Procès Verbal - 20260320 PV CM

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Procès Verbal - 20260320 PV CM Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Valla-en-Gier. Lien du pdf (Procès Verbal - 20260320 PV CM)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, PROCÈS VERBAL DE SÉANCE -

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026

Convocation le 16 Mars 2026

Nombre de membres en exercice : 15

Nombre de membres présents : 15

Présents : RIVAT Jean-Guillaume, DURIEU Pierre, THOLOT Elisabeth, COMBARET Kévin, BALANÇA Hélène, RIVAT Gérard, BACHÉ Florence, FLACHAT Pierre-François, REY Bruno, RIVAT Luc, FLACHAT Séverine, DURAND Jean-Paul, PAVLIK Marion, FAUVERTEIX Laëtitia, BACHE Elodie ;

Secrétaire de séance : PAVLIK Marion ;

Le procès-verbal de la précédente réunion du conseil municipal est approuvé à l'unanimité.

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Madame la Présidente de séance, Hélène BALANÇA, installe les nouveaux élus du conseil municipal.

2026-014 ELECTION DU MAIRE

Le vingt mars deux-mille-vingt-six à dix-neuf heures,

Se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence de Madame Hélène BALANÇA, le plus âgé des membres du conseil.

Sur la convocation qui leur a été adressée par le maire sortant.

Étaient présents : BACHÉ Élodie, BACHÉ Florence, BALANÇA Hélène, COMBARET Kévin, DURAND Jean- Paul, DURIEU Pierre, FAUVERTEIX Laëtitia, FLACHAT Pierre-François, FLACHAT Séverine, PAVLIK Marion, REY Bruno, RIVAT Gérard, RIVAT Jean-Guillaume, RIVAT Luc, THOLOT Elisabeth ;

Formant la majorité des membres en exercice.

Madame PAVLIK Marion a été désignée comme secrétaire de séance.

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L.2122-7 ; Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;

Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3" tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

Madame la Présidente rappelle l’objet de la séance qui est l'élection du Maire. Après un appel à candidature, il est procédé au vote.

Monsieur Jean Guillaume RIVAT est candidat à la fonction de Maire de la commune.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

1°" tour de scrutin

Nombre de bulletins : 15

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

— Monsieur Jean Guillaume RIVAT : quinze (15) voix

- Monsieur Jean Guillaume RIVAT, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire.

Le conseil municipal :

Après le bon déroulé des opérations de vote et compte tenu des résultats du scrutin, comptabilise 15 suffrages exprimés pour Monsieur Jean Guillaume RIVAT ;

-__ Prociame Monsieur Jean Guillaume RIVAT, Maire de la commune de La Valla en Gier et le déclare installé -_ Autorise Monsieur Jean Guillaume RIVAT le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

Adopté à l'unanimité.PROCÈS VERBAL DE SÉANCE —

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026

2026-015 NOMBRE DE POSTES D’ADJOINTS

Le maire rappelle que conformément à l'article L. 2122-1 du Code général des collectivités territoriales, il y a dans chaque commune un maire et un ou plusieurs adjoints ;

Le maire rappelle, par ailleurs, que conformément à l'article L. 2122-2 du Code général des collectivités territoriales, la détermination du nombre d'adjoints relève de la compétence du conseil municipal, sans que le nombre d'adjoints puisse excéder 30% de l'effectif légal dudit conseil

Ce pourcentage donne pour la commune de La Valla en Gier un effectif maximum de quatre adjoints. Il vous est proposé la création de trois postes d'adjoints.

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Le conseil municipal,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité des membres présents, la création de trois postes d'adjoints au maire.

Adopté à l'unanimité.

2026-016 ELECTION DES ADJOINTS

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2 ;

Considérant que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.

Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un et la liste doit être composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.

Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.

En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ; Après un appel de candidature, les listes de candidats sont les suivantes :

- Liste menée par Pierre DURIEU

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

er tour de scrutin

Nombre de bulletins : 15

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : O Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

— Liste menée par Pierre DURIEU, quinze (15) voix

La liste menée par Monsieur Pierre DURIEU ayant obtenu la majorité des voix, ont été proclamés adjoints au maire : — M. Pierre DURIEU, 1er adjoint au Maire

— Mme Elisabeth THOLOT, 2ème adjointe au Maire

— M. Kévin COMBARET, 3ème adjoint au Maire

Les intéressés ont déclaré accepter d'exercer ces fonctions.

Adopté à l'unanimité.

LECTURE DE LA CHARTE DE L'ELU LOCAL

Chaque membre du conseil municipal reçoit un exemplaire de la charte de l'élu local en main propre.

QUESTIONS DIVERSES

Séance levée à 19h25

A LA VALLA EN GIER, le 23 Mars 2026

Le Secrétaire de Séance

Marion PAVLIK

(1 Re.

Le Maire )

_dean-GuillaurTé RIVA

Affiché le 21 Avril 2026 et mis sur en ligne sur htto:/www.la-valla-en-gier.fr/