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Conseil Municipal - DIAPORAMA DOB 20211Compatibility Mode
Conseil Municipal - f5214 diaporama dob 2020
Conseil Municipal - f5710 diaporama dob 2019
Conseil Municipal - f5619 diaporama dob
Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 18 mars 2021
Acte - Audit KPMG 2020
unknown - Diaporama DOB
Document publié le Lundi 21 février 2022 par la commune de Champagné.
Lien du pdf (unknown - Diaporama DOB)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Débat d’orientation
budgétaire 2022 Rappel du contexte
De la crise sanitaire à la crise économique suivie d’une dynamique de reprise
importante pour en arriver à UN CHOC MONDIAL INEDIT
Données conjoncturelles récentes :
• La croissance du PIB de l’OCDE se poursuit de façon régulière au quatrième trimestre de 2021, mais ralentit en Europe. 21 février 2022.
• D'après les prévisions de la Commission européenne publiées le 10 février 2022, l'économie de l'Union Européenne affichera une croissance de 4,0 % en 2022 et de 2,8 % en 2023.
• Perspectives de l'économie mondiale : Augmentation du nombre de cas avec reprise entravée et inflation en hausse Fonds monétaire international, janvier 2022.
• La croissance économique pourrait ralentir dans plusieurs grandes économies . OCDE, 17 janvier 2022. Evolution économie Française (Données banque de France et loi de finance)
-10
-8
-6
-4
-2
0
2
4
6
8
2019 2020 2021 2022 2023 2024
Taux de croissance du PIB
0
0,5
1
1,5
2
2,5
3
3,5
2019 2020 2021 2022 2023
Taux d'inflation
-4
-2
0
2
4
6
8
10
2018 2019 2020 2021
Déficit public par rapport au PIB
7,5
7,6
7,7
7,8
7,9
8
8,1
8,2
2019 2020 2021 2022 2023
Taux de chômage
Mais qu’en sera-
t-il en réel ? Rappel des principales
actions mises en
œuvre en 2021 Rappel des principales actions mises en œuvre
La SANTE = Développer un projet de santé pour un territoire
Animation d’un projet de territoire sur le thème du diabète
• Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt auprès de l’ARS, CPAM, C Dpt et LMM • Soutien par une AMO
• Formation d’une Infirmière IPA et intégration d’une assistante médicale • Investissement d’un rétinographe et d’un masque BLISS
Création d’une Equipe de Soin Primaire => validé au niveau ARS et CPAM Dr Lionel Assoun, Dr Jean Ledoux, Mme Elisabeth de Cordon, orthoptiste, Mme Bénédicte Fredot, podologue, Mmes Florence Cullerier et Marie Laure Lambert, Mme Florence Fougeray infirmière inscrite pour la formation IPA, Mme Aurelie Amy, aide-soignante, Mme Mireille BATTEUX, diététicienne libérale, Mme Lorène Aubier, psychologue libérale
+ Dr Bérengère LIGER, médecin généraliste Ruaudin
+ Dr Annabelle BOURDAIS, ophtalmologue PSS
+ Dr Guenaëlle CLOTTEAU et Dr Hélène RUDELLE diabétologues PSS
+ Dr Anne DORANGE diabétologue CHM Savigné L'Evêque
Un projet de territoire pour aller vers une MSP Multisites 4 | \ Fatines
1 projet de
sans 1 Association 1 MSP « Le diabète » et 1 AMO 1 CPTS multisites Changé
1 ESP CLAP
Rappel des principales actions mises en œuvre
La SANTE = Développer un projet de santé pour un territoire
Etude d’agrandissement de la
Maison Médicale Rappel des principales actions déjà mise en œuvre
Le Pôle culturel = Engagements respectés et évoluer vers un projet de territoire
• Les travaux => Réalisés conformément aux attendus
• Les recrutements => opérationnels + 6 bénévoles
• Les aménagements => Tout à fait adaptés aux locaux
• Les collections => sont opérationnelles : 7000 livres enregistrés et gérés
• L’inauguration => réalisée avec + de 500 inscrits au 17 février
La culture => Initialisation d’un schéma directeur culturel
• Etude CAUE réalisée et offre de belles perspectives de valorisation de notre patrimoine • Un plan de travail en cours avec le Conseil Départemental pour lien avec le tourisme
Le social =>
• Les chèques séniors
• Le CFI => Fin des activités
• La réimplantation du secours populaire => Réalisée
• CTG => convention signée et coordination par la municipalité
• Le JOB Dating => plus de 60 embauches
• Le service civique Rappel des principales actions déjà mise en œuvre
Les sports => Elaboration d’un schéma directeur des infrastructures sportives • Reprise du processus de rénovation du gymnase
• Etudes pour la suppression anneau cycliste et mise aux normes des infrastructures EAVH • La création de la station de Trail et la création de chemins de randonnée
La Sécurité
• Mise en place d’une Police Municipale et convention avec Yvré L’Evêque • Etude pour la mise en place de la vidéoprotection
L’urbanisme = dynamique de l’habitat et modernisation de la commune
• Capacité de la station d’épuration en cours de validation
• Site des tours => Projet suit son cours
• ZAC du Vaudrou => COPIL créé
• Nouveau logements résidence Jeanine Provot => démarrage travaux avril • Modernisation rue Célestin FREINET et rue GOULOUMES
• La rénovation des locaux (Ancienne mairie, l’église, le presbytère, le local du Docteur Doreau, l’annexe maison médicale) Rappel des principales actions déjà mise en œuvre
L’enfance et l’enseignement
• Mise en place d’un service minimum d’accueil.
• La dotation de tablettes numériques
• Le lancement de la convention territoriale globale avec la CAF.
• Le passeport du civisme
Domaine économique => Saisir toutes les opportunités
• Une fleuriste – ADOMED - …/…
• L’UCAS
• La station de trail
• Le développement du parc de l’Huisne
Le développement durable
• L’ARBORETUM
• L’étude CAUE
• La 2ème fleur au concours Villes et Villages fleuris
Les Fêtes
• Le marché de NOËL Quelques chiffres
clés
bilan budget 2021 résultats communal budget fonctionnement 2021
Budget fonctionnement :
Dépenses 3 943 967 €
Recettes 5 073 766€
soit une marge brute 2021 = 1 129 799 €
Total recettes : 9 077 064 € Excédent 2020 : 4 003 299 €
Excédent à fin 2021 : 5 129 565 €
Excellent résultat de gestion
malgré des baisses
constantes de dotation Milliers
7000
6000
5000
Évolution du résultat du clôture
920 5890 5771 5924 5604
5091 5216
4140 1 3851 1Mpis
2 mois de dépenses
= 777 K€ en moyenne
CET 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021
Ï
Î
Ï
Ï
” ” 13 is 1 is
is
13 ois
SIOW
Rappel de quelques indicateurs clés
Le très bon résultat de
clôture qui nous permet de
conserver un potentiel
d’investissement important résultats communal investissements 2021
Endettement :
Au 01/01/2021 la dette en capital par habitant => 4,86 €
Rappel moyenne endettement par habitant en France => 773 €
Investissements 2021
déficit 2020 : 214 783 € total dépenses = 3 230 022 €
Résultat de clôture : 5 216 732 €
Excédent fonctionnement 2021 : 5 133 098 €
Dépenses : 2 992 344 €
22896€
remboursement emprunts
+ OP ordres
Dépenses : 3 015 240 €
Recettes : 3 303 656 €
Excédent investissement à fin 2021 : 83 635 € 3500
3000
2500
2000
1500
1000
500
2014
Dépenses d'investissement
2015 2016 2017 2018 2019 2020
m 919 1842 1027 707 1023 1623 1743 3010
M Remboursement du capital de la dette
3010
2021
Rappel de quelques indicateurs clés
Pôle culturel : 2 380 613 €
Terrain Mancelle : 72 740 €
Terrain Huisne : 49 230 €
Presbytère : 41 751 €
Police Télé surveillance : 47292 €
Eglise : 32 516 €
Ecole JP : 26 248 €
Annexe MM : 13 579 €
Ecole LM : 29 844 €
Maison enfance : 7 785 €
Mairie annexe : 6 268 € SCENAIOS € P'OSPECIIVE
2 scénarios de prospective ont été étudiées :
+ Scénario 1 : investissements programmés et évaluation d’une capacité résiduelle maximale d'investissement pour maintenir une capacité de désendettement inférieure à 7 ans (9 M€ en sus des projets déjà arbitrés)
+ _ Scénario 2 : Investissements programmés et test d’une capacité à investir permettant de maintenir la capacité de désendettement sous 4 ans (8 M€ en sus des projets déjà arbitres)
RD CE EE CS EI CS EC LC [MT 3,2 ME 39ME 39ME 15M€ 15M€ 18ME€TTC
DE 32M€ 2M€ 29M€ 29M€ 2ME€ 2 ME 2ME 17 METTC
Réel 1,748 | 3,015 2,5 2,4 3,9 0,8 2
CUT NZ AN ETES) 7263 | 9,663 | 13,563 | 14,363 | 16,363
RAPPEL
Investissements sans emprunt Rappel de nos
orientations Rappel de nos objectifs majeurs sur la durée du mandat
➢ Retrouver Une situation médicale pérenne en professionnels de santé conforme à une commune périurbaine de notre dimension et de notre proximité d’une ville telle que Le Mans.
➢ Impulser une dynamique qui permette une progression significative du nombre d’habitants
➢ Favoriser l’harmonisation sociale de la commune par une résilience économique et solidaire qui privilégie l’accès à l’emploi. Contexte pour le budget 2022
Baisse importante de la
fiscalité liée au départ de
LBC = -180 000€
La baisse de la
DGF
Renforcement des mesures de
péréquation pour les
collectivités les moins aisées
Evolution vers la FPU
La réforme de la Taxe
d’Habitation = -100 000€
un écrêtement de la dotation de neutralité
LMM lié à l’évolution des taxes CFE et CVAE
Conforme à nos
engagements
Un budget En responsabilité
Privilégie l’action
Un objectif de
réduction des coûts
Un objectif de
subventions à
hauteur de 30 %
Impact des
augmentations et
des pénuries
matières premières Nos orientations pour le budget 2021
Dans un contexte encore incertain, soutenir un investissement adapté à nos capacités financières
Stabilité des taux
de la commune
Maitrise des
dépenses
Dynamisation de notre
politique de développement
en fédérant les énergies
Préservation des
marges de manœuvres
budgétaires
Avec une organisation qui s’est concrétisée
- Au service de la réussite des projets par la généralisation de binômes « Elu Référent municipal » et qui met en valeur les savoir-faire et savoir-être.
- Avec une organisation matricielle qui responsabilise les compétences en lien avec nos concitoyens (Enfance – Enseignement, Culture, …) et permet une vision complète des domaines transverses au service de la collectivité (Communication, RH, Compta…) Nos orientations pour le budget 2022 sur 8 axes
➢ La poursuite du projet de santé territorial et novateur pour le développement d’une ESP vers une CPTS puis d’une MSP => Agrandissement Maison Médicale et achat terrain …
➢ Un développement économique par des projets structurants et la mise en œuvre d’un programme qui renforce les liens entre la commune et les entreprises, et qui soutien toutes les initiatives commerciales et touristiques. => Projet du centre de Service routier + Développement d’un Tourisme de pôle + actions avec Club des Entreprises et UCAS …
➢ La poursuite du développement du programme d’urbanisation et de l’habitat ambitieux : avec la construction de 9 logements résidence J PROVOT, le début des travaux d’aménagement du site des tours, les études de la ZAC, les études de modernisation du centre ville, la destruction du site LBC, la réalisation du cheminement route de Savigné …
➢ Un schéma directeur du sport et de la culture comme facteur d’attractivité de la commune en s’appuyant sur les valeurs de la vie associative : la rénovation du gymnase et l’étude des installations de l’athlétisme … Nos orientations pour le budget 2022 sur 8 axes
➢ Un développement du Social qui s’appuie sur 3 fondamentaux : l’accès à l’emploi, l’accès au logement, la mobilité ainsi que sur le renforcement et le développement des valeurs associatives, le renforcement des actions de solidarité en lien avec le secours populaire, la poursuite des actions avec le service civique auprès des personnes âgées …
➢ Un développement durable et une dynamique qui s’appuie sur des approvisionnements de proximité, la transition énergétique, les économies d’énergies, la protection de notre rivière dans une commune belle et propre. => Schéma d’aménagement du patrimoine, le développement des installations photovoltaïques, la continuité écologique de la rivière …
➢ Une relation de proximité où chacun est à l’écoute à la prise en compte des préoccupations de nos concitoyens, et où l’on renforce nos capacités de communication à l’aides d’outils modernes comme leviers du changement, la rencontre avec les nouveaux arrivants, la valorisation des personnalités de la commune … Nos orientations pour le budget 2021 sur 8 axes
La Sécurité = Un enseignement et une vie
communautaire qui crée les conditions d’une
commune solidaire, citoyenne, qui met en avant les
valeurs du civisme, les valeurs humaines, le respect
et où chacun à droit à sa tranquillité …
=> Création du poste de police
=> Mise en place de la vidéoprotection Un lien fort avec les Champagnéens PREVISIONS D'EVOLUTION du BP 2022/BP 2021
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Charges à caractère 11
général
Charges de personnel et 12 & . imilé
14 Atténuation produit
g Autres charges gestion
courante
66 Charges financières
67 Charges exceptionnelles
68 Dotations provisions
22 Dépenses imprévues
Virement à la section
d'investissement
Opérations d'ordre
Total dépenses de fonctionnement
1 203 552
2 185 940
28 930
810 892
2 530
199
850
250 000
3 857 596
196 752
8 537 242
941 512
2 006 565
22 089
773 702
2 530
850
200 252
3 947 500
Evolutions dues à l'acquisition d'ouvrages pour la
médiathèque, l'augmentation des prestations de service,
des contrats de maintenance, du coût du papier, de
l'énergie
Évolution des effectifs (service bâtiment), revalorisation
RIFSEEP, avancements échelon et grade
Evolution de la subvention au CCAS
Provisions pour créances douteuses ou contentieuses
(conseil du trésorier pour améliorer la qualité comptable)
7,5% maxi des dépenses réelles de la section
Amortissement immeubles de rapport
1277 606
2 076 220
28 930
844 517
1730
200
1 409
300 000
5 218 861
241 587
9 991 060
budget fonctionnement 2022 RECETTES DE FONCTIONNEMENT
002 Résultat de __ 4003 299 5 133 099 fonctionnement reporté
CENTS 190 700 207 581 Remboursmt serv.propreté 2020 versé sur 2021 (45 938€ 144 900 Rémunérations
Participation des familles services enfance, service
70 Produits des services 224 330 218 160 culturel, concessions cimetière 227 700
Perte de bases TEB et CVAE entreprise LBC; augmentation
dotation neutralité LMM, perception taxe consommation
électricité (20000€ en 2021). Rappel : Réforme des
impositions de production en 2021 : Réduction de 50 % des
valeurs locatives des établissements industriels ; =>
73 impôts et taxes 3 133 000 2 433 888 compensations des pertes de TF et CFE associées par 2241011
allocations compensatrices versées au chap. 74
{compensation = base exonérée 2021 x taux 2020).
Écrètement Dotation État ;
Augmentation participation CAF contrat CTG (parts
74 Dotations, subventions 936 800 2156403 Yvré/Sargé versées à Champagné) 2179 235
Locations logements et locaux professionnels
SC 43 780 42 122 40 600 gestion courantes
77 Produits exceptionnels 999 11 280 1 999
78 Provisions 850
Opérations d'ordre 4333 4333 21 667
Total recettes de fonctionnement 8 537 242 5 073 767 9 991 060
budget fonctionnement 2022 DEPENSES D'INVESTISSEMENT
GT AAA Libelle BP 2021 +DM CA2021 évolution BP 2022/BP 2021 BP 2022
23 Opérations d'équipement
Reste à réaliser 2021
Excédents
1068 fonctionnement
capitalisés
16 Emprunts
45 opé, pour cpt de tiers
20 Dépenses imprévues
Opération ordre entre
sections
Solde d'exécution négatif
reporté
Total dépenses d'investissement
7157 220
14 990
18 563
15 068
33 510
4333
7 243 683
2 992 344
18 563
4333
3 015 240
Dépenses anticipées et nouvelles inscriptions
Dépenses engagées l'année dernière
Un des 2 emprunts est terminé
Provision construction mur Gens du voyage
maxi 7,5 % des dépenses (hors RAR, op. d'ordre)
5 959 841
436 796
14 990
18 073
15 068
300 000
36 734
6715 633
budget investissements 2022 RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chapitre Libelle 417241 CA 2021 évolution BP 2022/BP 2021 BP 2022
Solde d'exécution positif
reporté
13 Subventions
Reste à réaliser
subventions
11 immo, corporelles
23 immobilisations en cours
10 Dotations (FCTVA)
45 Opé pour compte de tiers
1068 excédent fonct capitalisé
165 Dépôts et cautionnement
24 Produits de cessions
Virement de la section de
fonctionnement
Opé. Ordre entre
sections
Total recettes d'investissement
1 010 986
241 959
2 136 104
3 857 596
196 752
7 443 398
555 040
2 796
172 940
246 524
2 136 104
200 252
3 313 656
Seules figurent les subventions notifiées
FCTVA = immo n-2/1,2x0,164 + Taxe aménagement versée
par LMM
Provision construction mur Gens du voyage
Amortissement immeubles de rapport
83 634
504 602
455 882
196 000
15 068
5 218 861
241 587
6715 633
budget investissements 2022 INVESTISSEMENT PAR OPERATIONS
Reste à réaliser Dépenses anticipées Propostions Total à voter Total opérations RAR +
Plan investissement (provisoire, peut évoluer)
Pole culturel : 272 061 €
Mairie : 57910 €
Terrain HUISNES : 40 109 €
Maison M 23 789 €
Gymnase : 20 400 €
Eglise : 4510 €
…/…
Mairie : 630 000 €
Extension MM : 350 000 €
Police M : 45 000 €
Pole culturel : 13 000 €
Aménagement rives : 25 000 €
Terrain de l’Huisne : 14 000 €
Espaces verts 10 000 €
Gymnase : 8 000 €
…/…
Terrain de l’huisne : 1 400 000 €
Gymnase : 391 200 €
Terrain MSP : 300 000 €
Mairie : 97 800 €
Ecoles : 82 610 €
Maison DOREAU : 30 000 €
Cimetière : 30 400 €
… / …
1 600 000 2 473 820 € 4 465 525 4 027 116 € 436 796 € 1 116 500 € 3 590 320 €
2021 2022 2022 2022 DA 2022 + BP 2022 Merci pour votre
participation