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unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - CR du 8 avril 2013 Document publié le Lundi 8 avril 2013 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - CR du 8 avril 2013)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, Industrie, Assemblée Générale

de la Communauté de Communes

du Pays d'Huriel

lundi 8 avril 2013

Délégués présents : Mesdames et Messieurs : MARTIN G. MASSY J., MARTIN P., LEROUX F., BRAUD D., RONDIER D., MICHAUD F., TABUTIN M., LECLERC C., JOULAUD C., FANTINET R., ABRANOWITCH S., BOURDUT C., PENAUD J.P., RENAUDET L., PORTIER P., MAUGENEST G., COFFIN D., COLIN T., DUMONTET B., DESAGES H., MERVAUX M.P., DUBREUIL J.C., AUBERGER M., PHILIPPON A., PIVARD E., MOREL M.T., BOUCHAUVEAU M., RAFFINAT P., DUMONTET J.M., MALLET B.

Délégués excusés : DUBREUIL A., BOURICAT G., LHOPITEAU A., PIGEON A., SAINT JOANIS T., PETIT E.,

L'ordre du jour est le suivant :

Vote des taux TEOM

Questions diverses

Vote des taux de taxe d’ordures ménagères

Les taux de taxe sont approuvés à l’unanimité par le Conseil Communautaire.

Les délégués observent cependant que les variations de ces taux sont difficilement compréhensibles et qu’une harmonisation de l’ensemble des taux serait nécessaire. Ils décident de demander aux services du SICTOM d’effectuer une simulation de lissage.

Résiliation du bail de Monsieur CHERPRENET

Monsieur CHERPRENET est locataire d’un local en bout du Relais Services Publics et a signé un bail dérogatoire de courte durée. Il sollicite la possibilité de rompre ce bail par anticipation dans la mesure où il a procédé à l’acquisition d’un nouveau local dans Huriel.

Le Conseil Communautaire décide d’accepter sa demande de résiliation anticipée sans tenir compte de l’article 7 de sa convention qui prévoit une obligation de préavis de 3 mois.

Le Président rappelle également que la libération de ces locaux permettra de créer un espace dédié à l’accueil des animations du Relais Assistantes Maternelles.

Rythmes scolaires

Un recensement des activités destinées aux enfants est actuellement en cours auprès des artisans d’art mais également des associations développant des activités particulières comme les Jardiniers de la Chapelaude.

Le Conseil Communautaire décide de créer un Comite de pilotage qui suivra ce projet. Il est composé de :

- Madame M.P MERVAUX

- Monsieur François MICHAUD- Madame Isabelle BINON

- Monsieur Stéphane ABRANOWITCH

- Monsieur Pierre MARTIN

- Madame Marie-Thérèse MOREL

- Madame Colette JOULAUD

- Monsieur Denis COFFIN

- Monsieur Eric PIVARD

- Monsieur Michel BOUCHAUVEAU

- Monsieur Jean Michel DUMONTET

- Monsieur Michel TABUTIN

Seront également associés des personnes "ressources" comme Stéphanie CHARTIER et la directrice du Centre Social.

Une première réunion se déroulera le mercredi 24 avril à 9 H 00 dans les locaux de la Communauté de Communes.

Partenariat de l’association des producteurs du canton avec l’enseigne Leclerc

Monsieur BRAUD indique que le partenariat signé avec l’enseigne Leclerc se déroule conformément à ce qui avait été prévu, mis à part le fait que les stickers comportant le logo ne sont toujours pas apposés sur les productions du pays d’Huriel en raison d’un retard dans leur impression.

Recrutement d’un Contrat Avenir

Le Président évoque l’échec du recrutement de la personne choisie par la commission emploi. En effet, la jeune femme sélectionnée n’a pas pu obtenir la dérogation nécessaire car elle n’était pas domiciliée en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) ni en Zone d’Urbanisation Sensible (ZUS).

Aujourd’hui, on s’oriente vers une requalification du contrat avenir vers le poste d’accueil et d’entretien des gîtes sachant qu’Alexandra CHARLES qui avait été recrutée à cet effet viendrait en soutien au tourisme.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée. La prochaine Assemblée Générale est fixée au mardi 7 mai à 18 H 00 à Courçais.