Procès Verbal - pv cm 20141021 no11

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Procès Verbal - pv cm 20141021 no11 Document publié le Mardi 16 septembre 2014 par la commune de Carbonne. Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 20141021 no11)Thèmes du document : Transports, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,

Ville de Carbonne – place Jules Ferry – 31390 Carbonne. Tél. 05 61 87 80 03. Fax : 05 61 87 47 51. Courriel : contact@ville-carbonne.fr. Site : www.ville-carbonne.fr

L’an deux mille quatorze et le vingt et un

octobre à 21 heures, le Conseil Municipal

de la commune de Carbonne,

régulièrement convoqué, s’est réuni au

nombre prescrit par la loi, dans le lieu

habituel de ses séances, sous la

présidence de M. Bernard BROS, Maire.

Présents : MM. Bernard BROS, Denis TURREL, Francine BOUFFARTIGUE, Mireille GRANDET, Jean COT, Marie-Caroline TEMPESTA, Michel VIGNES, Josiane LIBÉRATI, Ali BENARFA, Michel DORET, Anne-Marie GREGOIRE, Bernard CHENE, Bernard AYÇAGUER, Catherine HIBERT, Nelly GUIHUR, Madeleine LIBRET-LAUTARD, Sophie RENARD, Olivier PONS, Bastien HO, Anne POMET, Robert MICHEL, Barbara FABRE.

Procurations : Mme Michèle LAUTRE donne procuration à Mme Mireille GRANDET, M. Bernard BARRAU donne procuration à Mme Anne-Marie GREGOIRE, M. Stéphane LE BRUN donne procuration à M. Ali BENARFA, M. Elias TAYIAR donne procuration à M. Robert MICHEL, Mme Marie-Laure GUILLEMIN donne procuration à Mme Barbara FABRE.

Absents excusés : Mme Michèle LAUTRE, M. Bernard BARRAU, M. Stéphane LE BRUN, M. Jean-Luc DURAND, M. Elias TAYIAR, Mme Marie-Laure GUILLEMIN, Mme Sandrine TAHAR.

A été nommée secrétaire de séance : Mme Anne POMET.

La séance est ouverte à 21 heures.

1. Élection du secrétaire de séance.

Mme Pomet est élue pour être secrétaire de séance.

Votants : 27 / Pour : 27 / Contre : 0 / Abstention :00

Adopté à l’unanimité

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2014.

PROCÈS – VERBAL du CONSEIL MUNICIPAL

du mardi 21 octobre 2014

Nombre de conseillers

En exercice : 29.

Présents : 22

Procurations : 5

Absents : 7

Votants : 27

Convoqués le 15/10/2014

Affiché le 28/ 10/2014 Page 2 sur 8

M. le Maire demande s’il y a des remarques à formuler.

M. le Maire demande au conseil municipal de procéder au vote du procès-verbal.

Votants : 27 / Pour : 27 / Contre : 0 / Abstention : 0

Adopté à l’unanimité

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

3. Désignation d’un correspondant territorial sécurité routière

Depuis 2006, un partenariat a lieu entre les maires de la Haute-Garonne et la Maison de la Sécurité Routière pilotée par les services de l’Etat.

A ce titre, un correspondant de la sécurité routière est désigné par le Conseil municipal. Son rôle est d’être le correspondant privilégié des services de l’Etat et des autres acteurs locaux en matière de sécurité routière. Il diffuse des informations à la sécurité routière, il contribue à la prise en charge de la sécurité routière dans les différents champs de compétence de la collectivité (urbanisme, environnement, éducation, transports, infrastructures...).

Monsieur le Maire demande s’il y a un conseiller volontaire.

Monsieur Pons se porte candidat pour cette mission.

Monsieur le Maire tout en soulignant les compétences de Monsieur Pons en matière de sécurité routière en raison de son activité professionnelle demande aux conseillers de se prononcer sur la désignation de Monsieur Pons.

Votants : 27 / Pour : 27 / Contre : 0 / Abstention : 0

Adopté à l’unanimité

TRAVAUX- GENIE URBAIN

4. Réhabilitation de la piscine municipale : fixation du forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre.

Madame Bouffartique, adjointe en charge des travaux et du génie urbain, explique qu’il y a lieu de fixer le forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre, Chaumont Architectes sur la base de l’Avant-Projet Définitif fourni par le maître d’œuvre.

Comme il est précisé au CCAP (Cahier des clauses administratives particulières), Madame Bouffartigue indique qu’ « après approbation des études relatives à la phase n° 2 Avant–projet, un avenant est établi afin de fixer l’estimation définitive du coût prévisionnel des aménagements ainsi que le forfait définitif de rémunération ».

Ainsi le forfait provisoire de rémunération s’élevait à 87 792.64 € HT pour une enveloppe prévisionnelle totale de travaux de 836 120.40 € HT.

Le forfait définitif de rémunération concernant la 1ère tranche de travaux est fixé 77 215.36 € HT pour un coût prévisionnel des travaux de 735 384.38 € HT.

Madame Bouffartigue précise que seule la première tranche de travaux est mise en œuvre, elle concerne la réfection des bassins et des équipements techniques pour une réalisation des travaux sur 2 exercices. Ensuite, si cela s’avère nécessaire et prioritaire, la 2ème tranche de travaux (extérieur hors bassins, vestiaires...).sera envisagée.

Monsieur Ayçaguer demande si ce forfait est un pourcentage du montant des travaux.Page 3 sur 8

Madame Bouffartigue confirme que la rémunération du maître d’œuvre est calculée en pourcentage, qui avoisine en général les 10%, ici 10.50 %.

La clôture de la consultation sur les travaux se termine fin octobre 2014, les travaux commenceront d’ici la fin de l’année 2014 pour se prolonger jusqu’en mai 2015.

Monsieur le Maire ajoute que sans ces travaux de rénovation, il serait contraint de fermer la piscine municipale.

Madame Bouffartigue communique des informations demandées précédemment par Monsieur Durand : chaque année, vu la vétusté des bassins et des installations, 220 heures de travail sont consacrées par les agents des services techniques à des travaux de rénovation (peinture et petits travaux de maçonnerie notamment sur les bassins), en sus de la maintenance usuelle de la piscine.

Monsieur Doret et Madame Renard-Cot interrogent sur le seuil de rentabilité de la piscine.

Monsieur Turrel répond qu’il n’y a aucun seuil de rentabilité.

Madame Bouffartigue indique que les recettes constituées par les entrées ont été moindres en raison d’une météo peu favorable en juillet cette année.

Monsieur Cot précise que les recettes sont environ de 8 000 € cette année et peuvent aller jusqu’à 10 000 € les bonnes années, avec un coût de revient de 100 000 €/an.

Madame Renard-Cot demande combien de personnes fréquentent la piscine chaque jour.

Madame Tempesta indique que les élèves fréquentent aussi la piscine jusqu’à début juillet.

Madame Libérati souligne le besoin de cet équipement municipal à Carbonne: nombre de familles qui ne partent pas en vacances ou qui n’ont pas de piscine viennent à la piscine.

Monsieur le Maire précise que les informations demandées seront communiquées. Il ajoute que la gestion de la piscine municipale est un service public, dont on ne peut attendre une rentabilité.

Ainsi, une piscine couverte a un coût de fonctionnement encore plus élevé, de l’ordre de 400 000 €, ce qui a été l’une des raisons de ne pas construire une piscine couverte.

En matière de subventions ; Monsieur Cot annonce qu’une prise en charge à hauteur de 30 % est attendue du Département, hors études.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer.

Votants : 27 / Pour : 27 / Contre : 0 / Abstention : 0

Adopté à l’unanimitéPage 4 sur 8

5. Avenant au lot 9 (courants forts/courants faibles) du marché de construction du groupe scolaire.

Dans le cadre des travaux de construction du groupe scolaire Guy Hellé, la société SPIE a en charge la réalisation des travaux de courants forts et courants faibles.

Mme Bouffartigue expose que, considérant la liquidation judiciaire de la société MARTY, titulaire du lot n°5 : Menuiserie extérieure serrurerie, il y a lieu de transférer une partie des prestations devant initialement être réalisées par cette entreprise vers le lot Électricité, courants forts, courants faibles (notamment la mise en place d’un clavier digicode, ouvrants ventilation, commande électrique, commandes radio).

D’autre part, la législation ayant évolué, plusieurs demandes ont été ajoutées par le bureau de contrôle sans qu’elles n’aient été initialement prévues: Flash au sein des sanitaires du personnel cuisine, Éclairage de sécurité.

Par ailleurs, suite à l’abaissement pour une commodité accrue de la table de dépose des plateaux de repas, une harmonisation des luminaires s’avère nécessaire.

Madame Bouffartigue propose de valider ces travaux qui nécessitent la conclusion d’un avenant de 16 196, 24 euros HT soit 19 435.49 euros TTC, dont la plus grande part est générée par ce transfert de prestations vers la société SPIE et le reliquat relavant des nouvelles exigences règlementaires.

Cet avenant n°3 entraînant une augmentation du montant global du lot supérieure à 5 %, il a préalablement été soumis pour avis, à la date du 13 octobre à une Commission d’appel d’offres, laquelle a émis un avis favorable quant à sa passation.

Le montant du marché est désormais de 261 878,76 euros HT soit 314 219,43 euros TTC.

A la demande de Monsieur Michel, Madame Bouffartigue indique que les flash de sécurité sont des dispositifs lumineux d’alerte pour les mal-entendants. Monsieur Turrel ajoute que les « buzzers » sont des dispositifs sonores d’alerte pour les mal-voyants, dispositifs obligatoires dans les locaux fermés.

Monsieur le Maire demande l’avis du Conseil Municipal.

Votants : 27 / Pour : 27 / Contre : 0 / Abstention : 0

Adopté à l’unanimité

6. Demande de délégation de maîtrise d’ouvrage à la Communauté de Communes du Volvestre.

Madame Bouffartigue indique qu’il y a lieu de solliciter une délégation de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de réalisation du parking Prosjean (côté Garonne). Cette délégation de maîtrise d’ouvrage concerne les travaux de pluvial, de trottoirs et de maîtrise d’œuvre pour un montant total de 38 068.37 € HT.

Mme Bouffartigue précise que la Communauté de communes est chargée de demander toutes les aides financières envisageables sur cette typologie de travaux.

Madame Bouffartigue indique que s’agissant de travaux le long d’une route départementale, ce montage d’opération est habituel avec la communauté de communes du Volvestre. Le parc de stationnement comprendra une trentaine de places, côté Garonne, en face des anciens bâtiments Icart.

Madame Grégoire interroge sur la stabilité de l’emplacement.

Madame Bouffartigue répond que les autorisations nécessaires (Déclaration préalable et travaux ) sont en cours.Page 5 sur 8

Monsieur le maire ajoute en soulignant que ce parc de stationnement sera un bon complément à la place de la République, saturée par les voitures qui stationnement place de la République pour la journée (co voiturage ou bus vers Toulouse). Avec ce nouveau parc de stationnement, il est envisagé de mettre une zone bleue sur la place pour favoriser la rotation des véhicules et pour permettre un meilleur accès aux commerces. Il en profite pour mentionner que Carbonne dispose à ce jour de 915 places de stationnement, comme cela a été présenté en commission urbanisme et habitat.

Monsieur Pons interroge sur l’itinéraire du bus. Il lui est confirmé que le bus ne desservira pas l’avenue Prosjean. Certains conseillers mentionnent que les conducteurs ne feront pas l’effort d’utiliser ce parking et de se déplacer jusqu’à la Place de la République.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer.

Votants : 27 / Pour : 27 / Contre : 0 / Abstention : 0

Adopté à l’unanimité

FINANCES

7. Vote du taux de la Taxe d’Aménagement.

Monsieur Cot, adjoint en charge des finances, précise que la taxe d’aménagement (TA) a remplacé au 01.03.2012 la TLE (Taxe locale d’Equipement, taux de 3.5 % de 2009 à 2012). Le taux de la TA voté par délibération du 18 octobre 2011 était de 5%. En l’absence de vote sur le taux avant le 30 novembre 2014, le taux à 1% sera appliqué d’office.

Une majoration de taux de 6 à 20% sur des secteurs d’aménagement précis est conditionnée par des études financières pour justifier cette majoration.

La TA est due par le pétitionnaire d’un permis de construire ou d’une déclaration préalable de travaux, ou en cas de construction sans autorisation (et non pas par le propriétaire d’une unité foncière).

Cette taxe finance en partie les équipements publics de la commune. Une information exhaustive concernant la TA peut être consultée sur http://vosdroits.service- public.fr/professionnels-entreprises/F23263.xhtml

Après examen en commission urbanisme et habitat du 1er octobre 2014, il est proposé un maintien du taux de 5 %.

Monsieur Turrel ajoute que 95% des communes du département ont un taux à 5%.

Monsieur Cot complète en relevant que quelques communes « urbaines » comme l’Union ont majoré le taux au-delà de 5 %. Il souligne que ce taux de TA n’a pas d’impact sur le désir de s’implanter ou pas à tel endroit.

En l’absence d’observations, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de voter sur ce maintien du taux.

Votants : 27 / Pour : 27 / Contre : 0 / Abstention : 00

Adopté à l’unanimité Page 6 sur 8

8. Budget communal : décision modificative n° 6

Monsieur Cot, rappelle que la prévision des cessions d’immobilisations se fait grâce à la ligne budgétaire 024 (produits des cessions) en recettes d’investissement.

Lors du vote du budget 2014, certaines cessions n’étaient pas encore prévisibles lors de l’élaboration du budget; il s’agit donc de budgétiser les recettes liées à la vente du foncier lié au projet de wake park ainsi que la vente du foncier à la SA Les Chalets en vue de la construction d’une résidence intergénérationnelle.

Recettes d’investissement

Chapitre 024 + 160 000 €

Chapitre 13 Compte 1323 - 160 000 €

Monsieur le maire indique que la signature des 2 actes notariés de vente a eu lieu le jour même.

Les travaux de construction par les Chalets commenceront début 2015. Quant au Wake park, cela semble plus compliqué, et l’instruction du dossier est en cours.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur cette décision modificative.

Votants : 27 / Pour : 27 / Contre : 0 / Abstention : 0

Adopté à l’unanimité

Décisions prises en vertu des délégations de Monsieur le Maire

Marché Montants HT Objet du Marché Entreprise attributaire

Marché à

procédure

adaptée

N°2014-05

347 561.00 € HT

417 073.20 € TTC

Travaux d’aménagement

du giratoire du Pradet –

Création de 3 piétonniers

(Route de Longages –

Avenue Aristide Briand –

Route du Lançon).

TRAVAUX PUBLICS DE

CARBONNE

12 Chemin de l’Industrie

31390 CARBONNE

Avenants Montants HT Objet du Marché Entreprise attributaire

Marché à

procédure

adaptée

N°2011-37

Avenant

n°1

Montant minimum

annuel 6 000 € HT

Montant maximum

annuel 30 000 €

HT

Prorogation durée initiale

du marché pour une

durée de 3 mois afin

d’assurer la continuité du

service de l’eau (achat

compteurs).

SAS MENNESSON

« Lieu-dit Lacoste »

33210 SAINT-PIERRE

DE MONS

Marché à

procédure

formalisée

N°2013-29

Avenant

n°2

442.31 € HT

530.77 € TTC

Montant total du

marché :

294 783.94 € TTC

Modification installation

électrique des fours pour

le groupe scolaire Guy

Hellé.

SAS SPIE SUD OUEST

20, ZA de Perbost

31800 LABARTHE

INARDPage 7 sur 8

– Plus-value de

0.18 % du marché.

Marché à

procédure

formalisée

N°2013-31

Avenant

n°1

476.96 € HT

572.35 € TTC

Montant total

marché :

108 543.79 € TTC

Plus-value de 0.53

% du marché.

Modification des

équipements

électroniques de la

cuisine pour le groupe

scolaire Guy Hellé.

SAS JLC

COLLECTIVITES

257 Avenue de Garossos

BP 30086 Beauzelle

31703 BLAGNAC Cedex

Marché à

procédure

adaptée à

bons de

commande

N°2011-30

Avenant

n°2

Montant minimum

annuel : 2 160 €

HT

Montant maximum

annuel : 8 640 €

HT

Poursuite du service de

l’impression, l’encartage

et la mise sous pli du

journal municipal « Info

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QUESTIONS DIVERSES

9. Extension du parking de la gare : Demande de subvention à la Région Midi-Pyrénées

Monsieur le Maire donne les dernières informations sur le volet foncier du dossier : le juge de l’expropriation a été saisi pour trancher sur la valeur du foncier, suite au désaccord avec la SNCF. Une visite sur place du juge se déroulera en présence des élus le 19 décembre 2014.

Par ailleurs, sur le volet financier, Madame Bouffartigue indique qu’une première demande de subvention à la Région avait été faite en 2012, mais sur un projet a minima et ne portant que sur une partie du foncier. Elle doit être renouvelée sur une nouvelle estimation des travaux, estimation actuellement en cours et pour l’ensemble des emplacements potentiels (parking sauvage actuel à gauche, et partie à droite en friche) .Cela représenterait plus de 300 places.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer en vue de renouveler la demande de subvention à la Région au taux maximum.

Votants : 27 / Pour : 27 / Contre : 0 / Abstention : 0

Adopté à l’unanimité

10. La commémoration du centenaire de la guerre 14-18

Monsieur Bénarfa présente le programme qui est également téléchargeable sur le site internet de la ville. Pour mémoire, plus d’un million de français sont morts à La Grande Guerre. Monsieur Bénarfa tient à souligner la dimension de ce projet, sur un trimestre entier, avec de multiples acteurs. A ce titre, il tient à remercier l’implication de tous ceux qui soutiennent le projet et ceux qui prennent une part active : M.le Maire, les différentes associations, dont Histoires et Traditions Carbonnaises, les écoles,

Date Nature évènement lieuPage 8 sur 8

Mercredi 22

octobre

Conférence

« Jaurès et la paix » par Jòrdi Blanc

Centre Socio-Culturel

Salle de cinéma

Du 4 au 22

novembre

Exposition

Se souvenir de la Grande Guerre

Ouverture toute la journée le mardi 11

novembre et le samedi 15 novembre

Galerie Municipale

Mairie de Carbonne

Samedi 8

novembre

2 Films :

Les sentiers de la Gloire

La grande illusion

Centre Socio-Culturel

Salle de cinéma v

Samedi 8

novembre

Mercredi 12

novembre

Emission de radio-

« Escotaz especiau centenari 14-18 »

sur 98.5 FM

Ecoutez Radio Galaxie

Du 10 au 22

novembre

Exposition

Fiches d’identité des soldats inscrits

sur le monument aux morts de

Carbonne

Collège A. Abbal

Mardi 11

novembre

Cérémonie

Commémoration et dépôt de gerbe au

monument aux morts

Au monument aux morts

Place de la République

Samedi 15

novembre

Lecture / Musique et Chants

« Autour de la grande guerre »

chansons et lettres de 14-18

Centre Socio-Culturel

Salle des fêtes

Jeudi 27

novembre

Théâtre jeune public

« Pouce » Cie Marche ou Rêve

Centre Socio-Culturel

Salle de cinéma

Vendredi 5

décembre

Paroles de poilus en chansons

Le cabaret de la mémoire » Cie Les

mangeurs d’étoiles

Centre Socio-Culturel

Salle de cinéma

Mme Libret-Lautard décrit l’action de l’Education Nationale sur le centenaire. Le projet se décline sur 4 ans jusqu’en 2018 sous de multiples formes impliquant les élèves et les enseignants : blog, réflexion hebdomadaire sur des documents divers (affiche, lettres de poilus..), exposition, mallette littérature enfantine, classes transplantées sur ce thème du centenaire, exposition à Rieux...

Monsieur Bénarfa remercie aussi le service communication, le service culturel pour réaliser ce centenaire.

Monsieur Turrel, en charge de la communication, termine par quelques rappels : - Le service communication transmet par voie électronique des invitations ou informe sur des évènements : pensez à cliquer sur oui !

- Dans le casier de chaque conseiller, sont diffusées des informations que le service communication prépare à leur attention : il faut penser à relever son courrier ! La séance est levée à 21h50.

La secrétaire de séance Le Maire,

Anne POMET Bernard BROS