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Déliberation - 23 desherbage livres bibliotheque ar
Document publié le Mercredi 13 mars 2019 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 23 desherbage livres bibliotheque ar)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
Délibération n° PREFECTURE DE
Reçu
eee MALBLES DB SAINT - BONNET - EN-
20191303-0023
(Hautes-Alpes) EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 Mars 2019
L'an deux mille dix-neuf le treize du mois de mars à 20 heures
30 le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Bonnet-en-
Champsaur, étant assemblé en session ordinaire à la Salle de la
Mairie de Saint-Bonnet-en-Champsaur, lieu habituel de ses
——- . séances, après convocation légale, datée du 6 mars 2019 sous la
« Nip nisi a numine » Présidence de M. Laurent DAUMARK.
Étaient présents : 17
Mme Béatrice ALLOSIA, M. Roland BERNARD, Mme Emilie DROUHOT, M. Jean-Yves GARNTER, M. Philippe GONDRE, M. Dominique GOURY, M. Benoît
GOSSELIN, Mme Nathalie LATKO, Mme Marie-Anne MANAUD, Mme Martine MARC, Mme Florence MILLION, M. Pierre-Yves MOTTE, M. Christian PARPILLON, Mme Emmanuelle PELLEGRIN, Marion PELLEGRIN. M. Carmine ROGAZZO.
Etaient absents : 2
Mme Marie-Andrée FESTA, M. Paul DAVIN.
Etaient absents et représentés : 2
Mme Marie-Andrée FESTA ayant donné pouvoir à M. Pierre-Yves MOTTE, M. Paul DAVIN ayant donné pouvoir à M. Philippe GONDRE.
A été nommée Secrétaire de Séance : Mme Emilie DROUHOT
AUTORISATION DE SUPPRIMER DES DOCUMENTS DU FOND DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
Monsieur Le Maire :
Rappelle au Conseil Municipal que le « désherbage » est l'opération qui consiste à retirer du fond de la bibliothèque un certain nombre de documents endommagés ou ne
satisfaisant plus aux règles de la politique documentaire. Les collections de
bibliothèque sont en effet la résultante d'un choix et se doivent d'être cohérentes. Afin de rester attractives et de répondre aux besoins de la population, elles doivent
faire l'objet d'un tri régulier.
A l'unanimité, le Conseil municipal après avoir délibéré, décide de :
- Autoriser dans le cadre d'un programme de désherbage, l'agent chargé de la bibliothèque municipale à sortir les documents de l'inventaire et à les traiter
selon les modalités administratives qui conviennent :
Donner son accord pour que ces documents soient, selon leur état : cédés à titre gratuit à des institutions ou associations qui pourraient
en avoir besoin ou bien détruits,
Membres en exercice: 19 Ainsi fait et délibéré le 13 mars 2019
Membres présents : 17
Représentés 2 Pour copie conforme
Pour : 19
Abstention : 0
Contre : 0