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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Othe - PV+11+mars+2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Logement,
Tél : 03.25.46.70.63
Fax : 03.25.46.66.03
Email : cdcpoa@wanadoo.fr
27 Avenue Tricoche Maillard - Aix-En-Othe
10160 Aix-Villemaur-Pâlis
CONSEIL COMMUNAUTAIRE :
Jeudi 11 mars 2021
à 18h30
FRRKRKRÉ
PROCES-VERBALOUVERTURE DE LA SEANCE DU 11 mars 2021 À 18 HEURES 30 M. LE PRESIDENT PROCEDE A L’APPEL DES MEMBRES
LE QUORUM ETANT ATTEINT, LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE PEUT VALABLEMENT DELIBERER.
KRKKKKEERÉEEEEE
Etaient Présents Mesdames et Messieurs dont les noms suivent : Daniel DUCHANGE, Roland BROQUET, Alain NOUGARET, Edith LHOSTE, Bernard SADY, Emeline DE BRUIN, Claude LAPIERRE, Claire ADAM, Sylvie VELUT, Gérard TRUTAT, Jean-Pierre GITZHOFFEN, Gilles PLOUVIEZ, Nadège DUDAS-MASSON, Frédéric RAPHAËL, Antoine GUEBEN, Gilbert BONNETERRE, Claude LENOIR, Jannick DERAEVE, Laurent L’ETROP, Lionel BERTIN, Nicole JANSSENS, Roland FRELIN, Philippe ETCHETO.
Absent(s) excusés(s) ayant donné pouvoir :
Romain ARNAUD a donné pouvoir à Claire ADAM
Absent(s) excusés(s)
Florent GAUROIS
Etaient présents, sans pouvoir, les suppléants suivants : Marie-Christine DRANE, Hugues MARTEAU
Délibération n°2021/12 : REHABILITATION BATIMENT - maison France service, espace coworking et tiers-lieux — validation APS ET APD
Le Président rappelle que le maître d’œuvre a réalisé une première présentation de l’avant- projet sommaire (APS) à l’assemblée délibérante et que l’avant-projet définitif (APD) est issu des remarques proposées par le conseil communautaire et est le fruit d’un travail en comité de pilotage.
Le Président donne la parole au maître d’œuvre, Ophélie SUAU, pour présenter l’APS et l’APD de la réhabilitation de l’ancienne gendarmerie qui recevra la Maison France Service, l’espace de coworking et le tiers-lieu.
Cet APD propose :
- une estimation globale prévisionnelle de travaux de 519 269,22 € HT. - des honoraires MOE-OPC (13,3 %) de 69 062,80 € H.T.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
Ouï l’exposé du Président et après en avoir délibéré,
ACCEPTE, à 16 voix pour et 8 abstentions, l’APS et l’APD proposés par le maître d’œuvre,
AUTORISE le Président à signer tous documents afférents à la concrétisation de l’APD.