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Procès Verbal - PV CM 26 03 26 signé
Document publié le Jeudi 26 mars 2026 par la commune de Parigny.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 26 03 26 signé)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
(Loire)
IL Proces-verbal du Conseil Municipal du 26 mars 2026
MAIRIE DE PARIGNY
L'an deux mille vingt-six, Le vingt-six mars à dix-huit heures, le Conseil Municipal de La commune de PARIGNY, s’est réuni en
session ordinaire, dans la salle du conseil municipal « Georges Subrin », sous La présidence de Madame CROUZIER Marie,
Maire.
Présents : Mmes/Mrs CROUZIER Marie, BARTASSOT Jean-Baptiste, LEPINASSE Christiane, BONNEFOY Alain, REMY Alain,
MOTET Marie-Claude, FRAISSE Isabelle, BONNEFOND Marie-Claude, VANSEVEREN Patrick, PIROZZINI Olivier, PEIRANO Elodie,
VASSOILLE Michel, BRUYERE Thibault
Absents excusés :
Mme GOUTTEBARON Anne a donné pouvoir à M. BARTASSOT Jean-Baptiste
M. JANILLON Mickaël a donné pouvoir à Mme CROUZIER Marie
Absents :
Secrétaire de séance : M. BARTASSOT Jean-Baptiste
Avant de débuter la séance, Madame le Maire tient à accueillir les deux nouveaux membres élus du conseil
municipal, Messieurs VASSOILLE Michel et BRUYERE Thibault.
Elle leur souhaite la bienvenue et espère que tout le monde va pouvoir travailler dans le même sens, sans
opposition systématique.
ORDRE DU JOUR
> Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 10 mars 2026
> Constitution des commissions communales
> Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints
> Questions diverses
KKKKKKKKKRKKKEKKEKEKKEKEREREEHRERER
APPROBATION PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2026
Le procès-verbal du conseil municipal du 10 mars 2026 (dernier du précédent mandat) a été adressé aux élus par
mail.
Le procès-verbal est approuvé à l'unanimité par les membres présents.
| VOTE | | Pour : 15 (dont 2 procurations) | Abstention : O Contre : 0 | Absents : 2
CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES
DELIBERATION N° 2026-008
Madame le Maire précise que ces commissions formulent des avis consultatifs destinés à permettre au
conseil municipal, seul décisionnaire, de délibérer.
Appelé à se prononcer, le Conseil Municipal, à l'unanimité, a déterminé la nature et la composition des
commissions municipales qui sont les suivantes : Sécurité,
environnement,
patrimoine
Enfance,
éducation,
culture
Vie du village,
solidarité, tissu
associatif
Communication
(bulletin, site
internet)
Finances,
ressources
humaines
Jean-Baptiste
Bartassot
-Alain Bonnefoy
-Mickaël Janillon
-Olivier Pirozzini
Christiane
Lépinasse &
Mickaël Janillon
-Marie-Claude
Bonnefond
Alain Bonnefoy
-Marie-Claude
Motet
-Marie-Cl
Bonnefond
Christiane
Lepinasse
-Marie-Claude
Bonnefond
-Isabelle Fraisse
Mickaël Janillon
-Jean-B Bartassot
-Christiane
_ Lépinasse
-Alain Bonnefoy
-Alain Rémy -Elodie Peirano -Mickaël Janillon -Marie-Claude -Olivier Pirozzini
-Isabelle Fraisse -Isabelle Fraisse -Anne Gouttebaron Motet -Isabelle Fraisse
-Patrick Vanseveren -Thibault Bruyere -Elodie Peirano
-Marie-Claude Motet -Thibault Bruyere
-Michel Vassoille
-Marie-Claude
Bonnefond
- Commission Sécurité, environnement, patrimoine
Vice-président : Jean-Baptiste Bartassot
o Sécurité:
Alain Bonnefoy, Olivier Pirozzini, Patrick Vanseveren, Alain Rémy, Michel Vassoille
o Environnement :
o Urbanisme, aménagement Alain Bonnefoy, Mickaël Janillon, Isabelle Fraisse, Patrick Vanseveren,
Alain Rémy, Marie-Claude Motet, Michel Vassoille
o Voirie, réseaux divers Alain Bonnefoy, Mickaël Janillon, Olivier Pirozzini, Patrick Vanseveren, Alain
Rémy, Michel Vassoille
o Patrimoine:
Alain Bonnefoy, Mickaël Janillon, Marie-Claude Bonnefond, Olivier Pirozzini, Patrick Vanseveren, Alain
Rémy, Michel Vassoille, Marie-Claude Motet
- Commission Enfance, éducation, culture
Vice-présidents : Christiane Lépinasse & Mickaël Janillon
o Petite enfance:
Christiane Lépinasse, Marie-Claude Bonnefond, Isabelle Fraisse
o Ecole:
Christiane Lépinasse, Elodie Peirano, Isabelle Fraisse
o Sport:
Mickaël Janillon, Alain Bonnefoy, Christiane Lépinasse
o Culture — événementiel :
Mickaël Janillon, Marie-Claude Bonnefond, Olivier Pirozzini, Christiane Lépinasse, Marie-Claude MOTET
Commission Vie du village, solidarité et tissu associatif
Vice-président : Alain Bonnefoy
o Vie du village :
Mickaël Janillon, Marie-Claude Bonnefond, Marie Claude Motet
o Solidarité :
Anne Gouttebaron, Marie Claude Motet, Mickael Janillon, Isabelle Fraisse, Marie Claude Bonnefond, Elodie
Peirano
o Tissu associatif (associations et liens entre associations) :
Anne Gouttebaron, Marie-Claude Motet, Mickaël Janillon - Commission Communication
Vice-présidente : Christiane Lépinasse
o Bulletin:
Marie-Claude Motet, Marie-Claude Bonnefond, Isabelle Fraisse, Thibault Bruyere
o Site internet :
Marie-Claude Motet, Marie-Claude Bonnefond, Isabelle Fraisse, Thibault Bruyere
- Commission Finances — Ressources humaines
Vice-président : Mickaël Janillon
o Préparation du budget
o Recherche d’efficience
Jean-Baptiste Bartassot, Christiane Lépinasse, Alain Bonnefoy, Marie-Claude Bonnefond, Olivier Pirozzini,
Isabelle Fraisse, Elodie Peirano, Thibault Bruyere
| VOTE | | Pour : 15 (dont 2 procurations) | Abstention : O | Contre : 0 | Absents : 2 |
FIXATION DES INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS
DELIBERATION N° 2026-009
Madame le Maire expose au conseil municipal la règle de fixation des indemnités Maire et adjoints.
Elle explique :
- Le principe général du régime indemnitaire des élus,
- Les fonctions ouvrant droit à l'indemnité,
- Le calcul des indemnités maire et adjoints,
- Le calcul de l'enveloppe,
- Le plafonnement des indemnités,
- Les prélèvements supportés par les indemnités de fonction,
-__ Pourquoi verser une indemnité aux élus,
-__ Exemple d’indemnités de fonctions d’élus
Après cet exposé, Madame le Maire propose à l'assemblée de délibérer et il rappelle qu'il est possible
d’allouer des indemnités de fonction, dans la limite de l'enveloppe communale, au Maire, aux adjoints et
à des conseillers délégués. Que toutes ces fonctions sont de nature gratuite mais donnent lieu au
versement d’indemnités de fonctions destinées à compenser les frais courants inhérents à leur mandat et
non pas d’un salaire.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité :
1) FIXE le montant des indemnités de fonction du Maire à 44,3 % de l'indice de référence 1027, avec
effet au 22 mars 2026,
2) FIXE le montant des indemnités des adjoints, qui prendra effet lorsque la délibération sera
exécutoire, comme suit :
e Le premier et le troisième adjoints percevront 11,77 % de l'indice 1027
e La deuxième adjointe percevra 2.77 % de l'indice 1027
3) FIXE le montant du conseiller municipal délégué, qui prendra effet lorsque la délibération sera
exécutoire, comme suit :
e Le conseiller municipal délégué percevra 9 % de l'indice 1027 VOTE | | Pour : 15 (dont 2 procurations) | Abstention : O | Contre : 0 | Absents : 2
QUESTIONS DIVERSES
æ Une entreprise nous a fait parvenir une proposition de services pour la destruction des nids de frelons
asiatiques. Madame le Maire détaille les tarifs et indique que ce point devra être étudié en commission
sécurité.
æ Madame le Maire indique que la commune a été destinataire d’un devis de l’entreprise MOTET PAYSAGES
pour la gestion de l'entretien des espaces verts pour 2026 d’un montant de 7 795 € HT soit 9 534 € TTC. Ce
sujet devra être évoqué en commission.
æ Madame le Maire informe qu’une enquête publique pour la modification du Plan Local d'Urbanisme doit avoir
lieu. Le conseil devra décider de la poursuite de la procédure lors de la prochaine séance. Le bureau d’études
Oxyria a indiqué qu'il faudrait prévoir une étude pour la sécurisation en centre bourg.
æ Jean-Baptiste BARTASSOT informe qu’il y a un problème dans les vestiaires du club de football au niveau du sol
et des murs humides. La fin des travaux de ce bâtiment date de 2018. On ne retrouve pas la déclaration de fin
de chantier adressé à la sous-préfecture. Il se convient de se rapprocher des entreprises ou du cabinet Oxyria
pour faire jouer la garantie.
Il précise qu’il faudra faire le point sur les serrures des bâtiments.
Il a été à Montbrison pour une réunion concernant les manifestations sportives.
æ Alain REMY demande si une date peut être fixée pour faire le tour des voies de la commune et voir les limites.
La date est fixée au mardi 7 avril 2026 à 14 h. Tous les élus qui le souhaitent peuvent venir.
æ |[sabelle FRAISSE expose qu’elle a fait un point avec d’autres élus sur les consommations d’eau et électricité de
l'aire de camping-car. Les consommations paraissent élevées, ce point sera mis à l’ordre du jour de la
prochaine séance.
Un point a également été fait sur les assurances de la commune (contrats datant de 2021). Olivier Pirozzini va
les étudier pour voir le cas échéant comment renégocier les contrats.
æ Alain BONNEFOY demande si le camion du service technique ferme à clé car il l’a trouvé ouvert. Une recherche
est lancée pour savoir qui a les clés.
æ Madame le Maire informe qu’elle sera absente de la commune ce week-end. En cas d'urgence, les adjoints
seront appelés dans leur ordre de nomination.
æ Madame le Maire informe que ce week-end auront lieu plusieurs manifestations d'associations (soirée jeux de
Parigny Terre d’Expression, chasse aux œufs du Sou des Ecoles et thé dansant du club de l’Amitié).
N'étant pas disponible ce week-end, elle invite les élus à participer à ces manifestations.
Séance levée à 19 h 08.
Madame Marie CROUZIER Monsieur Jean-Baptiste BARTASSOT
Maire Secrétaire de séance
Soumis à l’approbation du Conseil Municipal du 8 avril 2026.