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Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 04 AVRIL 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Beaumont-du-Ventoux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 04 AVRIL 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Ruralité, Institutions publiques,
Date
de
la
convocation
: Nombres
de
membres
en
exercice
: 10
Présents:
10
pe
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
jeudi
3avril
2025
COMMUNE
DE
BEAUMONT-DU-VENTOUX
Votants
: 10
L'an
Deux
Mil
Vingt
Cinq,
le
3
avril
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BEAUMONT-DU-
VENTOUX
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
d’ Alain
BREMOND
Maire.
Étaient
Présents_:
Mesdames
Mireille
AUFFAN,
Véronique
BERNARD,
Sonia
ESPOSITO
et
Messieurs
Rémi
BARTHALOIS,
Philippe
BLANC,
Alain
BREMOND,
Frédéric
CHARRASSE,
Nicolas
GUIMETY,
Romain
GUIMETY,
Anthony
VEZINHET.
Secrétaire
de
Séance
: Madame
Véronique
BERNARD.
Monsieur
le
Maire
constate
que
le
quorum
est
atteint,
la
séance
débute
à
18
heures
30.
| DÉCISIONS Décision
n°02/2025
Décision
n°03/2025
[ DÉLIBERATIONS Délibération
n°09/2025
Délibération
n° 10/2025
Délibération
n°11/2025
Délibération
n°12/2025
Délibération
n° 13/2025
Délibération
n° 14/2025
Délibération
n°15/2025
Délibération
n°16/2025
Délibération
n°17/2025
Délibération
n°18/2025
Délibération
n°19/2025
Délibération
n°20/2025
Délibération
n°21/2025
Délibération
n°22/2025
La
séance
est
levée
à 20
heures
trente
minutes.
Portant
sur
un
acte
modificatif
de
la
régie
de
recettes
et d’avances
communales.
Portant
sur
une
demande
de
subvention
auprès
de
la région
- réfection
piste
de
la Glacière.
Portant
sur
la désignation
d'un
président
de séance
pour
le vote
du
compte
financier
unique
2024.
>
Approuvée
à l’unanimité.
Portant
sur
le vote
du
compte
financier
unique
de
l'exercice
2024.
>
Approuvée
avec
9 voix
« pour
» sur
9
(Le
maire
n'ayant pas pris part
au
vote).
Portant
sur
l’affectation
des
résultats
de
l'exercice
2024.
>
Approuvée
à l’unanimité.
Portant
sur
le vote
du
budget
primitif 2025.
>
Approuvée
à l’unanimité.
Portant
sur
le
retrait
de
la
délibération
n°35/2024
du
19
décembre
2024
relative
à
la
cession
à
titre
symbolique
d’un
chemin
rural
désaffecté
sis
« Derrière
les
Aires
».
>
Approuvée
avec
9 voix
« pour
» sur
9 (Frédéric
CHARRASSE
n'ayant pas pris part
au
vote).
Portant
sur
le
retrait
de
la
délibération
n°35/2024
du
19
décembre
2024
relative
à
la
cession
à
titre
symbolique
d’un
chemin
rural
désaffecté
sis
«
le Hameau
des
Cabannes
».
>
Approuvée
avec
8
voix
« pour
»
sur
8
(Nicolas
et Romain
GUIMETY
n'ayant
pas
pris part
au
vote). Portant
sur
l'établissement
d'un
acte
de
notoriété
acquisitive
- Parcelles
À
206
et A
228.
>
Approuvée
à l’unanimité.
Portant
sur
les
demandes
de
subventions
par
les
associations
pour
l’année
2025.
Approuvée
à l’unanimité.
Portant
sur
la demande
du
fonds
de
concours
patrimoine
communal
auprès
de
la
CoVe
pour
le
projet
de
restauration
de
la
toiture
de
l’église
Saint-Roch.
3
Approuvée
à l’unanimité.
Portant
sur
ie renouvellement
de
la concession
de
pacage -
bergerie
du
mont-serein.
>
Approuvée
à l’unanimité.
Portant
sur
le
vote
des
taux
d’imposition
des
taxes
directes
locales
pour
l’année
2025.
>
Approuvée
à l’unanimité.
Portant
sur
l’adoption
du
principe
de
l’étude
d’un
projet
de
cession
à
titre
symbolique
de
deux
chemins
ruraux
désaffectés
appartenant
à
la
commune
sis
«
Derrière
les
Aires
»
et
sis
le
«
Hameau
des
Cabannes
».
>
Approuvée
avec
7
voix
« pour
»
sur
7
(Frédéric
CHARRASSE,
Nicolas
GUIMETY
et
Romain
GUIMETY
n'ayant
pas
pris part
au
vote).
Demandant
l'établissement
d'un
acte
rectification
- division
lot
du
Mont-Serein.
3
Approuvée
à l’unanimité.
Demandant
l'établissement
d'un
acte
de
notoriété
acquisitive
- Parcelle
C
94.
>
Approuvée
à l’unanimité.
mo
Le
Maire,
/
Alain
BREMONB-