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Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Notre-Dame-d'Oé.
Lien du pdf (Déliberation - CM 19 septembre 2023 Liste des dlibrations afficher)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille VINGT-TROIS, le dix-neuf septembre à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de Notre Dame d’Oé, s’est réuni en session ordinaire, salle Fame, sous la présidence de M. Lefrançois, Maire. Date de la convocation du conseil municipal : 12 septembre 2023
Présents :
LEFRANCOIS Patrick MACE Odile GENET Jean
DRABIK Florence BOURDIN Ludovic JAKIC Béatrice
CAMUS Cyril RAGUIN Delphine BEURRIER Jean-Luc BAYENS Michel FREULON Bernard BRUERE Christiane BERTRAND Sylviane FOUGERON Evelyne VERNET Marie-France HUAT Alain AUDOUX Sylvie PIQUERAS Catherine MARCETEAU Christel BARRAU Chrystelle BORDIER Loïc JOUANNEAU Cindy AMIOT Emmanuel ASSELIN Guillaume
BUND Arnaud BERENGER Mathieu
Secrétaire de séance : Marie-France VERNET
Excusés :
- Ludovic Bourdin à Delphine Raguin (Présent à compter de la délibération 2023/09-03 - Béatrice Jakic à Odile Macé
- Mathieu Béranger à Patrick Lefrançois
- Sylviane Bertrand à Florence Drabik
- Evelyne Fougeron à Marie-France Vernet
- 2023/09 – 01 – Finances – Tarifs municipaux – Modification - approuvée
- 2023/09 – 02 – Intercommunalité – Approbation des montants définitifs 2023 des attributions de compensation - approuvée
- 2023/09 – 03 – Urbanisme – Contrat de Mixité Sociale 2023-2025 - approuvée
- 2023/09 – 04 – Urbanisme – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUM) – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) - approuvée
- 2023/09 – 05 – Développement durable – Prix du concours maisons et jardins fleuris 2023 - approuvée
- 2023/09 – 06 – Ressources humaines – Convention pour la formation à l’entraînement aux bâtons et techniques professionnelles d’intervention pour la police municipale - approuvée
- 2023/09 – 07 – Culture – Avenant la convention pour l’animation cinématographique avec l’association Ciné Off - approuvée
- 2023/09 – 08 - Urbanisme – Autorisation de signature d’un avenant à la convention de prêt pour le parc à daims – parcelle AH9 - approuvée