Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Orientales - SOMMAIREnov2004T2

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Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Orientales - SOMMAIREnov2004T2 Document publié le Mercredi 3 novembre 2004 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Orientales - SOMMAIREnov2004T2)Thèmes du document : Vieillesse, Fin de vie, Handicap et inclusivité, NOVEMBRE 2004

TOME 2

SOMMAIRE

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES

Pôle social

Arrêté n° 4184 du 3 novembre 2004 - modificatif n° 1 — dotation globale de financement 2004 — CHRS L'Arche (page 178)

Arrêté n° 4185 du 3 novembre 2004 - modificatif n° 1 — dotation globale de financement 2004 - CHRS Hôtel social Mas Saint Jacques (page 181)

Arrêté n° 4186 du 3 novembre 2004 - modificatif n° 1 - dotation globale de financement 2004 - CHRS La Colombe (page 184)

Arrêté n° 4187 du 3 novembre 2004 - modificatif n° 1 — dotation globale de financement 2004 — CHRS Saint Joseph (page 187)

Santé Environnement

Arrêtés n° 4156/2004 à 4159/2004 du 2 novembre 2004 portant déclaration d'insalubrité d'un logement (page 190)

Arrêté n° 4388/2004 du 18 novembre 2004 portant autorisation provisoire de délivrer au public de l'eau destinée à la consommation humaine à partir du forage FT bis — Rivesaltes (page 245)

Etablissements sanitaires et sociaux — Personnes handicapées

Arrêté n° 4166/2004 du 2 novembre 2004 modifiant l'arrêté n° 3422/2004 fixant la dotation globale de financement 2004 — CAT Joan Cayrol à Bompas (page 249)

Arrêté n° 4167/2004 du 2 novembre 2004 modifiant l'arrêté n° 1793/2004 fixant la dotation globale de financement 2004 — CAT Charles de Menditte à Bompas (page 252)

Arrêté n° 4168/2004 du 2 novembre 2004 modifiant l'arrêté n° 2238/2004 fixant le prix de journée moyen internat 2004 - MAS La Désix à Sournia (page 258}

Arrêté n° 4178/2004 du 3 novembre 2004 modifiant l'arrêté n° 30/2004 fixant la dotation globale de financement 2004 — CAT Les Terres rousses à Canet en Roussillon {page 247}

Arrêté n° 4179/2004 du 3 novembre 2004 modifiant l'arrêté n° 3621/2604 fixant les prix de journée moyens 2004 - MAS Le Bois joli à Saint Estève (page 260)Arrêté n° 4201/2004 du 4 novembre 2004 modifiant l'arrêté n° 1790/2004 fixant la dotation globale de financement 2004 - CAT L'Envol à Perpignan (page 263)

Arrêté n° 4240/2004 du 8 novembre 2004 fixant la dotation globale de financement 2004 — centre d'information et de prévention alcoolisme (CIPAT) à Perpignan (page 266)

Arrêtés n° 4241/2004 à 4246/2004 du 8 novembre 2004 relatifs aux forfaits soins applicables en 2004 — services de soins infirmiers à domicile (page 268)

Arrèté n° 4300/2004 du 9 novembre 2004 modifiant l'arrêté n° 2238/2004 fixant le prix de journée moyen internat 2004 et annulant l'arrêté n° 4168/2004 du 2 novembre 2004 - MAS La Désix à Sournia (page 280)

Arrêté n° 4301/2004 du 9 novembre 2004 modifiant l'arrêté n° 3712/2004 fixant le montant du prix de journée moyen 2004- MAS Centre hélio-marin à Banyuls sur Mer (page 283)

Arrêté n° 4302/2004 du 9 novembre 2004 modifiant l'arrêté n° 3622/2004 fixant le montant du forfait annuel global de soins pour l'exercice 2004- foyer d'accueil médicalisé Le val d'Agly à Rivesaltes (page 285)

Arrêté n° 4361/2004 du 16 novembre 2004 fixant la dotation globale de financement pour l'exercice 2004 — service d'éducation spéciale et de soins à domicile Le Joyau cerdan à Osséja (page 288)

Arrêté n° 4362/2004 du 16 novembre 2004 modifiant le prix de journée moyen pour l'exercice 2004-- IEM Handas à Pollestres (page 290)

Arrêté n° 4363/2004 du 16 novembre 2004 fixant les prix de journée moyens pour l'exercice 2004-— IME Le Joyau cerdan à Osséja (page 293)

Arrèté n° 4364/2004 du 16 novembre 2004 modifiant l'arrêté n° 3345/04 fixant les prix de journée moyens 2004 IME Aristide Maillol à Bompas (page 295)

Arrêté n° 4365/2004 du 16 novembre 2004 fixant la dotation globale de financement pour l'exercice 2004 - service d'éducation spéciale et de soins à domicile CAMINEM à Perpignan (page 297)

Arrêté n° 4432/2004 du 22 novembre 2004 modifiant la dotation globale de fonctionnement pour l'exercice 2004 — service d'éducation motrice à Perpignan (page 299)

Arrêté n° 4458/2004 du 23 novembre 2004 modifiant l'arrêté n° 3359/2004 relatif à la demande d'extension de 20 à 36 places du service de soins infirmiers à domicile pour personnes agées du canton de la Côte vermeille géré par la Fédération d'Aide à domicile en milieu rural (ADM) des Pyrénées-Orientales (page 302)

Arrêté n° 4459/2004 du 23 novembre 2004 modifiant l'arrêté n° 3360/2004 relatif à la demande d'extension de 15 à 30 places du service de soins infirmiers à domicile pour personnes agées du canton d'Elne géré ASSAD Roussillon {page 304)Arrêté n° 4460/2004 du 23 novembre 2004 modifiant l'arrêté n° 3358/2004 relatif à la demande d'extension de 20 à 46 places du service de soins infirmiers à domicile pour personnes agées du canton de Rivesaltes géré par Présence Infirmière 66 (page 306)

Arrêté n° 4461/2004 du 23 novembre 2004 modifiant l'arrêté n° 3362/2004 relatif à la demande d'extension de 24 à 4$ places du service de soins infirmiers à domicile pour personnes agées du canton de la Côte radieuse géré par Présence Infirmière 66 (page 308)

Arrêté n° 4462/2004 du 23 novembre 2604 modifiant l'arrêté n° 3361/2004 relatif à la demande d'extension de 32 à 45 places du service de soins infirmiers à domicile pour personnes agées du canton de Thuir-Toulouge géré par Présence Infirmière 66 (page 310)

Arrêté n° 4463/2004 du 23 novembre 2004 modifiant l'arrêté n° 3363/2004 relatif à la demande d'extension de 19 à 30 places du service de soins infirmiers à domicile pour personnes agées de Saint Laurent de la Salanque par Présence Infirmière 66 (page 312)

Arrêté n° 4534/2004 du 29 novembre 2004 portant renouvellement du Comité départemental des Retraités et Personnes agées (page 314)