Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Arrêté 2022 29
Arrêté - Arrêté 2022 30
Arrêté - Arrêté 2022 22
Arrêté - arrêté 26
Arrêté - Arrêté 2022 21
Arrêté - arrêté 24 17 béquette
Arrêté - ARRETE 29 VITESSE
Arrêté - arrêté 24
Arrêté - ARRETE 30 DEFILE
Arrêté - arrêté 23 50
Arrêté - Arrêté 2022 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Masny.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté 2022 20)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
NS
VILLE
DE
©
N\/
A
S
N
4
ARRETE
n°
2022-20
Arrondissement
de
Douai
FETE
FORAINE
2022
REGLEMENTATION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
la
Ville
de
MASNY,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route
et plus
généralement
la réglementation
en
vigueur,
Considérant
qu'à
l'occasion
de
la fête
communale,
du
20
au
26
Mai
2022,
il convient
de
réglementer
la circulation
dans
les
rues
Fauqueux
et Caffart
(partiellement),
ARRETE
Article
1
: La
circulation
des
véhicules
sera
INTERDITE,
sauf
riverains,
rues
Fauqueux,
Caffart
partiellement
(de
l’église jusqu’au
rond-point
rues
Buisset,
Caffart
et Demouveau),
du
16
au
26
Mai
2022.
Article
2
:
Les
riverains
seront
autorisés
à
circuler
dans
ces
rues,
en
dehors
des
horaires
d'ouverture
de
la
fête
foraine,
précisés
dans
le règlement
de
celle-ci.
Article
3
:
L'accès
aux
commerces,
au
cimetière,
ainsi
qu’à
la
résidence
de
l’Esclevain,
sera
autorisé
en
dehors
des
horaires
d’ouverture
de
la fête foraine,
précisés
dans
le règlement.
Article
4
: Pendant
la
durée
de
cette
interdiction,
les
véhicules
devront
emprunter
l'itinéraire
de
déviation
suivant
:
-
En
venant
des
rues
Buisset,
Caffart,
(du
Rond-Point
des
rues
Buisset,
Caffart,
Demouveau
à
la
rue
Baïlly),
et Demouveau
=>
par
les rues
Demouveau,
avenue
de
l’Epinette,
du
Bosquet
et Péri ;
En
venant
de
la rue
de
la Fabrique
=>
par
les rues
du
Bosquet,
avenue
de
l’Epinette,
Demouveau
;
En
venant
de
la rue
Lanoy
=>
par
les
rues
Péri,
du
Bosquet,
avenue
de
l’Epinette,
Demouveau
;
Article
5
: La
vitesse
des
véhicules
sera
limitée
à 30
km/h
dans
les
rues
concernées
par
la déviation.
Article 6
: Les
services
publics
d'autocars
devront
emprunter
l'itinéraire
de
déviation
et
stationner
à
proximité
du
haricot,
Avenue
de
l'Epinette.
Article
7
: Des
panneaux
indiquant
l’interdiction
de
circulation
et
l'itinéraire
dévié
seront
apposés
par
les
services
municipaux.
Adresse
postale
: 41,
rue
Fauqueux
- 59176
MASNY
Tél.
: 03
27
99
79
79
- Fax
: 03
27
99
79
89
- email
: mairie@ville-masny.fr
@ethapgroupe - 03 27 92 97 97 Article
8
: Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Mairie
et
Monsieur
le
Commandant
de
Police,
Chef
de
la
Circonscription
de
Sécurité
Publique
d'Aniche
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
à :
- la Subdivision
Départementale
d'Orchies
- au
Groupement
de
Gendarmerie
de
Valenciennes
- à la Direction
Départementale
de
la Sécurité
Publique
- à la Direction
Départementale
des
Services
d'Incendie
et de
Secours
du
Nord
- à la Direction
des
Transports
Départementaux
- à la Société
Evéole
- au
Service
Régional
des
Transports
de
la D.R.E
Nord
Pas
de
Calais
- au
Syndicat
des
Transporteurs
de
Wasquehal
- aux
Communes
: Ecaillon,
Lewarde,
Montigny
en
Ostrevent,
Loffre,
Erchin
et Monchecourt
Fait
à Masny,
le 06
Mai
2022
Le
Maire,
Lionel
FONTAINE