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Déliberation - LDD CM 20250225
Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune de Carqueiranne.
Lien du pdf (Déliberation - LDD CM 20250225)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Justice et droit,
Page 1 sur 2
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
VAR
ARRONDISSEMENT
TOULON
COMMUNE
CARQUEIRANNE
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CARQUEIRANNE
Affichée le :
L’AN DEUX MILLE VINGT CINQ & LE 25 FEVRIER A 18H07
Les Membres du Conseil Municipal de la Ville de CARQUEIRANNE, tous régulièrement convoqués, se sont réunis dans le lieu accoutumé de leurs séances, en conformité avec le Code Général des Collectivités Territoriales, sous la présidence de Monsieur Arnaud LATIL, Maire en exercice.
CONSEIL MUNICIPAL
Séance Publique du
25 Février 2025
Membres en exercice : 29
Quorum nécessaire : 15
Présents : 23
Absents : 04
Procurations : 02
LISTE DES DELIBERATIONS
Etaient Présents :
LATIL Arnaud
GIRARD Christine
PIZZO Anthony
PRIGNOL Françoise
GORI Gilles
VANGELISTI Catherine
COLIN Benoît
FOGU Monique
PASQUINI Laurent
FOGU Antoine
LABORNE Christine
SCHIAVO Christian
MESLARD Laurence
CASINI Marie-Christine
POURTIER Sylvie
BERNARD Vanessa
SIMEON Martine
MOLINARI Mickaël
CANINHAS Anthony
BARBER Frédéric
ETIENNE Jacques
FIORETTI Christophe
OSSEDAT André
Avaient donné procuration :
REYNAUD Nicole à FIORETTI Christophe
POUCHOY Marjorie à OSSEDAT André
Etaient absents :
SANSONE Patrick
DAGUET Guy
BEAUJARDIN Guy
DAGUET Catherine
ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE VOTE : UNANIMITE
2025-01-001 : DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES – EXERCICE 2025 – BUDGETS PRINCIPAL ET ANNEXES
VOTE : UNANIMITE
2025-01-002 : COMMUNICATION DU RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - EXERCICE 2024
VOTE : PREND ACTE
AR Prefecture
083-218300341-20250225-LDDCM2025_02_25-DE
Reçu le 04/03/2025
04/03/2025 Page 2 sur 2
2025-01-003 : COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE SUR LA QUALITE ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS - EXERCICE 2023 VOTE : PREND ACTE
2025-01-004 : CESSION D'ACTIONS PAR LA COMMUNE DE CARQUEIRANNE DETENUES DANS LE CAPITAL SOCIAL DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ID83 AU DEPARTEMENT DU VAR
VOTE : UNANIMITE
2025-01-005 : AUTORISATION DE SIGNATURE POUR LA GESTION EN FLUX - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS POUR LA PERIODE 2023-2026 ENTRE LA COMMUNE ET LES BAILLEURS DISPOSANT DE CONTINGENT COMMUNAL VOTE : UNANIMITE
2025-01-006 : MODIFICATION ET APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
VOTE : UNANIMITE
2025-01-007 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE
VOTE : UNANIMITE
2025-01-008 : AUTORISATION DE CESSION ET D'ACQUISITION DE PARCELLES ENTRE LE DEPARTEMENT DU VAR ET LA COMMUNE
VOTE : UNANIMITE
2025-01-009 : CONVENTION D'AUTORISATION D'UTILISATION DE L'ECOLE MUNICIPALE DE VOILE PAR LA VILLE DE LA CRAU
VOTE : UNANIMITE
2025-01-010 : AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN VACATAIRE CHARGE D'ANIMER LES SEANCES D'ANALYSE DE PRATIQUES PROFESSIONNELLES POUR L'ACCOMPAGNEMENT DES EQUIPES DE LA MAISON MUNICIPALE DE LA PETITE ENFANCE VOTE : UNANIMITE
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VOTE : UNANIMITE
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083-218300341-20250225-LDDCM2025_02_25-DE
Reçu le 04/03/2025