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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 05 03 AR PREF Admi gen Finances Attribution subventions
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 05 03 AR PREF Admi gen Finances Attribution subventions)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Économie et finances,
Délibération n°2024-05-03
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DU PILAT RHODANIEN
9 rue des Prairies - 42410 PÉLUSSIN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
RÉUNION DU 30 MAI 2024
Délibération n°2024-05-03
L'an deux mille vingt-quatre et le 30 mai, à dix-huit heures, le conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au siège de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien à Pélussin, sous la présidence de M. Serge RAULT, Président.
= Nombre de membres en exercice 35
s Quorum 18
= Nombre de membres présents 24
= Nombre de votants 30
# Date de la convocation le mercredi 22 mai 2024
Objet : Administration générale - Finances : Attribution de subventions
DÉLÉGUÉS PRÉSENTS :
LA CHAPELLE-VILLARS : M. Jacques BERLIOZ -
CHAVANAY : M. Patrick MÉTRAL, M. Yannick JARDIN, Mme Brigitte BARBIER (Pouvoir de M. Jean-Baptiste PERRET) -
CHUYER : Mme Gisèle BONNAY -
LUPÉ : M. Farid CHERIET -
MACLAS : M.Hervé BLANC, M.Laurent CHAIZE, Mme Marcelle CHARBONNIER-
MALLEVAL : Mme Christelle MARCHAL (Pouvoir de M. Thomas PUTMAN) -
PÉLUSSIN : M. Michel DEVRIEUX {Pouvoir de M. Jean-François CHANAL), M. Stéphane TARIN (Pouvoir de Mme Franceline COMAS),
Mme Martine JAROUSSE, Mme Agnès VORON -
ROISEY : M. Philippe ARIÈS -
SAINT-APPOLINARD : Mme Annick FLACHER, M. Jacques GERY -
SAINT-MICHEL-SUR-RHÔNE :
SAINT-PIERRE-DE-BOEUF :
VÉRANNE : *
VÉRIN :
DÉLÉGUÉS EXCUSÉS :
M. Jean-Louis POLETTI, Mme Sylvie GUISSET -
M. Serge RAULT (Pouvoir de M. Charles ZILLIOX),
M. Christian CHAMPELEY, Mme Véronique MOUSSY -
M. Michel BOREL -
M. Cyrille GOEHRY (Pouvoir de Mme Valérie PEYSSELON).
BESSEY : M. Charles ZILLIOX (Pouvoir à M. Serge RAULT) -
CHAVANAY : Mme Nathalie BÉAL,
M. Jean-Baptiste PERRET (Pouvoir à Mme Brigitte BARBIER) -
MALLEVAL : M. Thomas PUTMAN (Pouvoir à Mme Christelle MARCHAL) -
PÉLUSSIN : M. Jean-François CHANAL (Pouvoirà M. Michel DEVRIEUX), Mme Franceline COMAS {Pouvoir à M. Stéphane TARIN) -
ROISEY : M. Éric FAUSSURIER -
VÉRANNE : Mme Martine MAZOYER -
VÉRIN : Mme Valérie PEYSSELON (Pouvoir à M. Cyrille GOEHRY).
DÉLÉGUÉS ABSENTS :
CHUYER : Mme Béairice RICHARD -
PÉLUSSIN : Mme Corine ALLIOD-KOERTGE.
Conseil communautaire du 30/05/2024 — Auteur : Stéphanie ISSARTEL, DGS - Page 1 sur 2 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(042-244200895-20240530-2024_05_03-DE|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 07/06/2024
Publication : 07/06/2024 Délibération n°2024-05-03
M. le vice-président en charge des Finances, informe que la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien est sollicitée pour l'attribution de subventions.
Le bureau communautaire propose une session d’attributions de subventions :
Exercice 2024
Film « ceux qui nous nourrissent » 500 €
50 ans de la musique de Maclas 1 000 €
Rigottes de Condrieu _ Essais de fabrication à la fruitière « Les 4 2 000 € fermes à Burdignes » + étude de marché
Ainsi, il est proposé au conseil communautaire :
# D’approuver le versement des subventions selon la répartition visée ci-dessus,
“ De prévoir les crédits au budget général.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ
“= Approuve le versement des subventions selon la répartition visée ci-dessus,
“= Prévoit les crédits au budget général.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Conseil communautaire du 30/05/2024 — Auteur : Stéphanie ISSARTEL, DGS - Page 2 sur 2 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(042-244200895-20240530-2024_05_03-DE|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 07/06/2024
Publication : 07/06/2024