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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Raismes.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 07 04 CA 2024 page de signatures tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Démocratie locale et participation citoyenne,
CCAS - CCAS - CA - 2024
Envoyé en préfecture le 21/07/2025
Publié le S L Or
ID : 059-215904913-20250702-DELIB2025_07_04-BF
Reçu en préfecture le 22/07/2025
V - ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : O
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation :
Présenté par (1),
A,le
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
A, le
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
CHER Daphné
COCHY Nadine
DELEUZE Maurice
MANOUVRIEZ Thérèse
DURAN Thérèse J Re Re
ee f—=
EVRARD Patrick A =
HUBERT Véronique À
LECOMTE Dominique
ner LT
NYS Anne-Sophie
PAILLOUSSE Marie-Josée
PRIEZ Jean-Claude
ROBIN Aymeric
SENECHAL Arnaud
TRIFI Patrick
WARMOES Eric
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
{2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de
(8) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
, de la Collectivité territoriale unique de
Page 188
A, le
-, de la métropole de …, du Conseil syndical de