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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 15 juin 2026
Document publié le Lundi 15 juin 2026 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 15 juin 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Inégalités sociales, Banque,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2026
▪ Délibération n°2026-1 examinée le 15 juin 2026 – Ouverture de séance – Approuvée
▪ Délibération n°2026-2 examinée le 15 juin 2026 – Bilan des acquisition et cessions foncières – Approuvée
▪ Délibération n°2026-3 examinée le 15 juin 2026 – Charte des conseils de quartiers – Approuvée
▪ Délibération n°2026-4 a examinée le 15 juin 2026 – Création du Conseil économique, social et
environnemental de Courbevoie – Approuvée
▪ Délibération n°2026-4 b examinée le 15 juin 2026 – Charte organisationnelle du Conseil économique,
social et environnemental de Courbevoie – Approuvée
▪ Délibération n°2026-5 examinée le 15 juin 2026 – Logements de fonctions : Modifications – Approuvée
▪ Délibération n°2026-6 examinée le 15 juin 2026 – Licence d’entrepreneur de spectacles vivants –
Approuvée
▪ Délibération n°2026-7 examinée le 15 juin 2026 – Tarifs des activités de CourbevoiEvent – Approuvée
▪ Délibération n°2026-8 examinée le 15 juin 2026 – Convention de partenariat avec l’Etat en matière de
vidéoprotection – Approuvée
▪ Délibération n°2026-9 examinée le 15 juin 2026 – Stationnement payant – Rapport relatif aux recours
administratifs – Prise d’acte
▪ Délibération n°2026-10 examinée le 15 juin 2026 – Prestations de nettoyage des bâtiments et des vitreries
– Approuvée
▪ Délibération n°2026-11 a examinée le 15 juin 2026 – Garantie d’emprunt à l’OPH Rives de Seine Habitat
– Approuvée
▪ Délibération n°2026-11 b examinée le 15 juin 2026 – Garantie d’emprunt à SEQENS – 1 Allée Andrée
Le Tac – Approuvée
▪ Délibération n°2026-11 c examinée le 15 juin 2026 – Garantie d’emprunt à SEQENS – 3 Allée Andrée
Le Tac – Approuvée
▪ Délibération n°2026-12 examinée le 15 juin 2026 – Subventions aux associations – Approuvée 2
▪ Délibération n°2026-13 examinée le 15 juin 2026 – Comptes financiers uniques 2025 – Approuvée
▪ Délibération n°2026-14 examinée le 15 juin 2026 – Affectation du résultat du compte financier unique
2025 – Approuvée
▪ Délibération n°2026-15 examinée le 15 juin 2026 – Conventions de transfert de maîtrise d’ouvrage et de
financement pour l’aménagement du pont de Neuilly – Approuvée