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Procès Verbal - Designations Orvault Retraite Active et Ecole Municipale DES Musiques (pdf, 143,25Ko)
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune d'Orvault.
Lien du pdf (Procès Verbal - Designations Orvault Retraite Active et Ecole Municipale DES Musiques (pdf, 143,25Ko))
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sociétal,
Commune D'ORVAULT
DEPARTEMENT
Loire-Atlantique
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
PR EUR CONSEIL MUNICIPAL NANTES
12 décembre 2022
CANTON
SAINT-HERBLAIN II L'an deux mil vingt-deux, le douze décembre, le Conseil municipal de la Commune d'ORVAULT s'est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après
convocation légale en date du deux décembre, sous la présidence de Jean-
Sébastien GUITTON, Maire.
Etaient présents : Mme Dominique VIGNAUX, M. Lionel AUDION, Mme Marie-
Paule GAILLOCHET, M. Guillaume GUÉRINEAU, Mme Armelle CHABIRAND, M. Yann
GUILLON, Mme Brigitte RAIMBAULT, M. Christophe ANGOMARD, Mme Valérie
DREYFUS, M. David HURTREL, Mme Catherine LE TRIONNAIRE, M. Morvan
DUPONT, M. Vincent BOILEAU, M. Jean-Yves ROUX, M. Ronan GILLES, M. Pierre
ANNAIX, Mme Françoise NOBLET, M. Dominique GOMEZ, Mme Linda PAYET, Mme
Stéphanie BELLANGER, Mme Colette VINET-PINSON, M. Sébastien ARROUËT, Mme
Marylène JÉGO, M. Gilles BERRÉE, Mme Florence CORMERAIS, Monsieur Florent
THOMAS, M. Dominique FOLLUT, Mme Maryse PIVAUT, M. Jean-Jacques DERRIEN,
M. Thierry BOUTIN, M. André NYAMSI-HENDIJI.
Absents ayant donné pouvoir :
M. Laurent DUBOST donne procuration à M. le Maire
Mme Anne-Sophie JUDALET donne procuration à M. Christophe ANGOMARD
Mme Sandrine BRUN donne procuration à Mme Valérie DREYFUS
Il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil : Mme Linda PAYET ayant obtenu la majorité des suffrages a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
03. Désignations Orvault Retraite Active et Ecole
Municipale des Musiques
Monsieur le Maire rapporte :
Madame FOUQUET-HENRI a démissionné de ses fonctions de conseillère
municipale avec effet au 4 octobre 2022.
Conseil municipal du 12 décembre 2022 1/2
DCM2022S5N03 - Désignations commission cohésion sociale, ORA et EMM Monsieur André NYAMSI-HENDIJI, candidat suivant de la liste conduite par Monique
MAISONNEUVE, a été installé en qualité de conseiller municipal lors de la séance
du conseil municipal du 10 octobre 2022.
Madame FOUQUET-HENRI siégeait en qualité de représentante au sein de
l'association Orvault Retraite Active. Il est proposé de la remplacer par Monsieur
Jean-Jacques DERRIEN.
Elle siégeait également en qualité de représentante au Conseil d'Etablissement de l'école des musiques - OrigaMi. Il est proposé de la remplacer par Monsieur André NYAMSI-HENDIJI.
Monsieur Sébastien ARROUET, par courrier du 8 décembre 2022, a fait part de son souhait de ne plus représenter le groupe Aimer Orvault au conseil d'administration de l'association Orvault Retraite Active. Il est proposé de le remplacer par Monsieur Gilles BERRÉE.
DECISION
Sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil
municipai, à l'unanimité :
- DESIGNE :
e Monsieur Jean-Jacques DERRIEN
° Monsieur Gilles BERRÉE
en qualité de représentants au sein de l'association Orvault Retraite Active.
- DESIGNE Monsieur André NYAMSI-HENDIJI en qualité de représentant au
Conseil d'Etablissement de l'école des musiques - OrigaMi
Extrait certifié conforme
Orvault, le 13 décembre 2022
Pour le Maire
La secrétaire de séance Le Directeur général
Linda PAYET
Rendu exécutoire
Par télétransmission en Préfecture le : 413 DEC. 2022
Et par publication le : 1 3 DEC. 207?
Conseil municipal du 12 décembre 2022 2/2
DCM2022SS5N03 - Désignations commission cohésion sociale, ORA et EMM