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Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+22+10+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+22+10+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE
DE
SORBIER
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
22 octobre
2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
N°
délibération
Objet
Décisions
38
/ 2025
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNCIPAL
DU
10
JUILLET
2025
Approuvée
à
l'unanimité
39
/ 2025
TARIFS
DE
REMPLACEMENT
DE
LA
VAISSELLE
ET
MATERIEL
LORS
DES
LOCATIONS
DES
SALLES
COMMUNALES
Approuvée
à
l'unanimité
40
/ 2025
SIVOM
DE
LA
VALLEE
DE
LA
BESBRE
—
RAPPORTS
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
D'EAU
POTABLE
ET
D'ASSAINIISSEMENT
NON
COLLECTIF
Approuvée
à
l'unanimité
AGENCE
DE
L'EAU
LOIRE
- BRETAGNE
—
DELIBERATION
FIXANT
LE
TARIF
POUR
LA
REDEVANCE
PERFORMANCE
DES
RESEAUX
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
Point
reporté
41
/ 2025
INTERCOMMUNALITE
—
COMMISSION
LOCALE
D'EVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFEREES
(CLECT)
—
RAPPORT
23
SEPTEMBRE
2025
-
RETROCESSION
PARTIELLE
DE
LA
COMPETENCE
FACULTATIVE
"DEVELOPPEMENT
DE
L'OFFRE
D'HEBERGEMENTS
TOURISTIQUES"
AUX
COMMUNES
DE
DIOU,
BEAULON,
DOMPIERRE-SUR-BESBRE, PIERREFITTE-SUR-LOIRE
ET
AVRILLY
AU
1ER
AOÛT
2025
Approuvée
à
l'unanimité
42
1 2025
INTERCOMMUNALITE
-
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
(PLUI)
:
AVIS
DES
CONSEILS
MUNICIPAUX
SUR
LE
PROJET
ARRETE
Approuvée
à
l'unanimité
Affiché
le
23
octobre
2025