Procès Verbal - PV SIGNE

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Procès Verbal - PV SIGNE Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Avignon. Lien du pdf (Procès Verbal - PV SIGNE)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, AVIGNON Ville d'exception

DGA PILOTAGE DE LA PERFORMANCE

& DES RESSOURCES

POLE DES AFFAIRES JURIDIQUES

SERVICE DES ASSEMBLEES

CC-LP-CL

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 28 MARS 2026

Nombre de membres L'an deux mille vingt-six, le vingt-huit mars, les membres En Présents Votants du Conseil Municipal de la Commune d'Avignon se sont exercice réunis en session ordinaire à la Mairie d'Avignon, sous la présidence du doyen d’âge Monsieur Claude LE ROY.

53 53 53

Date de convocation : 24 mars 2026

ETAIENT PRESENTSA L’OUVERTUREDE LA SEANCE:

M. Claude LE ROY, Mme Michéle NESME, Mme Simone VIDAL, Isabelle ALTAYRAC, Mme Anne GAGNIARD, M. Michael MC MANUS-SCOUCHANA, M. Philippe GRIMAUD, Mme Viviane SAVOYE, M. Thierry DOSNE, M. Mouloud REZOUALI, M. Michel ADAM, MmeLaetitia DOSNE, Mme Djamila HERRY-BOURAS, M. Jean-Luc QUEYLA, M. Christian PALY, Mme Corinne MOULIN, Mme Murielle MAGDELEINE, M. Philippe CARLES, M. Marc GONZALEZ, Mme Corinne CHATRIOT, Mme Samira HAMOUSSA, M. Laurent ROCHUT, Mme Violeta LUKIC, Mme Valérie WAGNER, M. Eric PEYTIE, M. Xavier BOURGUE, Mme Maryline CROYET, M. Oukacha RTILI, Mme Annabelle VEGA, M. Thierry MARTINES, M. Olivier GALZI, M. David FOURNIER, M. Fabrice TOCABENS, M. Nicolas DONNADILLE, M. Bertrand DESSAUD-DELAYE, M. Matthias PAPET, Mme Nezha ALAMI MOUMMED, M. Florian BORBA DA COSTA, M. Philippe BRUEY, Mme Anne-Sophie RIGAULT, Mme Virginie ISSAUTIER-NOCCA, M. Vincent FUCHS, Mme Emmanuelle ROUX-PANIS, Mme Anais HAUSMANN, M. Rémy BLANC, Mme Zinèbe HADDAOUI, Mme Emmanuelle SOKOLOWSKI, Mme Amandine MARQUIS, M. Mattéo BOSO, Mme Charline SAVREUX, Mme Marie-Anne BERTRAND), Mme Mathilde LOUVAIN, Mme Cyrine BLANC.La séance est ouverte à 11 heures par le doyen d'âge, Monsieur Claude LE ROY, en précisant qu’il assure la présidence selon l’article L.2122-8 du code général descollectivités territoriales.

M. le Doyen d'âge rappelle à l'Assemblée que la séance estfilmée et diffusée en direct sur les réseaux sociaux de la Ville (chaine YouTube et Facebook) et qu’un écran vidéo est installé dans le péristyle du rez-de-chaussée pour le public.

M. le Doyen d'âge informe les élus que ceux-ci intervenant dans l'exercice de leur mandat public,ils n'ont pas à donner leur autorisation préalable a cette diffusion.

M. le Doyen d'âge, procède à l'appel nominal des conseillers municipaux afin de constater le quorum.

Conformément à l'article L. 2121-17 du code général descollectivités territoriales, le quorum est atteint.

M. le Doyen d'âge informe l’Assemblée qu'il n'a pas reçu de pouvoirs de conseillers municipaux.

M. le Doyen d'âge déclare que les élus sont installés dans leur fonction de conseiller municipal.

Mme RIGAULT prend la parole et indique : « il semble que vous ayez oublié de citer, de nommer Madame Charline SAVREUX ».

M. le Doyen répond à Mme RIGAULT: «j'ai oublié de citer Madame Charline SAVREUX. Je ne pense pas, je pense que je l’ai annoncée. Après Viviane SAVOYE, Charline SAVREUX. J'ai sauté peut-être. Veuillez m'en excuser. Merci d’avoir réparé mon erreur. Soyez indulgente car même si on est âgé on peut être novice. »

VOTE DU SECRETAIRE DE SEANCE :

M. le Doyen d'âge, propose la candidature de Mme Cyrine BLANC, benjamine de l'assemblée, en qualité de Secrétaire de Séance.

Vote à main levée : - ADOPTE A L’UNANIMITE -

Mme Cyrine BLANC est désignée comme Secrétaire de Séance.

KKK

VOTE DU PROCES-VERBAL:

M. le Doyen d’age, proposel’adoption du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2025.

M. le Doyen d'âge précise que les délibérations sont déjà exécutoires et que les délais de recours sont forclos.

M. le Doyen d'âge donne la parole à Mme Anne-Sophie RIGAULT: « Il semble que nombre de conseillers municipaux aujourd’hui n'étaient pas présents au mandat précédent et il conviendrait donc qu'ils ne prennent pas part au vote. »

2M. le Doyen d'âge indique : « Ce n'est pas ce qu'on m'a dit. Je me suis appliqué à réviser ces derniers jours avecles services concernéset on m'a dit que tout le monde pouvait voter, et de toute façon c'était entériner une décision du mois de décembre avec des délais qui étaient forclos ; c'est dans une forme de tradition républicaine pour partir sur une nouvelle aventure, mais en acceptant ce vote qui avait été fait. Les délais étant forclos, je ne vois pas en quoi cela pose un vrai problème de fond ».

Mme RIGAULT répond : « Visiblement pas un problème de fond mais un problème juridique donc les 3 élus de son groupe qui n'étaient pas présents au mandat précédent s’abstiendront. » M. le Doyen d'âge répond : « J'ai été initié à cette manifestation de ce matin par les services juridiques de la Ville d'Avignon qui ont, me semble-t-il, une certaine compétence. Mais je n'aurais pas moi la prétention de pourvoir intervenir dans ce domaine car ce n’est pas mon domaine de prédilection. »

Vote à main levée : - ADOPTE -

Abstention : 3

Le procès-verbal de la séance du 20 décembre 2025 est adopté.

KKK

M. Le Doyen d’age prend la parole :

« Donc je vais juste, justement puisque vous êtes là après ce premier exercice, souhaiter la bienvenue à tout le monde, Mme Anne-Sophie RIGAULTet vos 4 colistiers présents, M. David FOURNIER et ses 9 collègues/colistiers présents. J'espère que cette mandature va se passer de la façon la plus sereine possible, même si on sait que les choses ne se passent pas toujours aussi bien qu'on le voudrait mais en tout cas c'est notre souhait à nous.

Je veux seulementdire que je suis arrivé dans cette aventure pas dès le début donc je ne m’accapare pas quoi que ce soit. Mais parce que Olivier GALZI est venu me voir, Venu me demander de le rejoindre et je dois dire que depuis les quelques mois où je participe à cette aventure collective, j'ai été touché un peu plus tous les jours par l'écoute qu'il y avait, par le souci de tolérance, par des additions de compétences et d'intelligence et qu'on sentait que petit à petit quelque chose montait. Et le jour de la présentation de cette liste à Montfavet, je dois vous dire en toute simplicité et sans flatterie parce qu'on sait que tout flatteur nuit à celui qui l'écoute, que j'étais très fier, très très fier d’appartenir a cette Equipe et que le résultat final ne m'a pas convaincu parce que peu importe quel était le résultat, ça ne changeait rien à la perception que j'avais de cette liste. Et, je crois qu’on a été très très heureux de travailler tous ensemble.

Je vous dis, moi à mon petit niveau je n'ai aucune prétention dans ce domaine et que j'ai le sentiment que cette équipe fera tout pour le bien-être et pour l'amélioration, sans du tout renier ce qui a pu se faire avant de cette ville d'Avignon que nous aimons tant tous.

J'aurai terminé, puisqu'on est dans cette mairie, en vous disant à tous qu’on sera à l'écoute de tout le monde dans cette ville et je pense que c’est un des éléments les plus importants. Et que ça me rappelle un petit peu, un jour j'étais en Martinique, on m'avait demandé ce que je souhaitais et j'avais dit « J'aimerais rencontrer le poète Aimé Césaire » qui était avant d’un homme politique un poéte et qui m'avait reçu un quart d'heure m'avait-il dit au départ et finalement on est resté 1h30 et à la fin de cet entretien avec lui qui m’a marqué pour la vie, il m'avait dit « Claude, ravi de vous avoir rencontré mais restez poreux à tous les souffles du monde ». Et je crois qu’on a cette chance avec Olivier de quelqu'un qui depuis le début m'a montré que lui était poreux à tous les souffles du monde mais encore plus poreux à tous les souffles d'Avignon et de l'environnement Avignonnais.Voila tout ce que je voulais dire en disant qu'aujourd'hui je suis très très heureux d’être parmi vous et très heureux de donner tout à l'heure cette écharpe de Maire à Olivier GALZI. Merci beaucoup. »

M. Le Doyen d'âge rappelle les modalités d'élection du Maire en donnant lecture des articles L.2122- 4, L.2122-5 et L.2122-7 du code général descollectivités territoriales.

KKK

VOTE DES DEUX ASSESSEURS:

M. le Doyen d’age, invite le conseil municipal a désigner deux assesseurs chargés de participer aux opérations de vote.

Mme Emmanuelle SOKOLOWSKI et M. Philippe BRUEY proposent leur candidature.

Vote à main levée : - ADOPTE A L’UNANIMITE -

Mme Emmanuelle SOKOLOWSKIet M. Philippe BRUEY sont désignés assesseurs.ORDREDU JOUR :

DCM202501 01 Élection du Maire

DCM_202501 02 Fixation du nombredes adjoints

DCM_202501 03 Election des adjoints

DCM_202501_04 Fixation du montant des indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux.

DCM_202501_05 Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire - Article L.2122-22 du code général descollectivités territoriales.1 - ADMINISTRATION GENERALE: Election du Maire.

M. LE ROYrapportela délibération.

Extrait de la délibération :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré:

- PROCLAME Monsieur Olivier GALZI maire de la ville d'Avignon et le déclare installé.

M. FOURNIER précise que par esprit républicain, le parti Ensemble et Solidaires ne présentera personne.

M. le Doyen d'âge invite les conseillers municipaux par ordre alphabétique à voter à bulletin secret pour l'élection du Maire.

Les conseillers municipaux se déplacent jusqu’à l’urne prévue à cet effet et y déposent leur bulletin de vote avant d'émarger sur le document prévu à cet effet.

Résultats des votes:

Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants : 53

Nombre de bulletins déclarés nuls par le bureau : 2

Nombre de suffrages blancs : 10

Nombre de suffrages exprimés : 41

Nombre de suffrages obtenus par M. Olivier GALZI : 36

Nombre de suffrages obtenus par Mme Anne-Sophie RIGAULT: 5

- PROCLAME M. OLIVIER GALZI MAIRE D’AVIGNON-

Prises de parole:

- M. le Maire

- M. FOURNIER

- M. le Maire

- M. REZOUALI

- M. le Maire

- Mme LOUVAIN

- Mme RIGAULT

2 - ADMINISTRATION GENERALE: Fixation du nombre desadjoints. M. GALZI rapporte la délibération.

Extrait de la délibération :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré:

- DECIDE de la création de 20 postes d'adjoints dont 5 postes d'adjoints de quartier.

Vote à main levée de cette délibération

- ADOPTE-

Abstention : 103 - ADMINISTRATION GENERALE : Election des adjoints.

M. GALZI rapporte la délibération.

Extrait de la délibération :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- PROCLAME élus les membres de la liste "Le bon sens pour Avignon", conduite par Mme Corinne CHATRIOT, en qualité d’adjoints au maire.

M. FOURNIER prend la parole et précise ne pas déposer de liste par esprit républicain pour laisser la majorité œuvrer normalement.

M. le Maire invite les conseillers municipaux par ordre alphabétique à voter à bulletin secret pour l'élection des adjoints.

Les conseillers municipaux se déplacent jusqu’à l’urne prévue à cet effet et y déposent leur bulletin de vote avant d'émarger sur le document prévu à cet effet.

- PROCLAME ELUS LES MEMBRESDE LA LISTE « LE BON SENS POUR AVIGNON » EN QUALITE D’ADJOINTS-

Nombrede votants : 53

Nombre de conseillers n’ayant pas pris part au vote : 0

Nombrede bulletins blanc : 0

Nombre de bulletins nuls : 9

Nombrede suffrages exprimés : 44

Nombrede suffrages obtenuspar la liste "Le bon sens pour Avignon" : 38 Nombre de suffrages obtenus par la liste "Avignon en avant !" : 6

Prises de parole :

- M. FOURNIER

- Mme HADDAOUI

- M. le Maire

RK

Monsieur le Maire procède à la lecture de la charte de l’élu local devant l'Assemblée.

KKK

4 - ADMINISTRATION GENERALE : Fixation du montant des indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux.

M. GALZI rapporte la délibération.Extrait de la délibération :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré:

- FIXE les indemnités de fonction du maire, des adjoints dans la limite de l'enveloppe indemnitaire globale autorisée, aux taux suivants appliqués à l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique :

° Maire : 145 %

° Adjoints au maire: 66 %

- FIXE les majorations d’indemnité de fonction du Maire et des Adjoints, en application des articles L. 2123-22 et R. 2123.-23 du code général descollectivités territoriales : Maire:

- 25 % : majoration commune chef-lieu de département

- 25 % : majoration commune station de tourisme

Adjoints:

- 25 % : majoration commune chef-lieu de département

- 25 % : majoration commune station de tourisme | - FIXE les indemnités de fonction des conseillers municipaux dans la limite de l'enveloppe indemnitaire globale autorisée au maire et aux adjoints, aux taux suivants appliqués à l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique :

° Conseiller municipal bénéficiaire d’une délégation du maire se verra allouer une indemnité dont le montant sera prélevé sur l'enveloppe budgétaire versée au maire et aux adjoints; ° Conseiller municipal sans délégation se verra allouer une indemnité dont le taux est égal à 6 % de l'indice brut 1027 ;

- FIXE les taux au vu des fonctions déterminéesfigurant au tableau récapitulatif ci-après:

FONCTIONS % en fonction de l’indice brut terminal 1027

Maire 137

Premier Adjoint 42

Adjoint au Maire 42

Conseiller Municipal Délégué 22

Conseiller Municipal 6

- PRECISE que les indemnités de fonction seront automatiquement revalorisées en fonction de l’évolution de la valeur du point d'indice;

- PRECISE que les indemnités de fonction sont versées mensuellement ; - INSCRITles crédits budgétaires correspondant au budget de la commune, chapitre 65.

Vote à main levée de cette délibération.

Prises de parole :

- M. TOCABENS

- M. le Maire

- ADOPTE-

Contre : 105 - ADMINISTRATION GENERALE : Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire - Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

M. GALZI rapporte la délibération.

Extrait de la délibération :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- DÉCIDE de donner délégation au Maire pour la durée de son mandat, conformément aux dispositions desarticles L.2122-22 et L.2122.23 du CGCT les attributions ci-dessus énumérées; - AUTORISE M. le Maire, dans les 29 matières déléguées, à signer tous documents annexes se rapportant aux décisions ;

- AUTORISE M. le Maire, dans les 29 matières déléguées, à déléguer sa signature aux Directeur Général des Services, Directeur Général des Services Techniques, Directeurs Généraux Adjoints et aux responsables des services communaux au sens de l'article L. 2121-19 du CGCT.

Vote à main levée de cette délibération.

Prises de parole :

M. FOURNIER

M. le Maire

Mme LOUVAIN

M. le Maire

M. RTILI

- M. le Maire

- ADOPTE-

Abstention : 10

KKK

La séance est levée a 13h09 par Monsieur Le Maire, Président.

Le Maire Le Secrétaire de Séance

Olivier GAL BLANC Cyrine

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