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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20170630 026 Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20170630 026)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Économie et finances, +

clermont

auvergne

métropole

ee 5

Libersé » Égatisé + Frarerniré

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 23/06/17

COMPTE DE GESTION 2016 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES HORS BUDGET ANNEXE RÉGIE ASSAINISSEMENT

DÉLIBÉRATION N° DEL20170630_026

Commission principale : 1 Budget

Rapporteur : - -.

Le Conseil communautaire de la Communauté urbaine clermontoise s'est réuni le 30 juin 2017 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, Aline FAYE, François SAINT-ANDRÉ, Nadia FORTE-VIGIER, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie- José TROTE, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Marion CANALES, Sondès EL HAFIDHI, Pascal GUITTARD, Françoise NOUHEN, Simon POURRET, Dominique ADENOT, Jean- Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Guillaume VIMONT, Alain LAFFONT, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Monique POUILLE, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie DI NALLO, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Christine DULAC-ROUGERIE pouvoir à François RAGE

Flavien NEUVY pouvoir à Hervé PRONONCE

Michel SABRE pouvoir à René DARTEYRE

Jean ALBISETTI pouvoir à Sylvie DI NALLO

Michel LACROIX pouvoir à Chantal LAVAL

Jérôme AUSLENDER pouvoir à Cécile AUDET

Saïd BARA pouvoir à Grégory BERNARD

Dominique BRIAT pouvoir à Pascal GUITTARD

Géraldine BASTIEN pouvoir à Jean-Pierre BRENAS

Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Christiane JALICON

Nicole PRIEUX pouvoir à Claire JOYEUX

Olivier ARNAL pouvoir à Monique POUILLE

Martine FAUCHER pouvoir à René VINZIO

Agnès DESEMARD pouvoir à Claude PRACROS

Conseiller(e)s excusé(e)s :

Philippe BOHELAY, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Patricia GUILHOT, Michel RENAUD, Grégory LÉPÉE

N° DEL20170630_026

1/39

Direction Stratégie Financière / 3148

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2017 À 08 H 15

Conseillers en

exercice :

89

Conseillers

présents :

68

Conseillers

représentés :

14

Total votants :

82CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

COMMISSION FINANCES, JURIDIQUE, MARCHÉS PUBLICS, PATRIMOINE BÂTI, RESSOURCES HUMAINES du 12 juin 2017

BUREAU du 16 juin 2017

CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 30 juin 2017

Direction Stratégie Financière / 3148

Laurie GANDOIN

COMPTE DE GESTION 2016 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES HORS BUDGET ANNEXE RÉGIE ASSAINISSEMENT

Le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l'ordonnateur. Le Conseil communautaire ne peut valablement délibérer sur le compte administratif du Président sans disposer de l'état de situation de l'exercice clos dressé par le comptable.

Le Trésorier Principal Municipal a fait parvenir les comptes de gestion qu'il a dressé pour l'exercice 2016, pour le budget principal et les budgets annexes : ADIV, centre routier, crématorium, équipements à vocation économique, ordures ménagères, PLIE, transport, ZAC Sarliève, les ZAE Champratel, Ernest Cristal, Gerzat, les Grandes, les Graveyroux, les Montels et parc logistique.

Après avoir procédé à l'examen des soldes figurant au bilan des exercices 2016 et s'être assuré de la conformité et de la régularité des opérations de recettes et de dépenses au sein des chapitres et des sections, les comptes de gestion des budgets principal et annexes n’appellent ni observation ni réserve.

Sont jointes en annexe les pages des comptes de gestion 2016, du budget principal et des budgets annexes hors budget annexe régie autonome d'assainissement, reprenant les résultats des exercices 2016.

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

 d'approuver les comptes de gestion 2016 du budget principal et des budgets annexes ADIV, centre routier, crématorium, équipements à vocation économique, ordures ménagères, PLIE, transport, ZAC Sarliève, les ZAE Champratel, Ernest Cristal, Gerzat, les Grandes, les Graveyroux, les Montels et parc logistique, transmis par le Trésorier Principal Municipal.

TOTAL VOTANTS : 82 = 68 Conseillers Présents + 14 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 8 2 = Pour : 82 + Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

Le Vice-Président

Bertrand PASCIUTO

N° DEL20170630_026

2/39

Direction Stratégie Financière / 3148063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30600 - CLERMONT CO PRINCIPAL

RÉSULTATS BUGÉTAIRES DE L'EXERCICE

II-1

Exercice 2016

( - d) Déficit

SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 79 638 494,82 169 273 748,17 248 912 242,99

Titres de recettes émis (b) 52 609 077,07 161 085 941,60 213 695 018,67

Réductions de titres (c) 54 381,28 256 839,29 311 220,57

Recettes nettes (d =b - c) 52 554 695,79 160 829 102,31 213 383 798,10

DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 79 638 494,82 169 273 748,17 248 912 242,99

Mandats émis (f) 52131 332,48 155 445 157,24 207 576 489,72

Annulations de mandats (g) 38 399,26 3 702 178,01 3 740 577,27

Dépenses nettes (h = f - 9) 52 092 933,22 151 742 979,23 203 835 912,45

RÉSULTAT DE L’EXERCICE

(4 - h) Excédent 461 762,57 9 086 123,08 9 547 885,65

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00 R S063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30600 - CLERMONT CO PRINCIPAL

Etat II-2

Exercice 2016

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OU RÉSULTAT DE CLOTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2016 INTÉGRATION DE CLOTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2016 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2016 PRÉCÉDENT : 2015 OPÉRATION D'ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

I - Budget principal

Investissement -7409 559,66 0,00 461 762,57 0,00 -6 947 797,09

Fonctionnement 23 486 976,17 15 213 000,00 9 086 123,08 0,00 17360 099,25

TOTALI 16077 416,51 15 213 000,00 9 547 885,65 0,00 10412 302,16

II - Budgets des services à

caractère administratif

CHAMPRATEL LOT ACIVITE

Investissement 0,00 0,00 -69911,14 0,00 -69 911,14

Fonctionnement

Sous-Total 0,00 0,00 -69 911,14 0,00 -69 911,14

CLERMONT CO PLIE.

Investissement 59 329,52 0,00 2127,16 0,00 61 456,68

Fonctionnement 12 425,23 0,00 88 743,10 0,00 101 168,33

Sous-Total 71 754,75 0,00 90 870,26 0,00 162 625,01

CLERMONT CO PARC LOGISTIQUE

Investissement -195 232,87 0,00 195 210,08 0,00 -22,79

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30600 - CLERMONT CO PRINCIPAL

Etat II-2

Exercice 2016

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OU RÉSULTAT DE CLOTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2016 INTÉGRATION DE CLOTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2016 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2016 PRÉCÉDENT : 2015 OPÉRATION D'ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

Fonctionnement

Sous-Total -195 232,87 0,00 195 210,08 0,00 -22,79

CLERMONT CO ORDURES MENAGERES

Investissement 562 043,78 0,00 -138 947,57 0,00 423 096,21

Fonctionnement 5 540 604,16 48 000,00 -333 333,26 0,00 5 159 270,90

Sous-Total 6102 647,94 48 000,00 -472 280,83 0,00 5 582 367,11

CLERMONT CO EQUIP VOCATION ECO

Investissement 52 247,58 0,00 -1 096 035,46 0,00 -1 043 787,88

Fonctionnement 193 525,36 193 525,36 617191,53 0,00 617 191,53

Sous-Total 245 772,94 193 525,36 -478 843,93 0,00 -426 596,35

CLERMONT CO ZAE LES GRAVEYROUX

Investissement 1278,58 0,00 0,00 0,00 1 278,58

Fonctionnement

Sous-Total 1 278,58 0,00 0,00 0,00 1 278,58

CLERMONT CO ZAE ERNEST CRISTAL

Investissement -178 967,54 0,00 91 481,40 0,00 -87 486,14

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30600 - CLERMONT CO PRINCIPAL

Etat II-2

Exercice 2016

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

RÉSULTAT À LA PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OÙ RÉSULTAT DE CLÔTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L'EXERCICE 2016 | INTÉGRATION DE CLÔTURE DE L'EXERCICE EXERCICE 2016 RÉSULTATS PAR L'EXERCICE 2016 PRÉCÉDENT : 2015 OPÉRATION D'ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

Fonctionnement

Sous-Total -178 967,54 0,00 91 481,40 0,00 -87 486,14

CLERMONT CO ZAE GERZAT

Investissement -227 709,27 0,00 139 004,62 0,00 -88 704,65

Fonctionnement

Sous-Total -227 709,27 0,00 139 004,62 0,00 -88 704,65

CLERMONT CO ZAE LES GRANDES

Investissement -33 389,89 0,00 25 287,50 0,00 -8 102,39

Fonctionnement

Sous-Total -33 389,89 0,00 25 287,50 0,00 -8 102,39

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30600 - CLERMONT CO PRINCIPAL

Etat II-2

Exercice 2016

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OU RÉSULTAT DE CLOTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2016 INTÉGRATION DE CLOTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2016 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2016 PRÉCÉDENT : 2015 OPÉRATION D’ ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

CLERMONT CO ZAE LES MONTELS

Investissement -7 637,43 0,00 0,00 0,00 -7 637,43

Fonctionnement

Sous-Total -7 637,43 0,00 0,00 0,00 -7 637,43

CLERMONT CTE - ZAC SARLIEVE NO

Investissement -46 808,93 0,00 45 145,87 0,00 -1 663,06

Fonctionnement

Sous-Total -46 808,93 0,00 45 145,87 0,00 -1 663,06

TOTAL IT 5 731 708,28 241 525,36 -434 036,17 0,00 5 056 146,75

III - Budgets des services à

caractère industriel

et commercial

CLERMONT CO CENTRE ROUTIER

Investissement -55 455,64 0,00 965,59 0,00 -54 490,05

Fonctionnement 73 760,57 59 960,57 52 825,92 0,00 66 625,92

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30600 - CLERMONT CO PRINCIPAL

Etat II-2

Exercice 2016

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OU RÉSULTAT DE CLOTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2016 INTÉGRATION DE CLOTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2016 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2016 PRÉCÉDENT : 2015 OPÉRATION D'ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

Sous-Total 18 304,93 59 960,57 53 791,51 0,00 12 135,87

CLERMONT CO CREMATORIUM

Investissement 400 689,93 0,00 192 371,01 0,00 593 060,94

Fonctionnement 223 161,79 163 161,79 120 878,53 0,00 180 878,53

Sous-Total 623 851,72 163 161,79 313 249,54 0,00 773 939,47

CLERMONT CO - ASSAINISSEMENT

Investissement -985 042,32 0,00 0,00 985 042,32 0,00

Fonctionnement 1 839 847,79 0,00 0,00 -1 839 847,79 0,00

Sous-Total 854 805,47 0,00 0,00 -854 805,47 0,00

CLERMONT CO - Transport

Investissement -222 315,42 0,00 -185 045,48 0,00 -407 360,90

Fonctionnement 405 896,43 247 900,00 371 943,27 0,00 529 939,70

Sous-Total 183 581,01 247 900,00 186 897,79 0,00 122 578,80

CLERMONT CO ADIV

Investissement -132 090,30 0,00 -34 869,10 0,00 -166 959,40

Fonctionnement 135 640,90 135 640,90 160 276,38 0,00 160 276,38

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30600 - CLERMONT CO PRINCIPAL

Etat II-2

Exercice 2016

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

RÉSULTAT À LA PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OÙ RÉSULTAT DE CLÔTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2016 | INTÉGRATION DE CLÔTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2016 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2016 PRÉCÉDENT : 2015 OPÉRATION D'ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

Sous-Total 3 550,60 135 640,90 125 407,28 0,00 -6 683,02

TOTAL IT 1 684 093,73 606 663,26 679 346,12 -854 805,47 901 971,12

TOTAL I +IT + III 23493 218,52 16 061 188,62 9 793 195,60 -854 805,47 16 370 420,03

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30621 - CLERMONT CO ADIV

RÉSULTATS BUGÉTAIRES DE L'EXERCICE

II-1

Exercice 2016

SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 2460 790,30 456 160,00 2916 950,30

Titres de recettes émis (b) 2293 487,90 455 391,95 2 748 879,85

Réductions de titres (c) 0,00 6424,57 6 424,57

Recettes nettes (d =b - c) 2 293 487,90 448 967,38 2 742 455,28

DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 2460 790,30 456 160,00 2916 950,30

Mandats émis (f) 2328 357,00 313 253,67 2 641 610,67

Annulations de mandats (g) 0,00 24 562,67 24 562,67

Dépenses nettes (h = f- g) 2328 357,00 288 691,00 2 617 048,00

RÉSULTAT DE L’EXERCICE

(4 - h) Excédent 160 276,38 125 407,28

(@- d) Déficit 34 869,10

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00 R S063011 Etat II-2

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL Exercice 2016

30621 - CLERMONT CO ADIV

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OU RÉSULTAT DE CLOTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2016 INTÉGRATION DE CLOTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2016 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2016 PRÉCÉDENT : 2015 OPÉRATION D'ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

I - Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

II - Budgets des services à

caractère administratif

TOTAL IT

III - Budgets des services à

caractère industriel

et commercial

CLERMONT CO ADIV

Investissement -132 090,30 0,00 -34 869,10 0,00 -166 959,40

Fonctionnement 135 640,90 135 640,90 160 276,38 0,00 160 276,38

Sous-Total 3 550,60 135 640,90 125 407,28 0,00 -6 683,02

TOTAL III 3 550,60 135 640,90 125 407,28 0,00 -6 683,02

TOTAL I+II+III 3 550,60 135 640,90 125 407,28 0,00 -6 683,02

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30601 - CLERMONT CO CENTRE ROUTIER

RÉSULTATS BUGÉTAIRES DE L'EXERCICE

II-1

Exercice 2016

SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 172 055,64 219 800,00 391 855,64

Titres de recettes émis (b) 116 495,37 209 785,35 326 280,72

Réductions de titres (c) 0,00 4 072,24 4 072,24

Recettes nettes (d =b - c) 116 495,37 205 713,11 322 208,48

DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 172 055,64 219 800,00 391 855,64

Mandats émis (f) 115 529,78 159 376,74 274 906,52

Annulations de mandats (g) 0,00 6489,55 6 489,55

Dépenses nettes (h = f- g) 115 529,78 152 887,19 268 416,97

RÉSULTAT DE L’EXERCICE

(4 - h) Excédent 965,59 52 825,92 53 791,51

( - d) Déficit

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00 R S063011 Etat II-2

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL Exercice 2016

30601 - CLERMONT CO CENTRE ROUTIER

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OU RÉSULTAT DE CLOTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2016 INTÉGRATION DE CLOTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2016 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2016 PRÉCÉDENT : 2015 OPÉRATION D'ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

I - Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

II - Budgets des services à

caractère administratif

TOTAL IT

III - Budgets des services à

caractère industriel

et commercial

CLERMONT CO CENTRE ROUTIER

Investissement -55 455,64 0,00 965,59 0,00 -54 490,05

Fonctionnement 73 760,57 59 960,57 52 825,92 0,00 66 625,92

Sous-Total 18 304,93 59 960,57 53 791,51 0,00 12 135,87

TOTAL III 18 304,93 59 960,57 53 791,51 0,00 12 135,87

TOTAL I+II+III 18 304,93 59 960,57 53 791,51 0,00 12 135,87

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30602 - CLERMONT CO CREMATORIUM

RÉSULTATS BUGÉTAIRES DE L'EXERCICE

II-1

Exercice 2016

SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 830 801,72 449 510,00 1280 311,72

Titres de recettes émis (b) 291 044,79 407 637,98 698 682,77

Réductions de titres (c) 0,00 0,00 0,00

Recettes nettes (d =b - c) 291 044,79 407 637,98 698 682,77

DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 830 801,72 449 510,00 1280 311,72

Mandats émis (f) 98 673,78 326911,11 425 584,89

Annulations de mandats (g) 0,00 40 151,66 40 151,66

Dépenses nettes (h = f- g) 98 673,78 286 759,45 385 433,23

RÉSULTAT DE L’EXERCICE

(4 - h) Excédent 192 371,01 120 878,53 313 249,54

( - d) Déficit

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00 R S063011 Etat II-2

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL Exercice 2016

30602 - CLERMONT CO CREMATORIUM

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OU RÉSULTAT DE CLOTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2016 INTÉGRATION DE CLOTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2016 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2016 PRÉCÉDENT : 2015 OPÉRATION D'ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

I - Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

II - Budgets des services à

caractère administratif

TOTAL IT

III - Budgets des services à

caractère industriel

et commercial

CLERMONT CO CREMATORIUM

Investissement 400 689,93 0,00 192 371,01 0,00 593 060,94

Fonctionnement 223 161,79 163 161,79 120 878,53 0,00 180 878,53

Sous-Total 623 851,72 163 161,79 313 249,54 0,00 773 939,47

TOTAL III 623 851,72 163 161,79 313 249,54 0,00 773 939,47

TOTAL I+II+III 623 851,72 163 161,79 313 249,54 0,00 773 939,47

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30607 - CLERMONT CO EQUIP VOCATION ECO

RÉSULTATS BUGÉTAIRES DE L'EXERCICE

II-1

Exercice 2016

SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 2350 872,94 1 763 905,00 4114 777,94

Titres de recettes émis (b) 1125 666,49 1 764 435,28 2 890 101,77

Réductions de titres (c) 30 127,24 96,00 30 223,24

Recettes nettes (d =b - c) 1095 539,25 1 764 339,28 2 859 878,53

DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 2350 872,94 1 763 905,00 4114 777,94

Mandats émis (f) 2191 574,71 1171 204,27 3 362 778,98

Annulations de mandats (g) 0,00 24 056,52 24 056,52

Dépenses nettes (h = f- g) 2191 574,71 1147 147,75 3 338 722,46

RÉSULTAT DE L’EXERCICE

(d -h) Excédent 617191,53

( - d) Déficit 1 096 035,46 478 843,93

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00 R S063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30607 - CLERMONT CO EQUIP VOCATION ECO

Etat II-2

Exercice 2016

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OU RÉSULTAT DE CLOTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2016 INTÉGRATION DE CLOTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2016 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2016 PRÉCÉDENT : 2015 OPÉRATION D'ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

I - Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

II - Budgets des services à

caractère administratif

CLERMONT CO EQUIP VOCATION ECO

Investissement 52 247,58 0,00 -1 096 035,46 0,00 -1 043 787,88

Fonctionnement 193 525,36 193 525,36 617191,53 0,00 617 191,53

Sous-Total 245 772,94 193 525,36 -478 843,93 0,00 -426 596,35

TOTAL IT 245 772,94 193 525,36 -478 843,93 0,00 -426 596,35

III - Budgets des services à

caractère industriel

et commercial

TOTAL III

TOTAL I+II+III 245 772,94 193 525,36 -478 843,93 0,00 -426 596,35

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30606 - CLERMONT CO ORDURES MENAGERES

RÉSULTATS BUGÉTAIRES DE L'EXERCICE

II-1

Exercice 2016

SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 4987 771,70 45 605 934,16 50 593 705,86

Titres de recettes émis (b) 1385 989,49 41 053 746,64 42439 736,13

Réductions de titres (c) 164,00 1 093 620,84 1 093 784,84

Recettes nettes (d =b - c) 1385 825,49 39 960 125,80 41 345 951,29

DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 4987 771,70 45 605 934,16 50 593 705,86

Mandats émis (f) 1 524 773,06 43 502 076,84 45 026 849,90

Annulations de mandats (g) 0,00 3 208 617,78 3 208 617,78

Dépenses nettes (h = f - 9) 1 524 773,06 40 293 459,06 41 818 232,12

RÉSULTAT DE L’EXERCICE

(d -h) Excédent

( - d) Déficit 138 947,57 333 333,26 472 280,83

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00 R S063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30606 - CLERMONT CO ORDURES MENAGERES

Etat II-2

Exercice 2016

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OU RÉSULTAT DE CLOTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2016 INTÉGRATION DE CLOTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2016 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2016 PRÉCÉDENT : 2015 OPÉRATION D'ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

I - Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

II - Budgets des services à

caractère administratif

CLERMONT CO ORDURES MENAGERES

Investissement 562 043,78 0,00 -138 947,57 0,00 423 096,21

Fonctionnement 5 540 604,16 48 000,00 -333 333,26 0,00 5 159 270,90

Sous-Total 6102 647,94 48 000,00 -472 280,83 0,00 5 582 367,11

TOTAL IT 6102 647,94 48 000,00 -472 280,83 0,00 5 582 367,11

III - Budgets des services à

caractère industriel

et commercial

TOTAL III

TOTAL I+II+III 6102 647,94 48 000,00 -472 280,83 0,00 5 582 367,11

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30603 - CLERMONT CO P.L.LE.

RÉSULTATS BUGÉTAIRES DE L'EXERCICE

II-1

Exercice 2016

SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 62 129,52 1 385 820,23 1 447 949,75

Titres de recettes émis (b) 2 801,69 1770 571,44 1773 373,13

Réductions de titres (c) 0,00 466 621,96 466 621,96

Recettes nettes (d =b - c) 2 801,69 1 303 949,48 1306 751,17

DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 62 129,52 1 385 820,23 1 447 949,75

Mandats émis (f) 674,53 1 531 442,68 1532 117,21

Annulations de mandats (g) 0,00 316 236,30 316 236,30

Dépenses nettes (h = f- g) 674,53 1 215 206,38 1215 880,91

RÉSULTAT DE L’EXERCICE

(4 - h) Excédent 2127,16 88 743,10 90 870,26

( - d) Déficit

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00 R S063011 Etat II-2

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL Exercice 2016

30603 - CLERMONT CO P.L.LE.

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OU RÉSULTAT DE CLOTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2016 INTÉGRATION DE CLOTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2016 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2016 PRÉCÉDENT : 2015 OPÉRATION D'ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

I - Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

II - Budgets des services à

caractère administratif

CLERMONT CO PLIE.

Investissement 59 329,52 0,00 2127,16 0,00 61 456,68

Fonctionnement 12 425,23 0,00 88 743,10 0,00 101 168,33

Sous-Total 71 754,75 0,00 90 870,26 0,00 162 625,01

TOTAL IT 71 754,75 0,00 90 870,26 0,00 162 625,01

III - Budgets des services à

caractère industriel

et commercial

TOTAL III

TOTAL I+II+III 71 754,75 0,00 90 870,26 0,00 162 625,01

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30608 - CLERMONT CO - Transport

RÉSULTATS BUGÉTAIRES DE L'EXERCICE

II-1

Exercice 2016

SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 1216 264,98 18 075 971,43 19 292 236,41

Titres de recettes émis (b) 348 293,64 17 973 784,53 18322 078,17

Réductions de titres (c) 0,00 23 177,81 23 177,81

Recettes nettes (d =b - c) 348 293,64 17 950 606,72 18 298 900,36

DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 1216 264,98 18 075 971,43 19 292 236,41

Mandats émis (f) 533 339,12 17 628 506,33 18161 845,45

Annulations de mandats (g) 0,00 49 842,88 49 842,88

Dépenses nettes (h = f- g) 533 339,12 17 578 663,45 18112 002,57

RÉSULTAT DE L’EXERCICE

(4 - h) Excédent 371 943,27 186 897,79

(@- d) Déficit 185 04548

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00 R S063011 Etat II-2

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL Exercice 2016

30608 - CLERMONT CO - Transport

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OU RÉSULTAT DE CLOTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2016 INTÉGRATION DE CLOTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2016 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2016 PRÉCÉDENT : 2015 OPÉRATION D'ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

I - Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

II - Budgets des services à

caractère administratif

TOTAL IT

III - Budgets des services à

caractère industriel

et commercial

CLERMONT CO - Transport

Investissement -222 315,42 0,00 -185 045,48 0,00 -407 360,90

Fonctionnement 405 896,43 247 900,00 371 943,27 0,00 529 939,70

Sous-Total 183 581,01 247 900,00 186 897,79 0,00 122 578,80

TOTAL III 183 581,01 247 900,00 186 897,79 0,00 122 578,80

TOTAL I+II+III 183 581,01 247 900,00 186 897,79 0,00 122 578,80

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30622 - CLERMONT CTE - ZAC SARLIEVE NO

RÉSULTATS BUGÉTAIRES DE L'EXERCICE

II-1

Exercice 2016

SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 317 220,00 270 621,07 587 841,07

Titres de recettes émis (b) 110 001,60 64 856,53 174 858,13

Réductions de titres (c) 0,00 0,00 0,00

Recettes nettes (d =b - c) 110 001,60 64 856,53 174 858,13

DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 317 220,00 270 621,07 587 841,07

Mandats émis (f) 64 855,73 64 856,53 129 712,26

Annulations de mandats (g) 0,00 0,00 0,00

Dépenses nettes (h = f- g) 64 855,73 64 856,53 129 712,26

RÉSULTAT DE L’EXERCICE

(4 - h) Excédent 45 145,87 0,00 45 145,87

( - d) Déficit 0,00

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00 R S063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30622 - CLERMONT CTE - ZAC SARLIEVE NO

Etat II-2

Exercice 2016

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OU RÉSULTAT DE CLOTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2016 INTÉGRATION DE CLOTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2016 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2016 PRÉCÉDENT : 2015 OPÉRATION D’ ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

I - Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

II - Budgets des services à

caractère administratif

CLERMONT CTE - ZAC SARLIEVE NO

Investissement -46 808,93 0,00 45 145,87 0,00 -1 663,06

Fonctionnement

Sous-Total -46 808,93 0,00 45 145,87 0,00 -1 663,06

TOTAL IT -46 808,93 0,00 45 145,87 0,00 -1 663,06

III - Budgets des services à

caractère industriel

et commercial

TOTAL III

TOTAL I+II+III -46 808,93 0,00 45 145,87 0,00 -1 663,06

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30623 - CHAMPRATEL LOT ACIVITE

RÉSULTATS BUGÉTAIRES DE L'EXERCICE

II-1

Exercice 2016

SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 159 000,00 159 000,00 318 000,00

Titres de recettes émis (b) 0,00 69911,14 69 911,14

Réductions de titres (c) 0,00 0,00 0,00

Recettes nettes (d =b - c) 0,00 69911,14 69 911,14

DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 159 000,00 159 000,00 318 000,00

Mandats émis (f) 69 911,14 69911,14 139 822,28

Annulations de mandats (g) 0,00 0,00 0,00

Dépenses nettes (h = f- g) 69 911,14 69 911,14 139 822,28

RÉSULTAT DE L’EXERCICE

(d -h) Excédent 0,00

( - d) Déficit 69 911,14 0,00 69 911,14

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00 R S063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30623 - CHAMPRATEL LOT ACIVITE

Etat II-2

Exercice 2016

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OU RÉSULTAT DE CLOTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2016 INTÉGRATION DE CLOTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2016 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2016 PRÉCÉDENT : 2015 OPÉRATION D'ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

I - Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

II - Budgets des services à

caractère administratif

CHAMPRATEL LOT ACIVITE

Investissement 0,00 0,00 -69911,14 0,00 -69 911,14

Fonctionnement

Sous-Total 0,00 0,00 -69 911,14 0,00 -69 911,14

TOTAL IT 0,00 0,00 -69 911,14 0,00 -69 911,14

III - Budgets des services à

caractère industriel

et commercial

TOTAL III

TOTAL I+II+III 0,00 0,00 -69 911,14 0,00 -69 911,14

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30610 - CLERMONT CO ZAE ERNEST CRISTAL

RÉSULTATS BUGÉTAIRES DE L'EXERCICE

II-1

Exercice 2016

SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 351 800,00 345 632,46 697 432,46

Titres de recettes émis (b) 182 962,80 274 444,20 457 407,00

Réductions de titres (c) 0,00 91 481,40 91 481,40

Recettes nettes (d =b - c) 182 962,80 182 962,80 365 925,60

DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 351 800,00 345 632,46 697 432,46

Mandats émis (f) 91 481,40 182 962,80 274 444,20

Annulations de mandats (g) 0,00 0,00 0,00

Dépenses nettes (h = f- g) 91 481,40 182 962,80 274 444,20

RÉSULTAT DE L’EXERCICE

(4 - h) Excédent 91 481,40 0,00 91 481,40

( - d) Déficit 0,00

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00 R S063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30610 - CLERMONT CO ZAE ERNEST CRISTAL

Etat II-2

Exercice 2016

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OU RÉSULTAT DE CLOTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2016 INTÉGRATION DE CLOTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2016 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2016 PRÉCÉDENT : 2015 OPÉRATION D'ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

I - Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

II - Budgets des services à

caractère administratif

CLERMONT CO ZAE ERNEST CRISTAL

Investissement -178 967,54 0,00 91 481,40 0,00 -87 486,14

Fonctionnement

Sous-Total -178 967,54 0,00 91 481,40 0,00 -87 486,14

TOTAL IT -178 967,54 0,00 91 481,40 0,00 -87 486,14

III - Budgets des services à

caractère industriel

et commercial

TOTAL III

TOTAL I+II+III -178 967,54 0,00 91 481,40 0,00 -87 486,14

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30616 - CLERMONT CO ZAE GERZAT

RÉSULTATS BUGÉTAIRES DE L'EXERCICE

II-1

Exercice 2016

SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 1 260 420,00 1 619 778,73 2 880 198,73

Titres de recettes émis (b) 334 990,66 363 481,37 698 472,03

Réductions de titres (c) 0,00 0,00 0,00

Recettes nettes (d =b - c) 334 990,66 363 481,37 698 472,03

DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 1 260 420,00 1 619 778,73 2 880 198,73

Mandats émis (f) 195 986,04 363 505,37 559 491,41

Annulations de mandats (g) 0,00 24,00 24,00

Dépenses nettes (h = f- g) 195 986,04 363 481,37 559 467,41

RÉSULTAT DE L’EXERCICE

(4 - h) Excédent 139 004,62 0,00 139 004,62

( - d) Déficit 0,00

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00 R S063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30616 - CLERMONT CO ZAE GERZAT

Etat II-2

Exercice 2016

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OU RÉSULTAT DE CLOTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2016 INTÉGRATION DE CLOTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2016 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2016 PRÉCÉDENT : 2015 OPÉRATION D’ ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

I - Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

II - Budgets des services à

caractère administratif

CLERMONT CO ZAE GERZAT

Investissement -227 709,27 0,00 139 004,62 0,00 -88 704,65

Fonctionnement

Sous-Total -227 709,27 0,00 139 004,62 0,00 -88 704,65

TOTAL IT -227 709,27 0,00 139 004,62 0,00 -88 704,65

III - Budgets des services à

caractère industriel

et commercial

TOTAL III

TOTAL I+II+III -227 709,27 0,00 139 004,62 0,00 -88 704,65

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30618 - CLERMONT CO ZAE LES GRANDES

RÉSULTATS BUGÉTAIRES DE L'EXERCICE

II-1

Exercice 2016

SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 58 410,00 50030,11 108 440,11

Titres de recettes émis (b) 25 287,50 25 287,50 50 575,00

Réductions de titres (c) 0,00 0,00 0,00

Recettes nettes (d =b - c) 25 287,50 25 287,50 50 575,00

DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 58 410,00 50030,11 108 440,11

Mandats émis (f) 0,00 25 287,50 25 287,50

Annulations de mandats (g) 0,00 0,00 0,00

Dépenses nettes (h = f- g) 0,00 25 287,50 25 287,50

RÉSULTAT DE L’EXERCICE

(4 - h) Excédent 25 287,50 0,00 25 287,50

( - d) Déficit 0,00

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00 R S063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30618 - CLERMONT CO ZAE LES GRANDES

Etat II-2

Exercice 2016

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OU RÉSULTAT DE CLOTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2016 INTÉGRATION DE CLOTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2016 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2016 PRÉCÉDENT : 2015 OPÉRATION D'ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

I - Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

II - Budgets des services à

caractère administratif

CLERMONT CO ZAE LES GRANDES

Investissement -33 389,89 0,00 25 287,50 0,00 -8 102,39

Fonctionnement

Sous-Total -33 389,89 0,00 25 287,50 0,00 -8 102,39

TOTAL IT -33 389,89 0,00 25 287,50 0,00 -8 102,39

III - Budgets des services à

caractère industriel

et commercial

TOTAL III

TOTAL I+II+III -33 389,89 0,00 25 287,50 0,00 -8 102,39

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30609 - CLERMONT CO ZAE LES GRAVEYROUX

RÉSULTATS BUGÉTAIRES DE L'EXERCICE

II-1

Exercice 2016

SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 1 299,42 1 309,84 2 609,26

Titres de recettes émis (b) 0,00 0,00 0,00

Réductions de titres (c) 0,00 0,00 0,00

Recettes nettes (d =b - c) 0,00 0,00 0,00

DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 1 299,42 1 309,84 2 609,26

Mandats émis (f) 0,00 0,00 0,00

Annulations de mandats (g) 0,00 0,00 0,00

Dépenses nettes (h = f- g) 0,00 0,00 0,00

RÉSULTAT DE L’EXERCICE

(d -h) Excédent 0,00 0,00 0,00

(@- d) Déficit 0,00 0,00 0,00

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00 R S063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30609 - CLERMONT CO ZAE LES GRAVEYROUX

Etat II-2

Exercice 2016

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OU RÉSULTAT DE CLOTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2016 INTÉGRATION DE CLOTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2016 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2016 PRÉCÉDENT : 2015 OPÉRATION D’ ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

I - Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

II - Budgets des services à

caractère administratif

CLERMONT CO ZAE LES GRAVEYROUX

Investissement 1278,58 0,00 0,00 0,00 1 278,58

Fonctionnement

Sous-Total 1 278,58 0,00 0,00 0,00 1 278,58

TOTAL IT 1 278,58 0,00 0,00 0,00 1 278,58

III - Budgets des services à

caractère industriel

et commercial

TOTAL III

TOTAL I+II+III 1 278,58 0,00 0,00 0,00 1 278,58

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30620 - CLERMONT CO ZAE LES MONTELS

RÉSULTATS BUGÉTAIRES DE L'EXERCICE

II-1

Exercice 2016

SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 612 014,86 617 624,86 1229 639,72

Titres de recettes émis (b) 0,00 0,00 0,00

Réductions de titres (c) 0,00 0,00 0,00

Recettes nettes (d =b - c) 0,00 0,00 0,00

DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 612 014,86 617 624,86 1229 639,72

Mandats émis (f) 0,00 0,00 0,00

Annulations de mandats (g) 0,00 0,00 0,00

Dépenses nettes (h = f- g) 0,00 0,00 0,00

RÉSULTAT DE L’EXERCICE

(d -h) Excédent 0,00 0,00 0,00

(@- d) Déficit 0,00 0,00 0,00

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00 R S063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30620 - CLERMONT CO ZAE LES MONTELS

Etat II-2

Exercice 2016

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OU RÉSULTAT DE CLOTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2016 INTÉGRATION DE CLOTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2016 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2016 PRÉCÉDENT : 2015 OPÉRATION D’ ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

I - Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

II - Budgets des services à

caractère administratif

CLERMONT CO ZAE LES MONTELS

Investissement -7 637,43 0,00 0,00 0,00 -7 637,43

Fonctionnement

Sous-Total -7 637,43 0,00 0,00 0,00 -7 637,43

TOTAL IT -7 637,43 0,00 0,00 0,00 -7 637,43

III - Budgets des services à

caractère industriel

et commercial

TOTAL III

TOTAL I+II+III -7 637,43 0,00 0,00 0,00 -7 637,43

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30604 - CLERMONT CO PARC LOGISTIQUE

RÉSULTATS BUGÉTAIRES DE L'EXERCICE

II-1

Exercice 2016

SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS

RECETTES

Prévisions budgétaires totales (a) 4 947 920,00 2 527 047,13 7474 967,13

Titres de recettes émis (b) 3210 173,82 442 611,59 3 652 785,41

Réductions de titres (c) 0,00 7 494,37 7 494,37

Recettes nettes (d =b - c) 3 210 173,82 435 117,22 3 645 291,04

DÉPENSES

Autorisations budgétaires totales (e) 4 947 920,00 2 527 047,13 7474 967,13

Mandats émis (f) 3 014 963,74 465 393,10 3 480 356,84

Annulations de mandats (g) 0,00 30 275,88 30 275,88

Dépenses nettes (h = f- g) 3 014 963,74 435 117,22 3 450 080,96

RÉSULTAT DE L’EXERCICE

(4 - h) Excédent 195 210,08 0,00 195 210,08

( - d) Déficit 0,00

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00 R S063011

TRES. CLERMONT-FERRAND MUNICIPAL

30604 - CLERMONT CO PARC LOGISTIQUE

Etat II-2

Exercice 2016

RÉSULTATS D'EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS

RÉSULTAT À LA | PART AFFECTÉE À RÉSULTAT DE TRANSFERT OU RÉSULTAT DE CLOTURE DE L'INVESTISSEMENT :| L’EXERCICE 2016 INTÉGRATION DE CLOTURE DE L’EXERCICE EXERCICE 2016 RÉSULTATS PAR L’EXERCICE 2016 PRÉCÉDENT : 2015 OPÉRATION D'ORDRE NON

BUDGÉTAIRE

I - Budget principal

Investissement

Fonctionnement

TOTALI

II - Budgets des services à

caractère administratif

CLERMONT CO PARC LOGISTIQUE

Investissement -195 232,87 0,00 195 210,08 0,00 -22,79

Fonctionnement

Sous-Total -195 232,87 0,00 195 210,08 0,00 -22,79

TOTAL IT -195 232,87 0,00 195 210,08 0,00 -22,79

III - Budgets des services à

caractère industriel

et commercial

TOTAL III

TOTAL I+II+III -195 232,87 0,00 195 210,08 0,00 -22,79

HEL 46-141007.v1.2-CMDE 1.5 - CG00