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Procès Verbal - PV du 1er septembre 2020
Procès Verbal - PV du 3 septembre 2024
Document publié le Mardi 3 septembre 2024 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 3 septembre 2024)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Institutions publiques,
SALLES-ARBUISSONNAS
EN
BEAUJOLAIS
(RHONE)
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
3
septembre
2024
(19h30)
Présents:
- GUILLARME
Grégory
- DENIZOT
Eric
- PINEAU
Marc-Henri
- BOUCHARD
Dominique
- - RAMPON
Pascal
- MORAND
Frédéric
—
Excusé
(s):
PARIZOT
Stéphane
(procuration
à
G.
GUILLARME)
- MONTVERNAY
Didier
(procuration
à
F.
MORAND)
- FOURNIER
Michael
(procuration
à
D.
BOUCHARD)
—
ZOCCHETTI
Céline
(procuration
à
E.
DENIZOT)
Absent
(s):
SAUZE-PARIZOT
Vanessa
Secrétaire
de
séance:
DENIZOT
Eric
Nombre
de
votants
: 10
(dont
4
procurations)
Ordre
du
jour :
Approbation
PV
du
2 juillet
2024
—
Régularisation
Tènement
PINEAU/COMMUNE
—
Conventions
Centre
de
Gestion
Fonction
Publique
—
Finances
Passage
CFU
/
Dématérialisation
Actes
—
Bâtiments
communaux
—
Rentrée
Scolaire
—
Personnel
—
Urbanisme
—
Voirie
—
Assainissement
-Syder
—
Environnement
—
Culture
—
Questions
diverses
-
APPROBATION
COMPTE
RENDU
REUNION
DU
2
juillet
2024 :
Compte
rendu
approuvé
à
l'unanimité
REGULAIRSATION
TENEMENT
PINEAU/COMMUNE :
Mr
PINEAU
ne
pouvant
pas
assister
à
la délibération
de
ce
dossier,
le quorum
n'a
pu
être
atteint.
Ce
dossier
est
donc
reporté
à
la
réunion
du
mois
d'octobre.
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE
:
Délibération
pour
le renouvellement,
à
effet
du
1° janvier
2025,
de
la convention
liant
la
commune
au
CDG
pour
les
missions
suivantes
: Médecine
professionnelle
et
préventive
—
Conseil
en
droit
des
collectivités
—
Archivage
- Traitement
des
dossiers
Retraite
—
Intérim.
Délibération
pour
le
renouvellement,
à
effet
du 1° janvier
2025,
de
la convention
liant
la
commune
et
le
CDG
pour
le
contrat
d'assurance
: Remboursement
des
salaires
à
la
collectivité
en
cas
d'arrêt
de
travail
des
agents,
tant
pour
les
agents
titulaires
et
contractuels,
relevant
du
régime
CNRACL
et
IRCANTEC
(régime
général).
Choix
de
l'option
N°2
avec
15
jours
de
franchise.
FINANCES :
En
vue
du
passage
au
CFU
(Compte
financier
Unique),
au
1°
janvier
2025,
nous
sommes
dans
l'obligation
de
transmettre
tous
les
documents
par
voie
dématérialisée.
Délibération
pour
signature
de
la
convention
entre
la
commune
et
les
services
de
l'Etat.
PV
du
3
septembre
2024
Page
1 sur
3 PERSONNEL
:
Afin
d'assurer
le remplacement
de
Christiane
(retraite),
Mme
Charlotte
LE
FESSANT
a
été
recrutée
et
prendra
son
poste
le
1°
octobre,
afin
d'être
en
binôme
jusqu'au
départ
de
Christiane
(fin
d'année).
Au
niveau
de
la
cantine,
l'ensemble
de
notre
personnel
habituel
a
repris
son
poste.
ECOLE :
La
rentrée
scolaire
s'est
déroulée
dans
de
bonnes
conditions,
avec
61
élèves,
répartis-en
3
classes.
Le
thème
de
l’année
sera
la
peinture.
BATIMENTS
:
Délibération
pour
dépôt
d'une
déclaration
préalable
pour
la
réfection
de
la
peinture
du
bâtiment
de
la
cantine.
Prise
de
connaissance
des
2
devis
pour
la
réfection
de
la
toiture
de
la
salle
du
Breuil.
Un
3ème
devis
doit
nous
être
transmis.
Il a été
évoqué
le fait de
demander
une
subvention
auprès
du
Département.
Pascal
RAMPON
se
charge
de
demander
un
devis
pour
la
réfection
des
murs
et
portes
sous
le
passage
de
la voûte.
MENAGE
- ENTRETIEN
BATIMENTS :
À
compter
de
cette
rentrée,
le ménage
de
l'école
(côté
primaire)
sera
effectué
par
la
société
CRMN. A compter
du
30
septembre
2024,
le
ménage
de
la
salle
du
Breuil
sera
effectué
par
l'entreprise
AVS
TECHNIQUE.
Les
services
de
la
mairie
gardant
les
visites
de
la
salle
et
les
états
des
lieux,
d'entrée
et de
sortie.
Mission
confiée
soit
aux
agents
ou
aux
élus.
A
suivre.
URBANISME
:
ANCHESHI
—
LAY
‘96
Route
du
Sallerin
»
:
Accord
DP
Réfection
toiture
LEFORT
Christian
56
Chemin
de
l’Eperon
:
Dépôt
Permis
de
démolir
annexe
agricole
LEFORT
Christain
56
Chemin
de
l'Eperon
:
Refus
DP
Isolation
extérieure
TERRET
Joris
175
rue
du
11
novembre
: Accord
DP
murets-porte
d'entrée-garage
et
balcon
BEROUJON
François
«
Le
Tang
»
: Rejet
tacite
Pièces
complémentaires
non
fournies.
AMENAGEMENT
CENTRE
VILLAGE
:
Relance
auprès
du
cabinet
TRACE
afin
de
faire
avance
le
dossier.
VOIRIE
—
ASSAINISSEMENT :
Les
travaux
de
voirie
sur
le quartier
d'Arbuissonnas
vont
débuter
le
11
septembre,
pour
une
durée
d'environ
1
mois
2
à
2
mois.
Une
réunion
va
être
organisée
entre
le département,
l’agglo,
Alliade
Habitat,
le lot
«
Les
coquelicots
»
et
la
commune,
au
sujet
du
bac
situé
entre
les
2
lotissements
et
récupérant
les
eaux
du
dessus.
Il serait
peut-être
souhaitable
d'installer
un
bac
en
ciment.
Un
devis
sera
demandé
pour
le
fauchage
des
chemins
ruraux
et
des
abords
des
bacs
de
rétention.
Suite
au
problème
d'écoulement
au
cimetière
d’Arbuissonnas,
l'entreprise
STPA
va
faires
un
sondage.
En
fonction
du
résultat,
soit
le caniveau
peut
être
débouché,
soit
il sera
nécessaire
d'effectuer
une
autre
évacuation.
Les
travaux
d'assainissement
du
centre
bourg,
seront
réalisés
sur
les
mois
d'octobre
et
novembre.
Une
réunion
publique
ainsi
qu’une
rencontre
avec
les
élèves
de
l'école
sont
prévues.
Fréderic
MORAND
s'en
charge.
PV
du
3 septembre
2024
Page
2 sur
3 FRICHES
:
Il a
été
évoqué
le problème
des
friches
sur
la
commune.
Ces
terrains
ne
sont
plus
entretenus
par
les
propriétaires.
Cette
situation
peut
être
dangereuse
surtout
en
cas
d'incendie.
Voir
quelle
réglementation
gère
ces
situations.
COMPOSTAGE
PARTAGE :
Une
quinzaine
d'habitants,
du
centre
du
village,
sont
intéressés
par
ce
système
proposé
par
la CABVS.
Une
réunion
publique,
se
déroulera
en
mairie,
le
lundi
23
septembre
à
19h.
FRESQUE
DU
CLIMAT
:
Le
samedi
14
septembre
(matinée)
est
prévu,
en
mairie,
un
atelier
«
Comprendre
les
enjeux
climatiques
».
Pour
l'instant
pas
d'inscription.
Une
après-midi,
sur
le
même
thème,
se
déroulera
le vendredi
27
septembre,
avec
les
enfants
de
l'école.
JOUR
REUNION
CONSEIL
MUNICIPAL
:
Pour
une
question
d'emploi
du
temps,
les
réunions
de
conseil
auront
lieu
le
1°
jeudi
de
chaque
mois,
en
lieu
et
place
du
mardi.
DIVERS
:
Accueil
nouveaux
arrivants
:
Date
à
définir
Nuisances
sonores
: Lors
de
la
location
de
la
salle
du
Breuil,
de
plus
en
plus
de
cérémonies
civiles
mariales,
se
déroulent
en
extérieur
et
quelques
fois
avec
une
sonorisation
très
forte.
Au
moment
de
la
remise
des
clefs,
il sera
rappelé
aux
locataires,
d'être
vigilent,
sur
la
puissance
de
la
sonorisation
extérieure.
Stationnement
devant
musée
:
Il serait
souhaitable
d'éviter
de
stationner
devant
le
musée
car
lorsqu'il
y
a
des
activités
sur
le
parvis
de
l'église,
les
véhicules
sont
quelque
peu
gênants.
Moustiques
: Il a été demandé
si la commune
pouvait
se
procurer
des
pièces
à moustiques.
Cette
question
sera
soulevée
lors
de
la
réunion
(11/10)
de
la
commission
Environnement
de
la
CABVS.
PROCHAINES
REUNIONS
:
Jeudi
3
octobre
2024
à
20h00
Jeudi
7
novembre
2024
à
20h00
Jeudi
5
décembre
2024
à
20h00
Jeudi
2 janvier
ou
9 janvier
2025
à
20h00
Le
1°
adjoint,
Grégory
GUILLARME
Le
secrétaire,
Eric
DENIZOT
=
RE
PV
du
3
septembre
2024
Page
3 sur
3