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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - votes du 7 octobre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Jeunesse,
Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2025 1 / 2
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 7 OCTOBRE 2025 — 20 h 04
Date de convocation :
01/10/2025
L’an deux mille vingt-cinq
Le mardi sept octobre à vingt heures et quatre minutes
Date d’affichage :
10/10/2025
Le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à l’Espace Dagron, en séance publique, sous la présidence de Jean-Luc DUCERF, Maire.
NOMBRE DE CONSEILLERS En exercice Présents Pouvoirs Votants Absents
33 20 2 22 11
ÉTAIENT PRÉSENTS : (20)
Charles ABALLEA ; Youssef AFOUADAS ; Catherine AUBIJOUX ; Sylviane BOENS ; Cécile DAUZATS ; Jean-Luc DUCERF ; Benjamin DUROSAU ; Joël GEOFFROY ; Frédéric GRIZARD ; Mathilde GUYON ; Fabienne HARDY ; Claudine JIMENEZ ; Anaïs LEGRAND ; Dominique LETOUZE ; Steeve LOCHET ; Rodolphe PERROQUIN ; Frédéric ROBIN ; Sylvie ROLAND ; Amandine ROUGEOT ; Robert TROUILLET
ABSENTS AYANT DONNÉ UN POUVOIR : (2)
Gilberte BLUM a donné pouvoir à Joël GEOFFROY
Graziella DELALANDE a donné pouvoir à Amandine ROUGEOT
ABSENTS N’AYANT PAS DONNÉ DE POUVOIR : (11)
Chrystiane CHEVALLIER ; Yoann DEBOUCHAUD ; Joseph DIAZ ; Bruno EQUILLE ; Nathalie FAIPEUR ; Stéphane HOUDAS ; Renée LEFEEZ ; Florence LE HYARIC ; Stéphane LEMOINE ; Karine LE MANCHET ; Olivier MARTINEZ
SECRETAIRE DE SEANCE : Amandine ROUGEOT est désignée secrétaire de séance à l’unanimité. Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2025 2 / 3
ORDRE DU JOUR
1 — Approbation du procès-verbal du 15 septembre 2025
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2 — Adhésion à la compétence « Éclairage public » d’Énergie Eure-et-Loir
FINANCES
3 — Admission en non-valeur de créances irrécouvrables des exercices 2019 à 2023
4 — Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « FNACA »
URBANISME ET PATRIMOINE COMMUNAL
5 — Dénomination du square de La Graineterie
6 — Cession de la parcelle communale AD n° 157 (lieudit « La Saussaie », à Auneau) à M. Kévin Pechena et Mme Ornella Giacomin
7 — Renouvellement de la convention d’occupation précaire des parcelles ZX58p et 179p, lieu-dit « La Guillotine »
RESSOURCES HUMAINES
8 — Création de deux emplois permanents d’adjoint administratif à temps complet (pour le service
des Finances)
9 — Création d’un emploi non permanent de catégorie C, au grade d’adjoint administratif, à temps
complet, pour un accroissement temporaire d’activité (Espace Dagron)
10 — Suppression et création d’un emploi permanent d’assistant d’enseignement artistique
principal de 2e classe, à temps non complet (enseignement de la guitare)
DIVERS
11 — Arrêtés et décisions pris dans le cadre des délégations de Monsieur le Maire
12 — Questions diverses Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2025 3 / 4
VOTES
N° DÉLIBÉRATIONS THÈMES VOTES
1 — Procès-verbal du 15 septembre 2025
Le nombre de votants est de 22.
Le procès-verbal du 15 septembre
2025 est adopté à l’unanimité.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2 — 25/116
Adhésion à la compétence « Éclairage public » d’Énergie Eure- et-Loir
Le nombre de votants est de 22.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
FINANCES
3 — 25/117 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables des exercices 2019 à 2023
Le nombre de votants est de 22.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
4 — 25/118 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « FNACA »
Le nombre de votants est de 22.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité. Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2025 4 / 4
URBANISME ET PATRIMOINE COMMUNAL
5 — 25/119 Dénomination du square de La Graineterie
Le nombre de votants est de 22.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
6 — 25/120
Cession de la parcelle communale AD n° 157 (lieudit « La Saussaie », à Auneau) à M. Kévin Pechena et Mme Ornella Giacomin
Le nombre de votants est de 22.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
7 — 25/121 Renouvellement de la convention d’occupation précaire des
parcelles ZX58p et 179p, lieu-dit « La Guillotine »
M. Steeve LOCHET se retire du vote,
portant le nombre de votants à 21.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
RESSOURCES HUMAINES
8 — 25/122 Création de deux emplois permanents d’adjoint administratif à temps complet (pour le service des Finances)
Le nombre de votants est de 22.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
9 — 25/123
Création d’un emploi non permanent de catégorie C, au grade d’adjoint administratif, à temps complet, pour un accroissement temporaire d’activité (Espace Dagron)
Le nombre de votants est de 22.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
10 — 25/124
Suppression et création d’un emploi permanent d’assistant d’enseignement artistique principal de 2e classe, à temps non complet (enseignement de la guitare)
Le nombre de votants est de 22.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
M. Jean-Luc DUCERF, Maire d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien Mme Amandine ROUGEOT, secrétaire de séance