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Déliberation - Seance du 22 septembre 20233
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lavignac.
Lien du pdf (Déliberation - Seance du 22 septembre 20233)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT
DE
LA HAUTE
VIENNE
CANTON
DE
SAINT
YRIEIX
ARRONDISSEMENT
DE
LIMOGES
COMMUNE
DE
LAVIGNAC
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
22 septembre
2023
N°
Ordre
du jour
Décision du
conseil
2023/17
| AMENAGEMENT
D'UNE AIRE DE STATIONNEMENT CENTRE BOURG
Adoptée.
2023/18
| COLLECTE
DES EAUX PLUVIALES DANS LE BOURG
Adoptée.
2023/19
| PLANTATION D'ARBRES DE HAUTE TIGE ENTREE DU BOURG
Adoptée.
2023/20
| GROSSES
REPARATIONS ET RENFORCEMENT
DE VOIRIE VC 05 LA ROUSSILLE
Adoptée.
2023/21
| ORGANISATION
DU NOEL DES ENFANTS ET ACQUISITION DE COLIS POUR LES
AINES
Adoptée.
2023/22
| CREATION
D'ACCOTTEMENTS
ET
EVACUATION
DES
EAUX
PLUVIALES
VC
203
Adoptée.
Le
Maire
Gérard
CHAMI DEPARTEMENT
DE
LA HAUTE
VIENNE
CANTON
DE
SAINT
YRIEIX
ARRONDISSEMENT
DE
LIMOGES
COMMUNE
DE
LAVIGNAC
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
22
septembre
2023
N°
Ordre du jour
Décision du conseil
2023/17
| AMENAGEMENT
D'UNE AIRE DE STATIONNEMENT CENTRE BOURG
Adoptée.
2023/18
| COLLECTE
DES EAUX PLUVIALES DANS LE BOURG
Adoptée.
2023/19
| PLANTATION D'ARBRES DE HAUTE TIGE ENTREE DU BOURG
Adoptée.
2023/20
| GROSSES
REPARATIONS ET RENFORCEMENT
DE VOIRIE VC 05 LA ROUSSILLE
Adoptée.
2023/21
| ORGANISATION
DU NOEL DES ENFANTS ET ACQUISITION DE COLIS POUR LES
AINES
Adoptée.
2023/22
| CREATION
D'ACCOTTEMENTS
ET
EVACUATION
DES
EAUX
PLUVIALES
VC
203
Adoptée.
Le
Maire
Gérard
CHAMI DÉPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-VIENNE
ARRONDISSEMENT
DE
LIMOGES
CANTON
DE
SAINT
YRIEIX
COMMUNE
DE
LAVIGNAC
DELIBERATION
N°
2023
/ 17
- SÉANCE
du
22
septembre
2023
AMENAGEMENT
D'UNE
AIRE
DE
STATIONNEMENT
CENTRE
BOURG.
Date
de
la
convocation
: le
13
septembre
2023
Date
d'affichage
: le
13
septembre
2023
Le
22
septembre
2023,
à
la
salle
de
réunion
de
la
mairie
de
LAVIGNAC,
se
sont
réunis
les
membres
du
conseil
municipal
sous
la présidence
de
Gérard
CHAMINADE,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 10
Votants
: 9
Procuration
: 0
Absents:
1
PRÉSENTS
: Gérard
CHAMINADE,
Sylvie
ROUGERIE,
Bernadette
LACOURARIE,
Rachel
BOISSOU,
Gérard
TRICONE,
Patrick
ROUGERIE,
Jérémy
CABIROL,
Patrick LEBEDEL,
Gladys
LAVAUD.
ABSENT: Gérard
BORDE.
Secrétaire
de
séance
: Bernadette
LACOURARIE.
Monsieur
le Maire
indique
au
conseil
que
lors
de
manifestations
et
notamment
lorsque
la salle
polyvalente
est
louée,
il se
pose
un
problème
de
stationnement.
En
effet,
il n'existe
qu'un
petit
parking
d'une
quinzaine
de
places
et
les
usagers
sont
contraints
de
stationner
sur
la
voie
publique
(VC0O1)
alors
que
la
visibilité
est
réduite
dans
le
bourg.
En
conséquence,
il est
nécessaire
d'envisager
de
réaliser
une
aire
de
stationnement
plus
adaptée,
notamment
sécurisé,
ailleurs,
dans
le
bourg.
Pour
cela,
la
parcelle
qui
se
situe
derrière
la
mairie
et
le
cimetière
est
un
terrain
communal,
inutilisé,
qui
conviendrait
parfaitement,
avec
quelques
aménagements.
Le
montant
des
travaux
est
estimé
à
24
832,72
€
HT.
En
conséquence,
le
Maire
demande
au
conseil
de
se
prononcer
sur
l'opportunité
de
procéder
à
l'aménagement
proposé
par
monsieur
le Maire.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
décide:
Contre
00,
abstention
00,
Pour
09.
De
procéder
à
l'aménagement
d'une
plate-forme
d'environ
1600
m°
à
l'arrière
du
cimetière,
sur
le
terrain
communal.
De
demander
au
Conseil
départemental
et à
l'Etat
(DETR),
une
subvention
voir
amandes
de
police. Dit que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
investissent
2024.
Fait et délibéré,
en Mairie,
les jours,
mois,
an que dessus.
Pour copie
conforme
en
Mairie.
Le Maire
LL
1 CHAMINADE
Affiché
le 25
septembre
2023
Le
Ÿ DÉPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-VIENNE
ARRONDISSEMENT
DE
LIMOGES
CANTON
DE
SAINT
YRIEIX
COMMUNE
DE
LAVIGNAC
DELIBERATION
N°
2023
/18
- SÉANCE
du
22
septembre
2023
COLLECTE
DES
EAUX
PLUVIALES
DANS
LE
BOURG
Date
de
la convocation
: le
13
septembre
2023
Date
d'affichage
: le
13
septembre
2023
Le
22
septembre
2023,
à
la
salle
de
réunion
de
la
mairie
de
LAVIGNAC,
se
sont
réunis
les
membres
du
conseil
municipal
sous
la présidence
de
Gérard
CHAMINADE,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 10
Votants
: 9
Procuration
: O
Absents
: 1
PRÉSENTS
: Gérard
CHAMINADE,
Sylvie
ROUGERIE,
Bernadette
LACOURARIE,
Rachel
BOISSOU,
Gérard
TRICONE,
Patrick
ROUGERIE,
Jérémy
CABIROL,
Patrick LEBEDEL,
Gladys
LAVAUD.
ABSENTS
: Gérard BORDE.
Secrétaire
de
séance
: Bernadette
LACOURARIE.
Monsieur
le Maire
indique
au
conseil
que
l'évacuation
des
eaux
de
pluies
dans
la
partie
Sud
du
bourg
de
Lavignac
est
soit
à
refaire,
soit
inexistante.
Par
ailleurs,
les
abords
de
la salle
polyvalente
et
de
l’église
de
ce
secteur,
nécessitent
d'être
reprofilés
et
renforcés
après
avoir
canalisés
les
eaux
pluviales.
Les
travaux
nécessaires
sont
estimés
à
34
319,86
€
HT.
Aussi,
monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
de
se
prononcer
sur
l'opportunité
de
réaliser
ces
travaux. Après
avoir
délibéré,
le conseil
décide
: Contre
00,
abstention
00,
Pour
09.
De
réaliser
les
travaux
nécessaires
à
l'évacuation
des
eaux
pluviales
dans
la
partie
Sud
du
bourg,
ainsi
que
les
travaux
de
remise
en
forme
après
travaux
des
espaces
à proximité
de
l'église
et de
la salle
polyvalente.
De
demander
au
Conseil
départemental
une
subvention
possible
ainsi
qu'une
DETR
à l'Etat.
De
mandater
une
entreprise
pour
réaliser
les
travaux
et signer
les
documents
relatifs
à cette
opération. Dit que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
investissement
2024.
Fait et délibéré,
en Mairie,
les jours,
mois,
an que dessus.
Pour copie conforme
en
Mairie.
Le Maire
Gérard
CHAMINADE
Affiché
le 25
septembre
2023 DÉPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-VIENNE
ARRONDISSEMENT
DE
LIMOGES
CANTON
DE
SAINT
YRIEIX
COMMUNE
DE
LAVIGNAC
DELIBERATION
N°
2023
/ 19
- SÉANCE
du
22
septembre
2023
PLANTATION
D'ARBRES
DE
HAUTE
TIGE
ENTREE
DU
BOURG
Date
de
la convocation
: le
13
septembre
2023
Date
d'affichage
: le
13
septembre
2023
Le
22
septembre
2023,
à
la
salle
de
réunion
de
la
mairie
de
LAVIGNAC,
se
sont
réunis
les
membres
du
conseil
municipal
sous
la présidence
de
Gérard
CHAMINADE,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 10
Votants
: 9
Procuration
: O
Absents
:
1
PRÉSENTS
: Gérard
CHAMINADE,
Sylvie
ROUGERIE,
Bernadette
LACOURARIE,
Rachel
BOISSOU,
Gérard
TRICONE,
Patrick
ROUGERIE,
Jérémy
CABIROL,
Patrick LEBEDEL,
Gladys
LAVAUD.
ABSENT:
Gérard
BORDE.
Secrétaire
de
séance
: Bernadette
LACOURARIE.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
que
les
travaux
d'aménagement
des
accotements
de
la
voie
communale
01
dans
l'entrée
du
bourg
sont
terminés.
Au
cours
de
cette
opération,
vingt-trois
emplacements
ont
été
aménagés
pour
recevoir
des
arbres
de
haute
tige,
soit
environ
quatre
mètres,
le tout
formant
allée.
Par
ailleurs,
il serait
souhaitable
que
ces
arbres
soient
plantés
l'hiver
2023/2024.
Le
coût
de
revient
de
cette
plantation
est
estimé
à
10
120
€
HT.
Monsieur
le Maire
demande
au
conseil
de
se
prononcer
sur
cette
opération
de
plantation
d'arbres
dans
l'entrée
du
bourg.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
décide
: Contre
00,
abstention
00,
Pour
09.
De
procéder
à
la
plantation
des
vingt-trois
arbres
aux
emplacements
prévus
pour
former
allée
de
chaque
côté
de
la voie
communale
01
dans
l'entrée
du
bourg.
Autorise
monsieur
le
Maire
à
mandater
une
entreprise
pour
réaliser
la
fourniture
et
la
plantation
des
dits
arbres
et à signer
les
documents
relatifs
à
l'opération.
Dit
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
2023
investissements.
Fait et délibéré,
en
Mairie,
les jours,
mois,
an
que
dessus.
Î [{
Pour copie
conforme
en Mairie.
Le Maire
Gérard
CHAMINA
Affiché
le 25
septembre
2023
PS DÉPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-VIENNE
ARRONDISSEMENT
DE
LIMOGES
CANTON
DE
SAINT
YRIEIX
COMMUNE
DE
LAVIGNAC
DELIBERATION
N°
2023
/ 20
- SÉANCE
du
22
septembre
2023
GROSSES
REPARATIONS
ET
RENFORCEMENT
DE
VOIRIE
VC
5
LA
ROUSSILLE
|
Date
de
la
convocation
: le
13
septembre
2023
Date
d'affichage
: le
13
septembre
2023
Le
22
septembre
2023,
à
la
salle
de
réunion
de
la
mairie
de
LAVIGNAC,
se
sont
réunis
les
membres
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Gérard
CHAMINADE,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 10
Votants
: 9
Procuration
: O0
Absents
: 1
PRÉSENTS
:Gérard
CHAMINADE,
Sylvie
ROUGERIE,
Bernadette
LACOURARIE,
Rachel
BOISSOU,
Gérard
TRICONE,
Patrick
ROUGERIE,
Jérémy
CABIROL,
Patrick
LEBEDEL,
Gladys
LAVAUD.
ABSENT
: Gérard
BORDE.
Secrétaire
de
séance
: Bernadette
LACOURARIE.
Monsieur
le
Maire
indique
au
conseil
municipal
que
le
dernier
secteur
de
la
voie
communale
05,
à
la
Roussille
nécessite
renforcement,
élargissement
et
des
aménagements
pour
conserver
ses
fonctionnalités. En
conséquence,
il demande
au
conseil
d'en
débattre
et
de
se
prononcer
sur
l'opportunité
de
cette
opération.
Le
conseil
après
en
avoir
délibéré
se
prononce
: Contre
00,
abstention
00,
Pour
09.
D'autoriser
monsieur
le
Maire
à
faire
exécuter
les
travaux
de
renforcement
et
d'aménagement
de
la
voie
communale
n°
05,
au
lieu-dit
la
Roussille,
dernier
secteur.
-
Dit
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits au
budget
communal
investissement
2024.
D'autoriser
monsieur
le
Maire
à
demander
les
subventions
possibles
au
conseil
départemental
et
rechercher
une
entreprise
pour
exécuter
les
travaux.
Fait et délibéré,
en Mairie,
les jours,
mois,
an que dessus.
Pour
copie
conforme
en
Mairie.
Le
Maire
Gérard
CHAMINADE
Affiché
le
25
septembre
2023 DÉPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-VIENNE
ARRONDISSEMENT
DE
LIMOGES
CANTON
DE
SAINT
YRIEIX
COMMUNE
DE
LAVIGNAC
DELIBERATION
N°
2023
/ 21
- SÉANCE
du
22
septembre
2023
[
ORGANISATION
DU
NOEL
DES
ENFANTS
ET
ACQUISITION
DE
COLIS
POUR
LES
AINES
|
Date
de
la convocation
: le
13
septembre
2023
Date
d'affichage
: le
13
septembre
2023
Le
22
septembre
2023,
à
la
salle
de
réunion
de
la
mairie
de
LAVIGNAC,
se
sont
réunis
les
membres
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Gérard
CHAMINADE,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 10
Votants
: 9
Procuration
: 0
Absents:
1
PRÉSENTS
: Gérard
CHAMINADE,
Sylvie
ROUGERIE,
Bernadette
LACOURARIE,
Rachel
BOISSOU,
Gérard
TRICONE,
Patrick
ROUGERIE,
Jérémy
CABIROL,
Patrick
LEBEDEL,
Gladys
LAVAUD.
ABSENT: Gérard
BORDE.
Secrétaire
de
séance
: Bernadette
LACOURARIE.
Monsieur
le
Maire
indique
au
conseil
municipal
qu'une
action
sociale
envers
les
aînés
et
les
enfants
de
la commune
est
de
nature
à conserver
les
liens
sociaux
avec
cette
catégorie
d'habitants. Par
ailleurs,
l'acquisition
de
colis
pour
les
habitants
de
70
ans
et
plus
et,
de
jouets
pour
les
enfants
de
moins
de
13
ans,
est
parfaitement
possible
et souhaitable.
Aussi,
monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
de
bien
vouloir
délibérer
et
se
prononcer
sur
l'opportunité
de
cette
action
sociale.
Après
en
avoir délibéré
le conseil
décide
: Contre
00,
abstention
00,
Pour
09.
-__
d'acquérir des colis pour les aînés
d'un
montant
individuel
maximum
de 35 € et d'en
assure
la
distribution. d'acquérir des jouets
pour les enfants jusqu'à
l’âge de
12 ans,
d’un
montant
individuel
maximum
de 35 €.
-
d'organiser le Noël des enfants
le samedi
16 décembre
2023.
Fait et délibéré,
en
Mairie,
les jours,
mois,
an que dessus.
Pour
copie
conforme
en
Mairie.
Affiché
le
25
septembre
2023 DÉPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-VIENNE
ARRONDISSEMENT
DE
LIMOGES
CANTON
DE
SAINT
YRIEIX
COMMUNE
DE
LAVIGNAC
DELIBERATION
N°
2023
/ 22
- SÉANCE
du
22
septembre
2023
CREATION
D'ACCOTTEMENTS
ET
EVACUATION
DES
EAUX
PLUVALES
VC
203
Date
de
la
convocation
: le
13
septembre
2023
Date
d'affichage
: le
13
septembre
2023
Le
22
septembre
2023,
à
la
salle
de
réunion
de
la
mairie
de
LAVIGNAC,
se
sont
réunis
les
membres
du
conseil
municipal
sous
la présidence
de
Gérard
CHAMINADE,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 10
Votants
: 9
Procuration
: 0
Absents
:
1
PRÉSENTS
: Gérard
CHAMINADE,
Sylvie
ROUGERIE,
Bernadette
LACOURARIE,
Rachel
BOISSOU,
Gérard
TRICONE,
Patrick
ROUGERIE,
Jérémy
CABIROL,
Patrick LEBEDEL,
Gladys
LAVAUD.
ABSENT: Gérard
BORDE.
Secrétaire
de
séance
: Bernadette
LACOURARIE.
Monsieur
le
Maire
indique
au
conseil
municipal
que
des
travaux
d'élargissement
de
la
voie
communale
203,
dans
le cadre
de
la sécurisation
du
carrefour
D46
x VC203
x VC
01
ont
été
réalisés.
Pour
autant
des
travaux
supplémentaires
nécessitent
d'être
réalisés
afin
de
canaliser
les
eaux
pluviales
qui
peuvent
se
déverser
vers
la
maison
riveraine
et,
d'aménager
les
accotements
sur
environ
95
mètres,
d’une
part,
et,
d'autre
part
pour
éviter
de
détériorer
le
mur
de
soutien
de
la
voie
communale.
Le
coût
des
travaux
est
de
25
725,60
€
HT.
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
de
bien
vouloir
délibérer
et
se
prononcer
sur
l'opportunité
d'effectuer
cette
opération.
Après
en
avoir
débattu,
le conseil
décide
: Contre
00,
abstention
00,
Pour
09.
De
faire
réaliser
les
travaux
d'aménagement
des
accotements,
sur
environ
95
mètres,
d'une
part,
et,
d'autre
part,
pour
éviter
de
détériorer
le mur
de
soutien
de
la voie
communale
203
et de
canaliser
les
eaux
pluviales.
Dit que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
2024.
D'autoriser
Monsieur
le Maire
à
mandater
une
entreprise
pour
réaliser
les
travaux
relatifs
à ce
projet
et de
demander
une
subvention
au
Conseil
départemental.
De
signer
les
documents
relatifs
à cette
affaire.
Fait et délibéré,
en
Mairie,
les jours,
mois,
an que dessus.
Pour copie
conforme
en
Mairie.
Affiché
le 25
septembre
2023
|