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Ordre du Jour - ordre du jour mardi 3 déembre 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour 21.02.2022
Ordre du Jour - 2022.11.24 Ordre du jour 286
Document publié le Lundi 5 décembre 2022 par la commune de Carqueiranne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022.11.24 Ordre du jour 286)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Famille,
COMMUNE DE
CARQUEIRANNE
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
DU 5 Décembre 2022
ORDRE DU JOUR
N° de
point Intitulé Rapporteur
OUVERTURE DE SEANCE
0.1 APPEL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET CONSTATATION DU QUORUM M. LATIL
0.2 DESIGNATION DU (DE LA) SECRETAIRE DE SEANCE M. LATIL
0.3 ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE M. LATIL
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE/PERSONNEL
1 COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - EXERCICE 2021 M. LATIL
2
COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL LE PRADET - LA GARDE - CARQUEIRANNE - POUR LA PRESERVATION, L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES ANCIENNES MINES DITES "DE CAP GARONNE" -ANNEE 2021
Mme MESLARD
3 COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS – ANNEE 2021 M. LATIL
4 CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION D'UN LOGICIEL D'ALERTE A LA POPULATION DANS LE CADRE DU PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE M. PASQUINI
5 AVIS SUR LA DEROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR LES COMMERCES DE DETAIL ALIMENTAIRE Mme POURTIER
6
AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE TELETRANSMISSION DES ACTES D'URBANISME SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE
M. PIZZO
7 AMENAGEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL PAR LA CREATION D'EMPLOIS M. COLIN
8 MISE EN PLACE DE L'ALLOCATION AUX PARENTS D'ENFANTS HANDICAPES DE MOINS DE 20 ANS (APEH) M. COLIN
9 AIDE AUX JEUNES CARQUEIRANNAIS POUR L'OBTENTION DU BREVET NATIONAL DE SECURITE ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE M. PASQUINI
10 AVIS SUR LE PRINCIPE DE REDUCTION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC M. LATIL AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE, JEUNESSE, SPORTS
11 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU SERVICE ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS SANS HEBERGEMENT SODA Mme GIRARD
12
APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU SERVICE PUBLIC MUNICIPAL SIMONE GRAC CHARGE DE L'ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS SANS HEBERGEMENT
Mme GIRARD
13 ADOPTION DU PROJET EDUCATIF GLOBAL DU 1er JANVIER 2023 AU 31 DECEMBRE 2025 Mme GIRARD
DSP / MARCHES PUBLICS
14 COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC L' AVENTURE - ANNEE 2021 M. COLIN
FINANCES
15
AUTORISATION D'ENGAGER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT POUR LA PERIODE ALLANT DU 1ER JANVIER 2023 JUSQU'AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE - ANNEE 2023
M. GORI
16
AUTORISATION D'ENGAGER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT POUR LA PERIODE ALLANT DU 1ER JANVIER 2023 JUSQU'AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE DU PORT - ANNEE 2023
M. GORI
17 ATTRIBUTION D'UNE AVANCE DE TRESORERIE AUX BUDGETS ANNEXES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX A AUTONOMIE FINANCIERE M. GORI
18 PROLONGATION DE L'AVANCE DE TRESORERIE 2022 AU BUDGET SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES SUR L'EXERCICE 2023 M. GORI
19 ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57, BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE M. GORI
20
AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION A INTERVENIR AVEC LA DDFIP POUR LE COMPTE FINANCIER UNIQUE, BUDGETS PRINCIPAL, PORT ET POMPES FUNEBRES
M. GORI
21 DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE M. LATIL
COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELIBERATION N°2021-05-001 DU 6 DECEMBRE 2021