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Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 11 MAI 2023
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Beaumont-du-Ventoux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 11 MAI 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
+
+
+
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
jeudi
11
mai
2023
COMMUNE
DE
BEAUMONT-DU-VENTOUX
En
application
de :
+ La
loi
n°2019-1461
du
27
décembre
2019
relative
à
l'engagement
dans
la
vie
locale
et
à
la
proximité
de
l'action
publique
;
+ L'ordonnance
n°2021-1310
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes pris par
les
collectivités
territoriales
et
leurs
groupements
;
* Le
décret
n°2021-1311
du
7 octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de publicité,
d'entrée
en
vigueur
et de conservation
des
actes pris par
les
collectivités
territoriales
et leurs
groupements
;
À
compter
du
1°
juillet
2022,
la
liste
des
délibérations
remplace
le
compte
rendu
de
séance
du
Conseil
Municipal.
L'intégralité
des
délibérations
est
consultable
en
mairie.
Cette
publication
se
fera
par
la
voie
de
l'affichage
et
par
la mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la
Commune.
Nombres
de
membres
en
exercice
: 11
Présents
: 11
Votants
: 10
Séance
du
jeudi
11
mai
2023
Date
de
la
convocation
: 02/05/2023
L’an
Deux
Mil
Vingt
Trois,
le jeudi
onze
mai
à
dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BEAUMONT-DU-VENTOUX
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
d'Alain
BREMOND
Maire.
Étaient
Présents
: Mesdames
Mireille
AUFFAN,
Véronique
BERNARD,
Sonia
ESPOSITO
et
Messieurs
Rémi
BARTHALOIS,
Philippe
BLANC,
Vincent
BLOUVAC,
Alain
BREMOND),
Frédéric
CHARRASSE,
Nicolas
GUIMETY,
Romain
GUIMETY,
Anthony
VEZINHET.
Secrétaire
de
Séance
: Madame
Mireille
AUFFAN.
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint,
la séance
débute
à
18
heures
30.
DÉLIBERATIONS N°
18
/ Objet
: ETAT
D
ASSIETTE
ET
DESTINATION
DE
COUPE
DE
BOIS.
>
10
votes
Pour
(Véronique
BERNARD
étant
absente
au
moment
du
vote).
N°
19
/ Objet
: RENOUVELLEMENT
CONCESSION
ANNUELLE
DE
PACAGE
-— BERGERIE
DU
MONT-SEREIN. 10
votes
Pour
(Véronique
BERNARD
étant
arrivée
après
le vote).
La
séance
est
levée
à
19
heures
20
minutes.
Le
Maire,
Alain
BREMOND.
ST