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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Fontaines-Saint-Martin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 24.09.26 Convocation)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Outre-mer,
Fontaines Saint-Martin-le 20 septembre 2024
Nos réf. VP/ID – 2024 – 177
Le Maire de Fontaines Saint-Martin
À
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
CONVOCATION
Vous êtes invité(e) à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL, qui aura lieu le
26 septembre 2024 à 20 h 30
Salle Jean Moulin
69270 FONTAINES SAINT-MARTIN
ORDRE DU JOUR :
1. Article L2122-22 Décisions du Maire ;
2. Participation complémentaire au CCAS ;
3. Subvention Métropole pour la SPL Petite enfance ;
4. Adhésion pluriannuelle à la Convention Unique avec le CDG69 : actualisation ; 5. Adhésion au contrat groupe assurance du CDG69 ;
6. Modification d’horaires du temps de travail d’agents de la catégorie C ; 7. Modification du tableau des effectifs – recrutement d’apprentis en alternance ; 8. Fixation du nombre d’adjoints ;
Questions diverses et informations au conseil :
- Voirie ;
- Rentrée scolaire ;
- Information subvention Fonds Vert ;
- Semaine bleue.
-
Recevez, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, mes salutations les meilleures.