Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 27.06.19
Compte-Rendu - CR CONSEIL MUNICIPAL 12.10.2018
Ordre du Jour - Ordre du jour CONSEIL MUNICIPAL 19 JANV
Déliberation - LDD CM 20250225
Ordre du Jour - ordre du jour mardi 3 déembre 2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 27.09
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JANVIER 2022
Compte-Rendu - CR CONSEIL MUNICIPAL 04 03 2019
Compte-Rendu - 2021 08 26 cr conseil municipal
Ordre du Jour - Ordre du jour 12.12.2019
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 10 DEC
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carqueiranne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 10 DEC)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
Carquseiranne Station
Balnéaire
Carqueiranne,
le
29
novembre
2018
M.
le
MAIRE
de
la
Ville
de
CARQUETRANNE
Nos
Réf.
:
18-03410
FB
NP
DGS
objet
:Conseil
Municipal
du
10
Décembre
2018
!
Mesdames
et
Messieurs
les
Membres
du
Conseil
Municipal
Mesdames,
Messieurs
Les
Conseillers(ères)
Municipaux,
En
application
des
dispositions
réglementaires
prévues
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
aux
articles
L2121-7,
L2121-10
et
L2121-12,
j'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
publique
le
:
Lundi
10
Décembre
2018
à
18
heures
Salle
des
Fêtes
-
Hôtel
de
Ville
Vous
trouverez
ci-joint
:
-
L'ordre
du
jour
de
la
séance,
- Les
projets
de
délibérations
et
leurs
annexes,
- Le
compte-rendu
de
la
séance
précédente,
- Le
procès-verbal
de
la
séance
précédente,
:
-
Les
rapports
annuels
d'activités
2017
de
la
Métropole
Toulon
Provence
Méditerranée
et
du
Syndicat
Mixte
de
l'énergie
des
communes
du
Var
(SYMIELEC),
:
‘
-
La
convention
cadre
relative
au
programme
d'action
de
prévention
des
inondations
du
bassin
de
risque
des
petits
côtiers
toulonnais
pour
les
années
2018
à
2021,
- La
décision
modificative
n°3
du
budget
principal
de
la
Commune
,
- Les
décisions
prises
en
application
de
la
délibération
n°2017-01-001
du
6
février
2017,
- Un
imprimé
«
POUVOIR
»
à
retourner
dûment
rempli
à
la
Direction
Générale
des
Services
si
vous
ne
pouvez
assister
à
la
séance
et
que
vous
souhaitez
vous
y
faire
représenter
par
le
Conseiller
Municipal
de
votre
choix.
En
cas
d'empêchement,
je
vous
remercie
par
avance
de
bien
vouloir
le
signaler
à
la
Direction
Générale
des
Services
(Mme
WANG
au
04.94,01.40.27)
afin
que
nous
puissions
solliciter
un(e)
suppléant(e)
aux
fins
de
vous
remplacer.
Je
vous
souhaite
bonne
réception
de
la
présente,
et
vous
prie
d'agréer,
Mesdames,
Messieurs
Les
Conseillers(ères)
Municipaux,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Robert
MASSON,
1/3 CARQUEIRANNE
DU
10
Décembre
2018
ser
FCONSEIL
MUNICIPAL
|
COMMUNE
DE
|
|
SÉANCE
PUBLIQUE
|
[
ORDRE
DU
JOUR
|
|
None
Intitulé
|
Rapporteur
|
OUVERTURE
DE
SÉANCE
0.1
APPEL
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
ET
CONSTATATION
DU
QUORUM
M.
MASSON
0.2
DÉSIGNATION
DU
(DE
LA)
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
M.
MASSON
0.3
LECTURE
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
PRÉCÉDENTE
Mme
TONELLT
0.4
ADOPTION
DU
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
SÉANCE
PRÉCÉDENTE
M.
MASSON
ORDRE
DU
JOUR
{
ADMINISTRATION
GENERALE/
PERSONNEL
4
COMMUNICATION
DU
RAPPORT
D'ACTIVITES
DE
LA
COMMUNAUTE
};
Masson
D'AGGLOMERATION
TOULON
PROVENCE
MEDITERRANEE
- EXERCICE
2017
‘
3
COMMUNICATION
DU
RAPPORT
D'ACTIVITES
DU
SYNDICAT
MIXTE
DE
L'ENERGIE
me
SINTES
DES
COMMUNES
DU
VAR
(SYMIELEC)
- ANNEE
2017
3
COMMUNICATION
DU
RAPPORT
D'ACTIVITES
DU
SYNDICAT
DE
GESTION
DE
y
COcHET
L'EYGOUTIER
- EXERCICE
2017
°
4
COMMUNICATION
DU
RAPPORT
D'ACTIVITES
DU
SYNDICAT
DES
COMMUNES
DU
y
MASSON
LITTORAL
VAROIS
- ANNEE
2017
.
‘
x
COMMUNICATION
DU
RAPPORT
ANNUEL
DU
DELEGATAIRE
DE
LA
DELEGATION
y
mASSON
DE
SERVICE
PUBLIC
L'
AVENTURE
- ANNEE
2017
TT
AUTORISATION
DE
SIGNER
LA
CONVENTION
CADRE
RELATIVE
AU
PROGRAMME
.
6
D'ACTION
DE
PREVENTION
DES
INONDATIONS
DU
BASSIN
DE
RISQUE
DES
M.
MASSON.
PETITS
COTIERS
TOULONNAIS
POUR
LES
ANNEES
2018
À 2021
:
-
APPROBATION
DES
CONDITIONS
DE
TRANSFERT
ET
DE
MISE
À
DISPOSITION
3
RELATIVES
AUX
AGENTS
EXERCANT
LES
COMPÉTENCES
TRANSFEREES
DANS
LE
M,
GALIAN
CADRE
DE
LA
CREATION
DE
LA
METROPOLE
g
AMENAGEMENT
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
DU
PERSONNEL
COMMUNAL
PAR
LA
y,
GALIAN
CREATION ET
LA
SUPPRESSION
D'EMPLOIS
‘
ÿ
ADOPTION
DE
LA
CHARTE
DE
GOUVERNANCE
ET
DE
CONFIANCE
ENTRE
LA
4
MAssON
METROPOLE
TOULON
PROVENCE
MEDITERRANEE
ET
LA
COMMUNE
‘
AFFAIRES
SCOLAIRES,
ENFANCE,
JEUNESSE,
SPORTS
10
ADOPTION
DU
PROJET
« ACCUEIL.D'ADOLESCENTS
»
M.
CARRASCO
{1
ADOPTION
DU
PROJET
« LES
PROMENEURS
DU
NET
»
M.
CARRASCO
AVIS
SUR
LA
PARTICIPATION
DE
LA
COMMUNE
AUX
DEPENSES
DE
Mme
SAVARY
12
FONCTIONNEMENT
DES
ETABLISSEMENTS
D'ENSFIGNEMENTS
PRIVES
SOUS
CONTRAT
D'ASSOCIATION
‘2/3 43 14 15 16 17 18 19 20 2i
22 23 24 25 26
AUTORISATION
DE
SIGNER
UN
AVENANT
A
LA
CONVENTION
DE
MUTUALISATION
DE
L'ÉCOLE
MUNICIPALE
DE
VOILE
AVEC
LA
VILLE
DE
LA
CRAU
URBANISME
PREEMPTION
SAFER
PACA-PROPRIETE
CONSORTS
GILLES
AUTORISATION
DE
SIGNER
LA
CONVENTION
A
INTERVENIR
AVEC
LE
NOUVEAU
LOGIS
PROVENCAL
POUR
LA
REALISATION
DE
LOGEMENTS
SOCIAUX
AU
MILLE
CLUB AUTORISATION
DE
SOLLICITER
DE
L'ETAT
UNE
CONCESSION
D'UTILISATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
MARITIME
POUR
LE
CHEMINEMENT
ENTRE
LES
PLAGES
PENO
ET
PRADON
ET
DES
OUVRAGES
ANNEXES.
/
FINANCES
CREANCES
IRRECOUVRABLES
-
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
COMMUNE
ET
ANNEXES ADOPTION
DES
TARIFS
APPLICABLES
AUX
SERVICES
PUBLICS
MUNICIPAUX
ET
AUX
PRESTATIONS
DIVERSES
POUR
L'ANNÉE
2019
ADOPTION
DES
TARIFS
APPLICABLES
A
L'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
TERRESTRE
ET
PORTUAIRE
POUR
L'ANNEE
2019
‘
AUTORISATION
D'ENGAGER
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
POUR
LA
PERIODE
ALLANT
DU
ER
JANVIER
2019
JUSQU'AU
VOTE
DU
BUDGET
ANNEXE
DU
PORT
- ANNEE
2019
AUTORISATION
:D'ENGAGER
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
POUR
LA
PERIODE
ALLANT
DU
J'ER
JANVIER
2019
JUSQU'AU
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
DE
LA
COMMUNE
- ANNEE
2019
MODIFICATION
D'UNE
GARANTIE
D'EMPRUNT
ACCORDEE
AU
NOUVEAU
LOGIS
PROVENCAL
.
MODIFICATION
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME/CREDITS
DE
PAIEMENTS
POUR
LA
RÉHABILITATION
ET
L'EXTENSION
DE
LA
MAISON
MUNICIPALE
DE
LA
PETITE
ENFANCE
DECISION
MODIFICATIVE
N°3
DU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
COMMUNE
PACTE
FINANCIER
ET
FISCAL
ENTRE
LA
METROPOLE
TOULON
PROVENCE
MEDITERRANEE
ET
LA
COMMUNE
ATTRIBUTION
D'UNE
AVANCE
DE
TRÉSORERIE
AU
BUDGET
ANNEXE
DU
SERVICE
EXTERIEUR
DES
POMPES
FUNEBRES
. CARRASCO . HENRY . HENRY . MASSON . MASSON . MASSON . MASSON . MASSON . MASSON . MASSON . CARRASCO . MASSON . MASSON . MASSON
COMMUNICATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DES
DÉCISIONS
PRISES
EN
APPLICATION
DE
LA
DÉLIBÉRATION
N°
2017-01-001
DU
06
FÉVRIER
2017
3/3