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Conseil Municipal - 2022 12 12 avis cm
Conseil Municipal - 5 avis cm du 8 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Argences.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 5 avis cm du 8 decembre 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
ARGENCES]
Avis de réunion du conseil municipal
Le conseil municipal se réunira le lundi 8 décembre 2025 à 19 heures, en mairie, salle du conseil municipal, sous
la présidence de Marie-Françoise ISABEL, Maire.
Ordre du jour de la séance
Affaires générales :
4.
2.
3.
Finances :
ans
Urbanisme :
8.
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 27 octobre 2025
Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
Admission en non-valeur et créances éteintes
Décision modificative n°2 du budget 2025
Subvention 2025 au CCAS
Redevance d'occupation du domaine public pour les ouvrages de distribution de gaz pour
l’année 2025
Avis concernant le raccordement au réseau électrique du parc éolien Centre-Manche 2
Administration générale et ressources humaines :
9:
10.
11:
12.
13.
Renouvellement de l’adhésion au service mutualisé d'instruction des actes et
autorisations relatifs à l'application du droit des sols
Adhésion à la CANUT
Modification du règlement du marché
Modification de la durée hebdomadaire de service de deux agents
Création d’un poste de technicien par promotion interne
Communication et information :
14. Charte graphique
Questions diverses
Affiché le 02/12/2025
Marie-Françoise ISAB