Procès Verbal - PV du 10 avril 2024

Documents similaires

Procès Verbal - PV Conseil du 3 avril 2025

Déliberation - Liste Deliberation du 10 avril 2024

Procès Verbal - PV Conseil du 10 decembre 2024

Déliberation - Liste Deliberation du 10 avril 2024

Procès Verbal - PV du 6 avril 2021

Procès Verbal - PV du 6 avril 2021

Procès Verbal - PV Conseil du 3 octobre 2024 1

Procès Verbal - PV du 6 avril 2023

Procès Verbal - PV du 11 septembre 2025

Procès Verbal - PV du 9 janvier 2024

Procès Verbal - PV du 10 avril 2024 Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 10 avril 2024)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Transports, PV du 10 avril 2024 Page 1 sur 3

SALLES-ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAIS (RHONE)

CONSEIL MUNICIPAL

PROCES VERBAL REUNION DU 10 avril 2024 (20H00)

Présents : PARIZOT Stéphane - GUILLARME Grégory - DENIZOT Eric PINEAU Marc-Henri - MONTVERNAY Didier - RAMPON Pascal –- MORAND Frédéric – ZOCCHETTI Céline - SAUZE-PARIZOT Vanessa (Départ en cours de réunion)

Excusé (s) : FOURNIER Michael (a donné procuration à Frédéric MORAND) SAUZE-PARIZOT Vanessa (a donné procuration à Grégory GUILLARME en cours de réunion)

Absent (s) : BOUCHARD Dominique

Secrétaire de séance : DENIZOT Eric

Nombre de votants : 10 (dont 1 procuration puis 2 procurations)

Ordre du jour :

Approbation PV du 6 mars 2024 – Finances (Comptes 2023 et budget 2024) – Création Régies de recettes temporaires (Fête médiévale + Rosés Nuit d’été) – BSA – Référent Sécurité Routière – Ecole – PLUIH – Local technique – Réhabilitation Salle du Breuil – Voirie – Assainissement – Fleurissement – Questions Diverses -

***************************************************************************

APPROBATION COMPTE RENDU REUNION DU 6 mars 2024 : Compte rendu approuvé (9 pour et 1 abstention).

DELIBERATIONS :

a) Finances :

Approbation du compte de gestion 2023 – Vote du compte administratif 2023 (Mr PARIZOT, Maire, n’a pas pris part au vote et est sorti de la salle) – Approbation et affectation du résultat de clôture 2023 – Vote du budget 2024– Autorisation taux de fongibilité budget 2024– Vote des taux d’imposition -

Le détail des résultats 2023 et budget 2024 sont en pièces annexes.

L’ensemble de ces décisions a été voté à l’unanimité, à l’exception de la délibération du vote du budget 2024 (9 voix pour et 1 voix contre).

b) Création Régie de recettes temporaires et fixation des tarifs :

- Fête médiévale :

▪ Bière N°1 : Verre : 2,00 € Pot : 8,00 €

▪ Bière N°2 : Verre : 2.50 € Pot : 10,00 €

▪ Vin N°1 : Verre : 1,00 € Bouteille : 9,00 €

▪ Vin N°2 : Verre : 1,50 €

▪ Boisson sans alcool : Verre : 1,00 €PV du 10 avril 2024 Page 2 sur 3

- Rosés Nuit d’Eté :

o Bouteille Eau : 1,00 € Boisson sans alcool : 1,00 € o Verre sans alcool (consigne) : 1,00 € Verre à pied (consigne) : 2,00 €

c) BEAUJOLAIS SAONE AMENAGEMENT :

Approbation du rapport d’activités 2023.

FUTUR LOCAL TECHNIQUE & REHABILITATION SALLE DU BREUIL : Mr le Maire présente l’avenant N°1 au contrat de BSA. Cet avenant est refusé et sera remis à l’ordre du jour du prochain conseil.

Certains conseillers ne sont pas opposés au dépôt du permis de construire mais souhaitent plus d’éléments quant à l’avenir de la réhabilitation de la salle du Breuil, afin de savoir si la construction du local technique est indispensable ou pas. Ces 2 projets étant liés.

EGLISE – PAVILLONS :

Le dossier de réhabilitation des escaliers de la porte nord de l’église de SALLES a bien été réceptionné.

Pas de nouvelles pour la peinture de la porte de l’église et des pavillons. Le Maire relance la DRAC a ce sujet.

URBANISME :

CHIZELLE Romain « Chemin du Muret » : Dépôt PC Transformation garage + ouvertures MALLET Aurélie « « Impasse de la Tuilerie » : Accord PC Création gîtes – psicine + poolhouse FRIGNET DES PREAUX « Impasse des Chanoinesses » : Accord DP Peinture fenêtres et volets GUERRIER Gérard « Route du Tang » : Accord DP Panneaux Photovoltaïques FASS Nicole « Route du Moulin » : Accord DP Transformation ouverture + rampe d’escalier LEROY Baptiste « Route des Combes » : Dépôt DP Création aménagements extérieurs SCHENEDER Erika « Rue de la Croix-Rousse » : Dépôt DP Panneaux photovoltaïques MERLO Donata « Route de Bussy » : Accord PC Rénovation et changement destination bâtiment MERLO Donata « Route de Bussy » : Refus DP Modification baies et création ouvertures

SYNDICAT DES EAUX :

Compte rendu des dernières réunions concernant notamment la possibilité (suite à la loi NOTRe) de voir la compétence Eau, gérée par ce syndicat, reprise par la CABVS. Si tel est le cas, le syndicat devra être dissous. La décision sera prise lors de la prochaine réunion de ce syndicat, le 17 avril 2024.

ASSAINISSEMENT SEPARATION RESEAU EAUX USEES/EAUX PUVIALES : Les fouilles réalisées au Chapitre sont terminées et sommes dans l’attente du retour. La remise en état de la voirie a été réalisée en enrobé à froid noir et sera transformé en enrobé rouge prochainement.

Les travaux « Rue de la Voute » vont débuter à l’automne prochain. Mr MORAND demande une réunion avec les services de la CABVS pour la mise en place de ce chantier, qui va durer plusieurs mois (habitants, école, restaurant).

VOIRIE - FOSSES :

Mr BOUCHARD est chargé d’effectuer une liste des fossés à curer et des petits travaux d’appoint à effecteur sur la voirie communale. Liste à donner au service VOIRIE de la CABVS. Le fauchage des accotements sera réalisé par l’entreprise BARBOLAT (début mai) et le curage des fossés par l’entreprise VERGNAIS (courant mai).PV du 10 avril 2024 Page 3 sur 3

ECOLE :

Mr GUILLARME donne le compte rendu du dernier conseil d’école en date du 7 mars 2024. Différents points ont été abordés, notamment le rôle de l’association de la cantine et du personnel communal, mis à disposition à cette association. Il est rappelé qu’en cas d’incidents, les parents doivent prendre contact avec la mairie et l’association et non l’école. Une communication a été faite dans ce sens, à tous les parents.

La classe découverte, en Chartreuse, se déroulera du 27 au 31 mai pour les primaires et du 29 au 31 mai, pour les enfants de la maternelle.

REFERENT SECURITER ROUTIERE :

Suite la démission de Mme JOMAIN, il y a lieu de nommer un nouveau référent : Mr Frédéric MORAND a été nommé.

QUESTIONS DIVERSES :

Demande :

Mme SAUZE-PARIZOT demande que soient envoyés, en amont du conseil, les dossiers concernant les délibérations à voter.

APICcité :

Mme ZOCCHETTI donne le compte-rendu de la réunion de présentation du label APIcité, en date du 4 avril. Ce label a pour but de valoriser et d’encourager les initiatives des communes en faveur des abeilles domestiques, des pollinisateurs sauvages et plus largement de la biodiversité. Cette demande de label se concrétise par le montage d’un dossier (assez complet) et d’une participation financière de 250 €. Ce dossier doit être déposé avant octobre.

Fleurissement :

Suite à l’arrachage des 2 tilleuls, sur le haut de l’allée centrale du chapitre, il est décidé de laisser cet emplacement en pelouse. Mme ZOCCHETTI s’occupe de revoir le devis. Compostage :

Mr MORAND présente le projet de la CABVS concernant le compostage. Des composteurs individuels sont en vente, au prix de 20 € auprès de la CABVS. Il rappelle que la CABVS prend en charge la somme de 76 €/composteur).

Pour les centres villages, il est proposé l’installation de composteur partagés. Ces composteurs sont composés de 3 bacs (broyat, dépôts déchets, maturation). L’accès à ces bacs se fait sur le volontariat des habitants. Le conseil donne son accord pour la mise en place d’un composteur. Une enquête sera réalisée auprès des habitants pour trouver le lieu le plus adapté au sein du centre bourg.

PROCHAINES REUNIONS :

Pas de réunion au mois de Mai

Mardi 4 juin 2024 à 20h00

Mardi 2 juillet 2024 à 20h00

Mardi 3 septembre 2024 à 20h00

Le Maire, Stéphane PARIZOT Le secrétaire, Eric DENIZOT