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Déliberation - Liste des délibérations 04032025
Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune de Bez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 04032025)
Thèmes du document : Budget, Dialogue social, Économie et finances,
COMMUNE DU BEZ
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2025
Liste des délibérations
N° 8/2025 : Inscription au PDIPR du « chemin des écoliers » vers la Maison du Sidobre ;
N° 9/2025 : Attribution du marché de travaux – Travaux d’assainissement des hameaux de
Guyor Bas et La Bertrandié ;
N° 10/2025 : État d’assiette 2025 – Coupes de bois ;
N° 11/2025 : Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet
à compter du 1er avril 2025 ;
N° 12/2025 : Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet au 1er avril
2025 ;
N° 13/2025 : Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire
face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité ;
N° 14/2025 : Ouverture de crédits supplémentaires en section d’investissement avant le vote
des budgets primitifs ;
N° 15/2025 : Approbation des comptes financiers uniques 2024.
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité