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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 16 decembre 2025
Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 16 decembre 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Inégalités sociales,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2025
▪ Délibération n°2025-1 examinée le 16 décembre 2025 – Ouverture de séance – Approuvée
▪ Délibération n°2025-2 examinée le 16 décembre 2025 – Dénomination de la piscine des Fauvelles –
Approuvée
▪ Délibération n°2025-3 a examinée le 16 décembre 2025 – Charte d’intervention entre la Foncière Centres-
Villes Vivants de la MGP et la Ville dans le cadre de l’acquisition de locaux commerciaux – Approuvée
▪ Délibération n°2025-3 b examinée le 16 décembre 2025 – Foncière Centres-Villes Vivants de la MGP –
Cession des lots de copropriété sis 51 avenue Pasteur et 10 avenue de la Liberté – Approuvée
▪ Délibération n°2025-4 examinée le 16 décembre 2025 – Convention de subventionnement de l’opération
d’aménagement Charras – Cœur de Ville – Approuvée
▪ Délibération n°2025-5 examinée le 16 décembre 2025 – DSP pour la gestion de la crèche Armand Silvestre
– Principe et mise en concurrence – Approuvée
▪ Délibération n°2025-6 examinée le 16 décembre 2025 – Convention de partenariat avec la société
EVANCIA pour la réservation de places en crèche – Approuvée
▪ Délibération n°2025-7 examinée le 16 décembre 2025 – Vente d’un véhicule – Approuvée
▪ Délibération n°2025-8 examinée le 16 décembre 2025 – Programme d’actions de prévention des
inondations de la Seine et de la Marne franciliennes 2023-2029 – Approuvée
▪ Délibération n°2025-9 examinée le 16 décembre 2025 – Rapport de développement durable – Prise d’acte
▪ Délibération n°2025-10 examinée le 16 décembre 2025 – Rapports d’activité des EPCI – Prise d’acte
▪ Délibération n°2025-11 examinée le 16 décembre 2025 – Garantie d’emprunt à IMMOBILIERE 3F –
Approuvée
▪ Délibération n°2025-12 a examinée le 16 décembre 2025 – Garantie d’emprunt à SEQENS – 1 allée Andrée
Le Tac – Approuvée
▪ Délibération n°2025-12 b examinée le 16 décembre 2025 – Garantie d’emprunt à SEQENS – 3 allée Andrée
Le Tac – Approuvée
▪ Délibération n°2025-12 c examinée le 16 décembre 2025 – Garantie d’emprunt à SEQENS – 2 rue des Lilas
d’Espagne – Approuvée 2
▪ Délibération n°2025-13 examinée le 16 décembre 2025 – Admissions en non-valeur – Approuvée
▪ Délibération n°2025-14 examinée le 16 décembre 2025 – Décisions modificatives du budget 2025 –
Approuvée
▪ Délibération n°2025-15 a examinée le 16 décembre 2025 – Autorisations de dépenses – Budget principal
– Approuvée
▪ Délibération n°2025-15 b examinée le 16 décembre 2025 – Autorisations de dépenses – Budget annexe
de la cantine – Approuvée
▪ Délibération n°2025-16 examinée le 16 décembre 2025 – Attribution d’acomptes de subventions pour
2026 – Approuvée
▪ Délibération n°2025-17 examinée le 16 décembre 2025 – Location des studios de répétition et
d’enregistrement du site Malraux – Approuvée
▪ Délibération n°2025-18 examinée le 16 décembre 2025 – Convention d’occupation du domaine public
relative au réemploi et à la revalorisation des textiles – Approuvée
▪ Délibération n°2025-19 examinée le 16 décembre 2025 – Tarifs pour les services municipaux – Approuvée
▪ Délibération n°2025-20 examinée le 16 décembre 2025 – Actualisation du tableau des effectifs –
Approuvée
▪ Délibération n°2025-21 examinée le 16 décembre 2025 – Assurance des risques statutaires – Approuvée
▪ Délibération n°2025-22 examinée le 16 décembre 2025 – Adhésion au service social du travail du CIG –
Approuvée
▪ Délibération n°2025-23 examinée le 16 décembre 2025 – Convention cadre relative aux prestations de
prévention, de santé et d’action sociale au travail du CIG – Approuvée
▪ Délibération n°2025-24 examinée le 16 décembre 2025 – Participation à la consultation de mise en œuvre
des conventions de participation 2027-2032 du CIG Petite Couronne portant sur les risques prévoyance
et santé – Approuvée
▪ Délibération n°2025-25 examinée le 16 décembre 2025 – Protection sociale complémentaire –
Participation au risque santé – Approuvée
▪ Délibération n°2025-26 examinée le 16 décembre 2025 – Convention de partenariat avec l’association
Perce Neige – Approuvée
▪ Délibération n°2025-27 examinée le 16 décembre 2025 – Rapport égalité femmes – hommes – Approuvée
▪ Délibération n°2025-28 examinée le 16 décembre 2025 – Adhésion à l’association Bruitparif – Approuvée 3
▪ Délibération n°2025-29 examinée le 16 décembre 2025 – Contrat Eau, Trame verte & bleue, Climat de la
Seine centrale urbaine 2026-2030 – Approuvée
▪ Délibération n°2025-30 examinée le 16 décembre 2025 – Présentation du budget climat de la Ville – Prise
d’acte
▪ Délibération n°2025-31 examinée le 16 décembre 2025 – Adhésion à la centrale d’achats Seine-et-Yvelines
Numérique – Approuvée
▪ Délibération n°2025-32 examinée le 16 décembre 2025 – Ouvertures dominicales des commerces –
Approuvée
▪ Délibération n°2025-33 examinée le 16 décembre 2025 – Rétrocession du fonds de commerce sis 3 avenue
de la Liberté – Approuvée
▪ Délibération n°2025-34 examinée le 16 décembre 2025 – Avenant à la DSP des marchés aux comestibles
– Approuvée