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Compte-Rendu - 25.09.25 CONVOCATION
Document publié le Lundi 29 septembre 2025 par la commune de Fontaines-Saint-Martin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 25.09.25 CONVOCATION)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Outre-mer,
Fontaines Saint-Martin le 29 septembre 2025
Nos réf. VP/ID – 2025 – 077
Le Maire de Fontaines Saint-Martin
À
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
CONVOCATION
Vous êtes invité(e) à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL, qui aura lieu le
25 septembre 2025 à 20 h 30
Salle Jean Moulin
69270 FONTAINES SAINT-MARTIN
ORDRE DU JOUR :
1 Article L2122-22 Décisions du Maire ;
2 DM 2 ;
3 DM 3 ;
4 Convention avec la Métropole pour attribution d’une subvention pour la géothermie ; 5 Convention pour attribution d’une subvention avec le Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance ;
6 Convention SPA 2026 ;
7 Convention pour la gestion des populations félines sans propriétaires ; 8 Incorporation dans le patrimoine communal d’un bien sans maître ; 9 Subvention au Rugby Club du Val de Saône ;
10 Subvention à l’association de « Chasse » ?
11 Tarifs de la demi-heure d’étude complémentaire ;
Questions diverses et informations au conseil :
- Informations agence de l’eau concernant les nouvelles dispositions pour les redevances 2026 ;
- Espace de la Sarra : point sur le projet d'aménagement et pouvoir visualiser sur un plan l'ensemble du site (terrain des sœurs, tennis et espace à aménager). - Mur construit sur la voie du Prado : pourquoi une ouverture avec colonnes a-t-elle été construite ? Quel est l'objectif ?
Recevez, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, mes salutations les meilleures.