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Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Carqueiranne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour mardi 3 déembre 2024)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE CARQUEIRANNE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE PUBLIQUE DU 3 Décembre 2024 ORDRE DU JOUR N° de point Intitulé Rapporteur OUVERTURE DE SEANCE 0.1 APPEL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET CONSTATATION DU QUORUM M. LATIL 0.2 DESIGNATION DU (DE LA) SECRETAIRE DE SEANCE M. LATIL 0.3 ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE M. LATIL ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GENERALE/PERSONNEL 1 COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - EXERCICE 2023 M. LATIL 2 COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL LE PRADET - LA GARDE - CARQUEIRANNE - POUR LA PRESERVATION, L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DES ANCIENNES MINES DITES "DE CAP GARONNE" -ANNEE 2023 Mme MESLARD 3 COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT D'INGENIERIE POUR LES COLLECTIVITES ET TERRITOIRES INNOVANTS DES ALPES ET DE LA MEDITERRANEE -SICTIAM- EXERCICE 2023 M. GORI 4 ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DU VAR ET PARTICIPATION MENSUELLE AU FINANCEMENT DES GARANTIES AU 1ER JANVIER 2025 M. COLIN 5 RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION AU SERVICE « MEDECINE PREVENTIVE » DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU VAR M. COLIN 6 AMENAGEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL M. COLIN AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE, JEUNESSE, SPORTS 7 ADOPTION DU PROJET D'ETABLISSEMENT DU SERVICE MULTI-ACCUEIL COLLECTIF DU JEUNE ENFANT "MAISON MUNICIPALE DE LA PETITE ENFANCE" Mme GIRARD 8 PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU DISPOSITIF "PARCOURS BAFA " Mme GIRARD 9 MISE EN PLACE DU BONUS ATTRACTIVITE POUR LES PERSONNELS DU SERVICE MAISON MUNICIPALE DE LA PETITE ENFANCE (MMPE) Mme GIRARD CULTURE 10 DEMANDE D'OBTENTION DU LABEL "CIEUTA MISTRALENCO" Mme FOGU URBANISME 11 ADOPTION DE LA CARTOGRAPHIE DES ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES (ZAEnR) M. PIZZO MARCHES PUBLICS / DSP 12 COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC L'AVENTURE - ANNEE 2023 M. COLIN 13 AUTORISATION DE DELEGUER LE SERVICE PUBLIC RELATIF AU GRUTAGE SUR L'AIRE DE CARENAGE DU PORT DES SALETTES M. COLIN FINANCES 14 MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU RIFSEEP ET AUTRES FORMES DE REGIME INDEMNITAIRE M. GORI 15 ADMISSION EN NON VALEURS - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE M. GORI 16 ADMISSION EN NON VALEURS - BUDGET DU PORT M. GORI 17 DECISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE M. LATIL 18 DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET DU PORT M. GORI 19 ATTRIBUTION D'UNE AVANCE DE TRESORERIE AUX BUDGETS ANNEXES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX A AUTONOMIE FINANCIERE M. GORI 20 AUTORISATION D'ENGAGER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT POUR LA PERIODE ALLANT DU 1ER JANVIER 2025 JUSQU'AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE - ANNEE 2025 M. GORI 21 AUTORISATION D'ENGAGER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT POUR LA PERIODE ALLANT DU 1ER JANVIER 2025 JUSQU'AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE DU PORT - ANNEE 2025 M. GORI COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELIBERATION N°2021-05-001 DU 6 DECEMBRE 2021