Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.21
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.10
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.4 b
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 2.4 a
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.4 a
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.4 t
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.1 bs
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.3 b
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.1 d
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.8 b
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.4 fonds de concours 0
Document publié le Jeudi 18 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.4 fonds de concours 0)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
02/10/2025
Reçu
en
préfecture
le
02/10/2025
Publié
le 02/10/2025
S
LOT
ID
: 081-200040905-20250918-180925_3_4-DE
à\
DELIBERATION
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Vas
V)
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
San
SEANCE
DU 18 SEPTEMBRE 2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le 18
septembre
à 18h00,
le Conseil
de
communauté,
dûment
convoqué
le 12
septembre
2025,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la salle
des
fêtes
de
Le
Ségur,
sous
la
Présidence
de
Didier
SOMEN.
MEMBRES
DU
CONSEIL
Titulaires
en
exercice
55
Suppléant
avec
voix
1
Titulaires
présents
33
Voix
délibératives
39
Délégués
avec
pouvoir
5
Membres
présents
34
Titulaires
présents
: 36
(du
début
au
point
4.6
— sauf
au
point
3.4
: 33),
35
(du
point
5.1
à 8.1),
34
(du
point
8.2
à
lafin) ASTIE
Alain,
BALARAN
Jean-Marc
(jusqu’au
point
4.6),
BARILLIOT
Christine
(pouvoir
de
NORKOWSKI
Patrice),
BARRAU
Jean-Louis,
BONFANTI
Djamila,
BORDOLL
Christian,
BOUSQUET
Jean-Louis,
BOUYSSIE
François,
CALMELS
Thierry,
CINTAS
Jean-Marc,
CLERGUE
Jean-Claude,
COURVEILLE
Martine,
DELPOUX
Jacqueline,
EMERIAUD
Françoise,
ICHARD
Xavier,
IMBERT
Véronique,
KOWALIK
Jean-François
(pouvoir
de
AZEMAR
Jean-Louis),
LEBLOND
Nelly,
MALIET
Thierry,
MANUEL
Christian
(pouvoir
de
CARMES
Monique),
MERCIER
Roland,
MILESI
Marie,
PUECH
Christian,
RECOULES
Vincent,
REDO
Aline,
SAN
ANDRES
Thierry,
SANCHEZ
Marie-Christine,
SCHULTHEISS
Pierre,
SOULIE
Jérôme
(pouvoir
de
AUZIECH
Cécile),
TAGLIAFERRI
Rosanne,
TROUCHE
Alain,
VEDEL
Christian,
VIDAL
Suzette. Suppléant
présent
avec
voix
délibérative
: 1
CAYRE
Chantal
(représente
SENGES
Jean-Marc)
Titulaires
excusés
: 19
(du
début
au
point
4.6
— sauf
au
point
3.4
: 22),
20
(du
point
5.1
à 8.1),
21
(du
point
8.2
à
lafin) AUZIECH
Cécile
(pouvoir
à SOULIE
Jérôme),
AZEMAR
Jean-Louis
(pouvoir
à KOWALIK
Jean-François),
BALARAN
Jean-
Marc
(à
partir
du
point
5.1),
BARBE
Christian,
BEX
Fabienne,
CARMES
Monique
(pouvoir
à
MANUEL
Christian),
ESCOUTES
Jean-Marc,
HAMON
Christian
(pouvoir
de
SIBRA
Jean-Michel
- ne
prend
pas
part
au
vote
du
point
3.4),
MAFFRE
Alain,
MALATERRE
Guy
(à
partir
du
point
8.2
- ne
prend
pas
part
au
vote
du
point
3.4),
MARTY
Denis,
MUNOZ
Sonia,
NORKOWSKI
Patrice
(pouvoir
à
BARILLIOT
Christine),
ORRIT
Didier,
PENA
Sylviane,
SELAM
Fatima,
SENGES
Jean-Marc
(représenté),
SIBRA
Jean-Michel
(pouvoir
à
HAMON
Christian),
SOMEN
Didier
(ne
prend
pas
part
au
vote
du
point
3.4),
SOURDIN
Anne,
TESSON
Régis,
TOUZANI
Rachid,
VALIERE
Jean-Paul.
Suppléant
présent
sans
voix
délibérative
: 0
Secrétaire
de
séance :
BOUSQUET
Jean-Louis
DELIBERATION
N°
18/09/2025-3.4
ATTRIBUTION
DE
FONDS
DE
CONCOURS
Le
Président
présente
les
demandes
de
financement
de
3
communes,
au
titre
des
fonds
de
concours :
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
18/09/2025
-
Délibération
n°
3.4
1 Envoyé
en
préfecture
le
02/10/2025
Reçu
en
préfecture
le
02/10/2025
Publié
le 02/10/2025
S
LGr
ID
: 081-200040905-20250918-180925_3_4-DE
Commune
Projet
Budget
global
HT
Montant
demandé
|
Montant
proposé
membre
au
CC
PAMPELONNE
|
Construction
de
vestiaires
à
la |
613
052.83
€
15
000.00
€
15
000.00
€
plaine
des
sports
COMBEFA
Réhabilitation
de
la
salle
des |
75
946.74
€
3 000.00€
3 000.00
€
Associations
et
mise
aux
normes
d’un
espace
sanitaire
PMR
TAIX
Construction
d’une
halle |
245
489.68
€
15
000.00
€
15
000.00
€
couverte
permettant
la
construction
d'évènements
culturels
en
extérieur
TOTAL
33
000.00
€
ILest
précisé
que
les
crédits
de
paiements
seront
inscrits
au
budget
2025
et
suivants
sur
l’autorisation
de
programme
N°70
« Fonds
de
concours
».
Le
Conseil
de
Communauté,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
-
APPROUVE
l'attribution
des
fonds
de
concours
tel
que
présentés
ci-dessus.
-
AUTORISE
le
Président
à signer
tout
document
relatif
à cette
décision.
Ainsi
délibéré,
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
figure
la
liste
et
la signature
des
membres
présents
Certifié
conforme,
Le
Président
Le
secrétaire
de
séance
Jean-Louis
BOUSQUET OS
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
— 2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
18/09/2025
—
Délibération
n°
3.4
2