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Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Notre-Dame-d'Oé.
Lien du pdf (Déliberation - CM 21 novembre 2023 Liste des dlibrations afficher)
Thèmes du document : Famille, Humanitaire, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille VINGT-TROIS, le VINGT-ET-UN NOVEMBRE à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de Notre Dame d’Oé, s’est réuni en session ordinaire, salle Fame, sous la présidence de M. Lefrançois, Maire.
Date de la convocation du conseil municipal : 15 novembre 2023
Présents :
LEFRANCOIS Patrick MACE Odile GENET Jean DRABIK Florence BOURDIN Ludovic JAKIC Béatrice
CAMUS Cyril RAGUIN Delphine BEURRIER Jean-Luc BAYENS Michel FREULON Bernard BRUERE Christiane BERTRAND Sylviane FOUGERON Evelyne VERNET Marie-France HUAT Alain AUDOUX Sylvie PIQUERAS Catherine MARCETEAU Christel BARRAU Chrystelle BORDIER Loïc JOUANNEAU Cindy AMIOT Emmanuel ASSELIN Guillaume
BUND Arnaud
Secrétaire de séance : Guillaume Asselin
Excusés :
- Béatrice Jakic a donné pouvoir à Odile Macé
- Ludovic Bourdin a donné pouvoir à Delphine Raguin
(M. Bourdin est arrivé à 20h et a pris part au vote à compter de la délibération n°5)
Absent :
- Cyril Camus est arrivé à 20h10 et a pris part au vote à compter de la délibération n°5
- 2023/11 – 01 – Finances – Attribution de subventions - approuvée
- 2023/11 – 02 – Finances – Décision modificative n°2 - approuvée
- 2023/11 – 03 – Intercommunalité – Groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de carburants en vrac dans le but d’alimenter les cuves de stockage des sites communaux et métropolitains – Approbation de la convention constitutive - approuvée
- 2023/11 – 04 – Intercommunalité – Convention de service commun d’instruction des autorisations du droit des sols – avenant n°2 - approuvée
- 2023/11 – 05 – Action sociale – Convention de gestion en flux de réservation de logements locatifs sociaux 2024-2026 avec les bailleurs sociaux - approuvée
- 2023/11 – 06 – Citoyenneté – Recensement de la population 2024 – Modalités d’organisation - approuvée
- 2023/11 – 07 – Petite enfance – RAMEP Pluricommunal – Convention de partenariat et de financement avec le Conseil départemental - approuvée
- 2023/11 – 08 – Petite enfance – Signature d’une convention avec les PEP 37 pour l’intervention du LUDOBUS - approuvée