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Déliberation - 34l75kgszjyd2sc
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Benquet.
Lien du pdf (Déliberation - 34l75kgszjyd2sc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Environnement,
DÉPARTEMENT DES LANDES
¯¯¯¯¯¯¯
MAIRIE DE BENQUET
Date de convocation : 29/02/2024
L'an deux mille vingt-quatre, le six mars à 19 heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de BENQUET, dûment convoqués, se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre MALLET
Présents : BICHAUD Emmanuel, CANDAU Jean-Marc, CLAVE Moïse, COMPAGNET Joëlle, DUPRAT Sandra, FLORENS Marc, GERVAIS Magalie, HERMAN Eliane, JOUANY Dorothée, KUBLER Danielle, LABARBE Julie, LAMOTHE Marie-Christine, LE BIGOT Christophe, LUCBERNET Julien, MALLET Pierre, MASSAROTTO Philippe, SONNEVILLE Jean-Luc.
Absents excusés :
PRINCE Jean-François donne pouvoir à FLORENS Marc
VLAMINCK Alexia donne pouvoir à MASSAROTTO Philippe
Secrétaire de séance : DUPRAT Sandra
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DELIBERATION DE LA SEANCE
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✓ Délibération n°01_2024 – Vote du Compte de Gestion 2023 - Adopté à l’unanimité
✓ Délibération n°02_2024 – Vote du Compte Administratif 2023 - Adopté à la majorité
✓ Délibération n°03_2024 – Affectation des résultats 2023 - Adopté à l’unanimité
✓ Délibération n°04_2024 – Vote du Compte de Gestion 2023 (Granges) - Adopté à l’unanimité
✓ Délibération n°05_2024 – Vote du Compte Administratif 2023 (Granges) - Adopté à la majorité
✓ Délibération n°06_2024 – Affectation des résultats 2023 (Granges) - Adopté à l’unanimité
✓ Délibération n°07_2024 – Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables - Adopté à la majorité
✓ Délibération n°08_2024 – DSIL 2024 – Installation de panneaux photovoltaïques à la Mairie - Adopté à l’unanimité
✓ Délibération n°09_2024 – DSIL 2024 – Installation de panneaux photovoltaïques à Santékip - Adopté à l’unanimité
✓ Délibération n°10_2024 – DETR 2024 – Création d’une salle d’archives et agrandissement local associatif - Adopté à l’unanimité
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 6/03/2024 ✓ Délibération n°11_2024 – Avis sur demande d’affiliation du Centre départemental d’action sociale des Landes au Centre de Gestion de la Fonction Publique des Landes - Adopté à l’unanimité
✓ Délibération n°12_2024 – Délibération fixant les modalités d’exercice du travail à temps partiel de droit - Adopté à l’unanimité
✓ Délibération n°13_2024 – Délibération fixant les modalités d’exercice du travail à temps partiel sur autorisation - Adopté à l’unanimité
✓ Délibération n°14_2024 – Frais de déplacement et de repas pour agents et élus - Adopté à l’unanimité
✓ Délibération n°15_2024 – Donnant mandat au CDG des Landes pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation ayant pour objet de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance - Adopté à l’unanimité
✓ Délibération n°16_2024 – Installation d’un système de vidéoprotection et demande de subvention - Adopté à l’unanimité
Séance levée à 21h30