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Compte-Rendu - 21.12.09 Convocation
Compte-Rendu - 21.09.30 Convocation
Compte-Rendu - 21.05.20 Convocation
Compte-Rendu - 25.09.25 CONVOCATION
Compte-Rendu - 22.05.10 Convocation
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Fontaines-Saint-Martin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 22.05.10 Convocation)
Thèmes du document : Outre-mer, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Commune de
FONTAINES Saint-Martin
Fontaines
Saint-Martin
le
5
mai
2022
Nos
réf.
VP/JCI/JP-2022-20
Le
Maire
de
Fontaines
Saint-Martin
à
Mesdames
et
Messieurs
Les
Conseillers
Municipaux
CONVOCATION
Vous
êtes
invité
(e)
à assister
à
la
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL,
qui
aura
lieu
le,
>
MARDI
10
MAI
2022
à
20H30
Salle
Jean
Moulin
69270
FONTAINES
SAINT-MARTIN
ORDRE
DU
JOUR
:
1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9)
Métropole
— pôle
ADS
— convention
2022-2027
Métropole
— ENS
ruisseau
des
Echets
- convention
de
gestion
2022
Métropole
— ENS
ruisseau
du
Ravin
— convention
de
gestion
2022
Métropole
— contrat
métropolitain
2022-2024
- agence
de
l'eau
Métropole
— aide
à l'investissement
2022
- demande
de subvention
— projet
de
reconstruction
du
groupe
scolaire
Préfecture
- DSIL
2022
— demande
de
subvention
— projet
de
reconstruction
du
groupe
scolaire
Sigerly — convention
d'adhésion
au
nouveau
service
: Conseil
en
Energie
Partagé
Modification
nombre
d‘adijoints
Questions
diverses
a.
Travaux
b.
Festivités
Recevez,
Madame,
Monsieur,
mes
salutations
les
meilleures.
Le
Maire,
Virginie
POU
Mairie
de
Fontaines
Saint-Martin
|
|
|
1,
place
Jean
Moulin
- 69270
Fontaines
Saint-Martin
- T. 04
72
42
91
91-F.
04
72
42
91
90
- www.fontaines-saint-martin.fr