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Déliberation - Deliberations conseil municipal 19 decembre 2014
Document publié le Vendredi 19 décembre 2014 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil municipal 19 decembre 2014)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Banque,
Secrétariat général Nantes, le 19 décembre 2014
Ordre du jour Conseil municipal du 19 décembre 2014
Mme LE MAIRE - Appel nominal.
Mme LE MAIRE - Désignation d’un secrétaire.
Mme LE MAIRE 1 - Conseil municipal – Procès-verbal de la séance du 10 octobre 2014 – Approbation.
Mme LE MAIRE 2 - Conseil municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des Collectivités
Territoriales – Compte rendu.
Mme LE MAIRE 3 - Représentation de la Ville au sein des Conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement –
Modification.
Mme LE MAIRE 4 - Transfert de compétences à Nantes Métropole – Approbation.
M. BOLO 5 - Débat d’Orientations Budgétaires pour 2015.
M. ROBERT 6 - Centre ville – Requalification du site Désiré Colombe – Résultat de l’enquête publique et déclaration d’intérêt général du projet.
M. ROBERT 7 - Nantes-Erdre – ZAC Chantrerie 2 – Suppression – Approbation.
M. JUNIQUE 8 - Dénomination de voies et d’espaces publics – Approbation.
Mme NAEL 9 - Contrat de Ville cadre 2015-2020 – Gestion Urbaine et Sociale de Proximité – Convention – Approbation.
Mme NAEL 10 - Subventions au titre des actions éducatives – Approbation. Mme NAEL 11 - Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat – Participation financière de la Ville – Montant des forfaits
d’externat pour l’année 2015 – Approbation.
Mme NAEL 12 - Projet éducatif de territoire nantais « Bien grandir à Nantes » - Actions 2014/2015 – Engagement de la Ville de Nantes et
modalités de financement – Approbation.
M. REBOUH 13 - Associations sportives – Cinquième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
Mme BASSAL 14 - Vie associative – Quatrième répartition de subventions – Avenant – Approbation.
M. MARTIN 15 - Associations Enfance et Jeunesse – Cinquième répartition de subventions – Conventions et avenants – Approbation.
M. SALECROIX 16 - Associations Vie Etudiante – Cinquième répartition de subventions – Approbation.
Mme SALOMON 17 - Politique publique « familles et parentalité » - Quatrième répartition de subventions – Avenant à convention – Approbation.
Mme RODRIGUEZ 18 - Politique publique petite enfance – Associations gestionnaires de multi-accueils petite enfance – Construction, acquisition et
aménagement de locaux – Subventions d’équipement –
Approbation.
Mme RODRIGUEZ 19 - Associations Petite Enfance – Répartition de subventions – Approbation.
Mme PIAU 20 - Convention d’objectifs n° 2 entre la Ville de Nantes et Nantes Habitat relative à « l’adaptation des logements aux besoins des
personnes âgées – Logements bleus » - Approbation.
Mme BENÂTRE 21 - Avenant au Contrat Local de Santé – Approbation.
Mme BENÂTRE 22 - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Nantes et l’Observatoire Régional de la Santé des Pays de la Loire –
Approbation.
Mme BASSAL
Mme CISSE
23 - Actions de solidarité internationale – Soutien aux projets – Soutien aux Villes partenaires – Subventions – Conventions –
Avenant – Répartition – Approbation.
Mme DANIEL 24 - Echanges internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Approbation – Bourses CLAP – Projets collectifs de
jeunes – Volet Europe/International – Approbation.
M. JUNIQUE 25 - Associations culturelles – Cinquième répartition de subventions – Convention et avenants – Approbation.
M. JUNIQUE 26 - Politique publique du patrimoine – Subventions – Soutien de la Ville à la préservation et à l’amélioration du patrimoine urbain –
Ravalements obligatoires et restaurations – Dispositions diverses
– Approbation.
M. SEASSAU 27 - Lecture publique et médiathèques – Conventions et avenants – Approbation.
M. SEASSAU 28 - Associations culturelles – Avenants – Approbation. M. NICOLAS 29 - Commerce – Quartier Dervallières-Zola : extension de l’ouverture du marché sur la Place des Dervallières – Approbation.
Mme LEFRANC 30 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Dispositions diverses – Approbation.
Mme LEFRANC 31 - Dispositif de préparation aux concours de la Fonction Publique Territoriale destinés aux demandeurs d’emploi - Convention avec
la région des Pays de la Loire et le CNFPT - Approbation.
Mme LEFRANC 32 - Transactions foncières diverses – Approbation.
M. CHATEAU 33 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Convention – Approbation.
M. BOLO 34 - Finances – Caisse de Crédit Municipal de Nantes – Lancement d’une nouvelle activité de monnaie complémentaire dénommée
« SoNantes » - Dotation de la société par actions simplifiées
« SoNao » - Information.
M. BOLO 35 - Finances – Caisse de Crédit Municipal de Nantes – Lancement d’une nouvelle activité de monnaie complémentaire dénommée
« SoNantes » - Adhésion à l’association « La SoNantaise » -
Désignation d’un représentant.
M. BOLO 36 - Chambre Régionale des Comptes – Contrôle de gestion de la Ville au titre du Spectacle Vivant pour les années 2007 à 2012 –
Rapport d’observations définitives – Information.
M. BOLO 37 - Loire-Atlantique Développement SELA – Prise de participation au capital de la SAS Air Watt Energy – Approbation.
M. BOLO 38 - Vote des crédits nécessaires avant le vote du Budget Primitif 2015 – Opérations d’investissement – Avances sur subventions 2015 –
Approbation.
M. BOLO 39 - Décision Modificative 2014 n° 3 et dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.