisés, les coordonnées des sociétés réalisant ce type de prestation sur Corronsac ont été mises en ligne sur le site internet de la commune (avec leur accord bien entendu). Certains habitants qui ont déjà reçu le courrier ont entamé les travaux d’élagage.

Ces travaux doivent se terminer d’ici 2 mois.

Bilan fête du village :

La fête a eu un franc succès ; les retours de nombreux habitants ne sont faits que d’éloges et félicitations concernant l’organisation de cet événement et son feu d’artifice.

Nous avons reçu une remarque d’un habitant proche du lieu du tir du feu d’artifice qui a retrouvé des débris dans son jardin. Nous avons transmis au Comité des Fêtes afin que l’année prochaine le lieu du tirage soit décalé en conséquence.

Aucun autre problème n’est à signaler.COMMUNE DE CORRONSAC (Haute-Garonne)

PV-CM-09/09/2021-6

Il est abordé en séance le problème du nettoyage des w.c. de la salle polyvalente durant le week-end et plus généralement le rangement et nettoyage des espaces utilisés pour l’événement. Monsieur le Maire explique que nous ne devons pas avoir les mêmes exigences envers le Comité des Fêtes qui utilise ces moyens pour un événement au profit des habitants de Corronsac et envers un particulier qui loue la salle pour une fête privée. La question sera abordée avec le Comité des Fêtes pour identifier les besoins et mettre en place un support adapté de la mairie.

Rentrée des classes :

La rentrée s’est bien déroulée, 95 enfants sont répartis dans les 4 classes, un peu moins que l’année passée suite à l’ouverture d’une classe au sein du RPI. Cette ouverture a été réalisée à Montbrun- Lauragais, pour regrouper tous les élèves de CP, ce qui conduit à avoir dorénavant 4 classes dans chaque école.

La rentrée des classes à Montbrun-Lauragais a été plus compliquée qu’à Corronsac en raison de l’absence de plusieurs agents communaux pour des raisons de santé.

Bilan travaux RD94/Colonnes enterrées :

Les travaux de la RD 94 sont terminés il reste uniquement les marquages au sol qui seront faits fin septembre ou début octobre. La majorité des riverains ont fait part de leur satisfaction. Plusieurs marquages au sol sur la commune seront à refaire. Les « stops » : en haut de chemin de Ségueilla, celui de l’école, des passages piétons… La commission urbanisme va s’emparer du projet. Le double récup verre est en place et fonctionnel. Une dalle est mise en place pour entreposer les containers d’ordures ménagères près de l’école ; le virage a été élargi pour que le bus scolaire ne monte plus sur le trottoir en bout de salle polyvalente.

Point commerce multiservice, maison de Monsieur PRADEL :

Monsieur Gillon rappelle aux élus les 3 groupes de travail qui ont été mis en place : - un en charge de la sélection du futur gérant

- un autre chargé du local et de son aménagement

- un dernier en charge des dossiers de financement

Concernant les candidats, après avoir initialement reçu 4 candidatures potentielles 3 ont finalement abandonné, essentiellement pour des raisons d’incompatibilité avec leur activité actuelle, dont les gérants de l’épicerie de Caignac. Un nouveau couple a ensuite déposé une candidature fin juillet (gérants d’un commerce sur Villenouvelle). Deux dossiers très différents par leur forme ont été remis au groupe de travail (ces dossiers sont rapidement présentés en séance au conseil). Chaque candidat a ensuite été reçu pour se présenter et proposer son projet ; un entretien s’est fait en séance plénière puis individuellement avec les personnes du groupe de travail. La prochaine étape consistera à remettre un dossier complet incluant le plan de financement et le prévisionnel de fonctionnement, qui seront par ailleurs nécessaires pour les demandes de subvention.

Concernant les travaux sur le local le groupe de travail ne s’est pas encore réuni. Concernant le financement Luc Gillon et Thierry Ouplomb ont participé à une première rencontre avec la direction des services concernés au département. Une autre réunion est prévue très prochainement. La demande de subvention sera déposée dans les tout prochains jours avec un objectif de 60 % du montant total.

Enfin, et après avoir écarté cette hypothèse dans un premier temps le concept « 1000 cafés » porté par le groupe SOS va être à nouveau étudié, l’offre étant finalement très proche de notre cahier des charges.COMMUNE DE CORRONSAC (Haute-Garonne)

PV-CM-09/09/2021-7

Site internet :

Les élus sont d’accord pour le changement du « design » du site internet, Yannick Verkindere se charge de lancer l’opération.

Lien :

La quasi-totalité des articles est disponible, la réunion rédactionnelle est prévue le

lundi 13 septembre pour donner le tout à la mise en page dans le courant de la semaine.

Plante invasive ailante :

Une plante invasive, l’Ailante Glanduleux, est très présente sur Corronsac et commence à poser des problèmes à cause de sa forte capacité à drageonner. Chaque taille a pour conséquence de multiplier les repousses et de les fortifier.

La haie le long du chemin de Segueilla, au niveau de la copropriété de la Clé des Champs en est constituée et commence à envahir la copropriété. Le syndic de copropriété nous l’a indiqué par courrier.

Le conservatoire botanique de Midi-Pyrénées a été contacté à ce sujet. Il n’existe pas à ce jour de solution radicale, mais plutôt des méthodes, pour limiter le drageonnement, qui impliquent un suivi sur plusieurs années. Il existe également un champignon qui affecte les peuplements, un procédé est en cours de brevet avec des tests en France cet automne : Ailantex, mais il n’est pas encore disponible.

Une réunion sera planifiée avec les copropriétaires de la résidence pour envisager ensemble des solutions

Proposition d’organisation d’un spectacle :

La formation musicale « Take five orchestra » ayant animé le moment de l’apéritif le soir de la fête est en contact avec la mairie pour l’organisation d’un concert de musique classique et du Cap Vert sur Corronsac. Cet événement serait produit à titre caritatif pour lancer un programme permettant à des enfants de milieux défavorisés d’avoir accès à une école de musique. Le Rotary Club serait partenaire de l’événement. Corronsac serait amené à prêter gracieusement la salle polyvalente en contrepartie d’un accès à tarif préférentiel à ce concert. Après discussions il est décidé de poursuivre les discussions avec ces partenaires et mieux définir les modalités avant de valider définitivement cette organisation.

Broyeur :

Le broyeur acheté en commun avec Montbrun-Lauragais, Issus, Espanès et Noueilles a été réceptionné ; Luc Gillon informe que 2 journées de sensibilisation sont proposées, une à Montbrun-Lauragais et une à Issus. Ces journées sont organisées à la demande de l’ADEME, cofinanceur de ce broyeur.

Il n’y a pas de journée de sensibilisation de prévue à Corronsac.

La mise à disposition du broyeur aux habitants n’est pas envisagée à ce jour en raison des problèmes pratiques (lieu de broyage) et de responsabilité (machine professionnelle destinée à être manipulée par des opérateurs formés) que cela pose.

À ce jour, et a notre connaissance, seule la commune d’Espanes envisage de mettre le broyeur à disposition de ses habitants dans des conditions qui restent à définir.

Luc Gillon demande si nous devons informer nos habitants pour venir regarder la démonstration du broyeur à Montbrun.

La communication sera faite sur le site de Corronsac.COMMUNE DE CORRONSAC (Haute-Garonne)

PV-CM-09/09/2021-8

Silver XIII :

Luc Gillon informe que Fédération Française de Rugby à XIII en partenariat avec le Sicoval propose 12 séances d’activité physique de remise en forme aux séniors de plus de 60 ans à raison de 2 séances par semaine.

Ce programme est totalement gratuit pour les participants.

Ces séances sont encadrées par des professionnels, la première et la dernière séance sont dédiées à une évaluation de chaque participant pour matérialiser les progrès réalisés. Les communes de Lacroix-Falgarde, Péchabou, Ayguesvives ont déjà proposé cette activité à leurs habitants avec succès.

Luc Gillon a pris contact avec le Club des ainés et il propose aussi d’envoyer une correspondance aux habitants concernés pour leur présenter ces activités. La mairie mettra à disposition la salle polyvalente.

Fin de la séance : 0 h

Date du prochain conseil municipal :

Jeudi 21 octobre 2021 à 20 h 30

Réunion de préparation du CM :

Mardi 12 octobre 2021 à 18 h.