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Procès Verbal - Ecole DES Musiques Origami Election DES Representants de la Commune au Conseil D ETABLISSEMENT (pdf, 126,42Ko)
Document publié le Lundi 28 septembre 2020 par la commune d'Orvault.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ecole DES Musiques Origami Election DES Representants de la Commune au Conseil D ETABLISSEMENT (pdf, 126,42Ko))
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Commune D'ORVAULT
DEPARTEMENT
Loire-Atlantique
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
ARRONDISSEMENT CONSEIL MUNICIPAL NANTES
14 dé 202 CANTON écembre 2020
SAINT-HERBLAIN II L'an deux mil vingt, le quatorze décembre, le Conseil municipal de la Commune
d'ORVAULT s'est réuni en session ordinaire, à l'Odyssée au Bois Cesbron après convocation légale en date du huit décembre deux mille vingt, sous la présidence de Jean-Sébastien GUITTON, Maire.
Etaient présents : Mme Dominique VIGNAUX, M. Lionel AUDION, Mme Marie-
Paule GAILLOCHET, M. Guillaume GUÉRINEAU, M. Stéphane KERMARREC,
Mme Armelle CHABIRAND, M. Yann GUILLON, Mme Brigitte RAIMBAULT,
M. Christophe ANGOMARD, Mme Valérie DREYFUS, Mme Anne-Sophie JUDALET,
M. Laurent DUBOST, Mme Catherine LE TRIONNAIRE, M. Morvan DUPONT,
M. Vincent BOILEAU, Mme Linda PAYET, M. Ronan GILLES, Mme Stéphanie
BELLANGER, M. Pierre ANNAIX, Mme Françoise NOBLET, M. Dominique GOMEZ,
M. Bernard PAUGAM, Mme Sandrine BRUN, M. Sébastien ARROUËT, Mme Maryiène
JÉGO, M. Francis WETTA, M. Gilles BERRÉE, M. Jean-Jacques DERRIEN, M. Thierry
BOUTIN, Mme Cyriane FOUQUET-HENRI, M. Dominique FOLLUT, Mme Florence
CORMERAIS
Absentes ayant donné pouvoir :
Mme Léa BESSIN donne procuration à Mme Marie-Paule GAILLOCHET
Mme Maryse PIVAUT donne procuration à M. Thierry BOUTIN
Il a ‘été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du code général des collectivités territorialès, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil : Mme Linda PAYET ayant obtenu la majorité des suffrages a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
09. Ecole des Musiques - OrigaMi - Election des
représentants de la commune au Conseil
d'Etablissement |
Monsieur le Maire rapporte :
Le Conseil municipal, lors de sa séance du 28 septembre 2020, a, par délibération :
— PORTÉ à 5 le nombre de représentants du Conseil Municipal au Conseil
d'Etablissement d'OrigaMi, école des musiques municipale d'Orvault.
Conseil municipal du14 décembre 2020 1/2
DCM2020S35N08 - Ecole Municipale de Musique -Election des représentants de la commune au Conseil d'Etablissement | . Madame Stéphanie BELLANGER
° Monsieur Bernard PAUGAM
. Madame Valérie DREYFUS
° ‘Madame Cyriane FOUQUET-HENRI
. Madame Marylène JEGO
pour siéger au Conseil d'Etablissement de l’école des musiques - OrigaMi.
Madame Valérie DREYFUS ayant été remplacée au sein de la commission culture
sports et coopération internationale par Sandrine BRUN, il convient de la remplacer
au sein du conseil d'établissement de l'école des musiques.
DECISION
Sur proposition de Monsieur le Maire et après en ‘avoir délibéré, le Conseil
municipal, à l'unanimité :
_ ELIT :
. Madame Stéphanie BELLANGER
° Monsieur Bernard PAUGAM
° Madame Sandrine BRUN
° Madame Cyriane FOUQUET-HENRI
° Madame Marylène JEGO
pour siéger au Conseil d’Etablissement de l’école des musiques - OrigaMi.
Rendu exécutoire Extrait certifié conforme
Par télétransmission en Orvault, le 15 décembre 2020
Préfecture le : 16 DEC. 2020 Pour le Maire il
Et par publication le : 1 6 DEC. 2020 Le Directeur général
Jean-François MAISONNEUVE
Conseil municipal dui4 décembre 2020 2/2
DCM2020S5N09 - Ecole Municipale de Musique -Election des représentants de la commune au Conseil d'Etablissement