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Déliberation - Liste Deliberation du 3 MARS 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Beaumont-du-Ventoux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberation du 3 MARS 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Ruralité, Justice et droit,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
3 MARS
2026
COMMUNE
DE
BEAUMONT-DU-VENTOUX
En
application
de
:
+ La
loi n°2019-1461
du
27 décembre
2019
relative
à l'engagement
dans
la vie locale
et à la proximité
de l'action publique
:
+ L'ordonnance
n°2021-1310
du
7 octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes pris par
les collectivités
territoriales
et leurs groupements
;
- Le
décret
n°2021-1311
du
7 octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de publicité,
d'entrée
en
vigueur
et de
conservation
des
actes
pris par
les collectivités
territoriales
et leurs groupements
:
Cette
publication
se
fera
par
la
voie
de
l'affichage
et
par
la mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la
Commune.
Nombres
de
membres
en
exercice
: 10
Présents:
09
Votants
: 10
Date
de
la
convocation
: 20
février
2026
L’an
Deux
Mil
Vingt
Six,
le
mardi
3
mars
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BEAUMONT-DU-VENTOUX
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
d’Alain
BREMOND,
Maire.
Étaient
Présents
: Mesdames
Mireille
AUFFAN,
Véronique
BERNARD,
Sonia
ESPOSITO
et
Messieurs
Rémi
BARTHALOIS,
Philippe
BLANC,
Alain
BREMOND,
Nicolas
GUIMETY,
Romain
GUIMETY,
Anthony
VEZINHET. Excusée
donnant
procuration
: Monsieur
Frédéric
CHARRASSE
donnant
procuration
à Madame
Mireille
AUFFAN
;
Secrétaire
de
Séance
: Madame
Véronique
BERNARD.
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint,
la séance
débute
à 18
heures
30.
[ DÉLIBERATIONS
N°
01/ Objet
: Délibération
portant
sur une
demande
de
subvention
au
titre
de
la
dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
2026
(DETR).
>
Approuvée
à l’unanimité.
N°
02
/ Objet:
Délibération
portant
sur
la
désignation
d’un
président
de
séance
pour
le
vote
du
compte
financier
unique
2025.
>
Approuvée
à l'unanimité.
N°
03
/ Objet
:
Délibération
portant
sur
le vote
du
compte
financier
unique
de
l'exercice
2025.
>
Approuvée
avec
9 voix
«
POUR
» sur
9 (Le
maire
n’ayant
pas
pris
part
au
vote).
N°
04
/ Objet
: Délibération
portant
sur
l’affectation
des
résultats
de
l'exercice
2025.
>
Approuvée
à l’unanimité.
N°
05
/ Objet
: Délibération
portant
sur
le vote
du
budget
primitif
2026.
>
Approuvée
à l’unanimité.
N°
06
/ Objet
: Délibération
portant
sur
l’assiette,
la
dévolution
et
la
destination
de
coupes
non
réglées
de
l'exercice
2026.
>
Approuvée
à l’unanimité.
La
séance
est
levée
à
20
heures.