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Arrêté - T PCI 0018 2026 Arr Circulation snow Rugby 25032026
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune d'Angles.
Lien du pdf (Arrêté - T PCI 0018 2026 Arr Circulation snow Rugby 25032026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
REF : T/ PCI / 0018 / 2026
Paraphe
Les Angles EXTRAIT
DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
COMMUNE DES ANGLES
THEME : POLICE DE LA CIRCULATION
OBJET : ABROGATION DE L'ARRÊTÉ MUNICIPAL RÉFÉRENCÉ T/PCI/0017/2026 du 24/03/2025 ET REMPLACEMENT PAR LES DISPOSITIONS DU PRÉSENT ARRÊTÉ - SNOW RUGBY
MISE EN PLACE DE RESTRICTIONS CONCERNANT LA CIRCULATION, L’ARRÊT ET STATIONNEMENT DES VÉHICULES, AINSI QUE LA CIRCULATION DES PIÉTONS - SNOW RUGBY.
Le Maire de la commune des Angles,
Vu la loi n°82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et auxe libertés des Communes,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le Code de la Route ;
Vu le Code de la Sécurité Intérieure ;
Vu le Code Pénal ;
Vu l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière modifiée ;
Vu l'arrêté municipal référencé P/ PCI/ 0001 / 2024, du 05/07/2024 portant mise en place d'un sens unique de circulation, rue du Tennis, entre la Place du Coq d'Or et l'accès] sortie du parking public semi-enterré Paul Samson ; V4 l'arrêté municipal référencé T/PCI/0017/2026, du 24/03/2026 ;
Vu la demande du Service Animations de la RASL, en date du 23/03/2026 ;
Considérant qu'en raison de l'organisation d'une manifestation sportive dénommée « Snow Rugby », par la municipalité et la Régie Autonome Sports et Loisirs, le samedi 04/04/2026, avenue de Mont-Louis, il y a lieu d'apporter des réponses en matière de sécurité ;
Considérant qu'il y a lieu de modifier les dates et horaires des fermetures de l'avenue de Mont-Louis et du parking de la résidence « Plein Soleil » ;
Considérant qu'il appartient au Maire de prendre toutes dispositions afin de veiller au respect du bon ordre, de la sécurité, de la tranquillité et de la salubrité publique ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : L'arrêté municipal référencé T/PCI/0017/2026, du 24/03/2026 est abrogé et remplacé par les dispositions du présent arrêté municipal.
ARTICLE 2 : En raison de l’organisation d’une manifestation sportive dénommée « Snow Rugby », le samedi 04/04/2026, il est mis en place, des restrictions concernant la circulation, l’arrêt et le stationnement des véhicules, comme suit :
DU JEUDI 02/04 — 08h00 AU MARDIDI 07/04/2026 — 17h00 :
Parking de la pharmacie — partie située entre la sortie du parking souterrain de la résidence et le
restaurant l’Eden :
- Circulation, arrêt et stationnement interdits de véhicules
DU VENDREDI 03/04 — 08h30 AU SAMEDI 04/04/2026 — 22h00 :
A. Avenue de Mont-Louis — D32 — segment compris entre l’accès au parking de la Résidence «Le Rond-Point des Pistes » et l’accès au parking public semi-enterré Paul Samson :
1. Circulation, arrêt et stationnement des véhicules :
- Circulation des véhicules interdite dans les 2 sens de circulation ;
Page 112 REF : T / PCI / 0018 / 2026
Paraphe
Les Angles EXTRAIT
DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
COMMUNE DES ANGLES
- Arrêt et stationnement des véhicules interdits sur les emplacements de stationnement situés de part et d’autre du segment fermé ;
- Mise en place d’une déviation des véhicules par la rue du Tennis ;
2. Circulation des piétons :
- Circulation des piétons, autres que les participants à la manifestation et les organisateurs interdite sur la chaussée et les trottoirs situés dans le segment fermé à la circulation des véhicules ;
- Mise en place d’une déviation des piétons par la médiathèque ;
B. Rue du Tennis, segment compris entre la Place du Coq d’Or et l’accès au niveau 0 du
parking public semi-enterré Paul Samson :
- Circulation des véhicules en double sens ;
- Priorité de passage au véhicules circulant rue du Tennis (suppression du signal Stop)
ARTICLE 3 : Est autorisée l’occupation du domaine public (trottoirs et chaussée), avenue de Mont- Louis — D32, sur le segment compris entre le complexe Angléo et l’accès au parking semi-enterré Paul Samson, du vendredi 03/04 — 08h30 au samedi 04/04/2026 — 22h00, à l’occasion de l’organisation de
cette manifestation sportive.
ARTICLE 4 : Est autorisée l’occupation du parking de la pharmacie (résidence « Plein Soleil »), partie située entre la sortie du parking souterrain de la résidence et le restaurant l’Eden, du jeudi 02/04 — 08h00 au mardi 07/04/2026 — 17h00, à l’occasion de cette manifestation sportive.
ARTICLE 5 : Les restrictions concernant la circulation des véhicules mentionnés à l’article 1‘ du présent arrêté municipal ne concernent pas les véhicules des services d’Incendie et de Secours, de Police et de Gendarmerie, des Services de l’animation et des Services Techniques communaux, en cas d’intervention urgente.
ARTICLE 6: Toutes infractions au présent arrêté, qui est publié et affiché sur les lieux, seront constatées et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur. Tous véhicules en infraction au présent arrêté seront verbalisés et pourront faire l’objet, le cas échéant d’un enlèvement et d’une mise en fourrière.
ARTICLE 7 : En cas d’intempéries (fortes rafales de vent, tempête de neige), la manifestation
sportive dénommée Snow Rugby sera délocalisée au Pla del Mir. Dans ce cas, les restrictions concernant la circulation des véhicules et des piétons, avenue de Mont-Louis — D32, ainsi que les modifications concernant la circulation des véhicules mises en place, rue du Tennis seraient annulées.
ARTICLE 8 : Le Secrétaire Général, les Responsables des Services Techniques, de l’Animation, le Chef de Service de Police Municipale et le Commandant de la Communauté de Brigades de
Gendarmerie de Font-Romeu, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’application du présent arrêté, qui sera affiché en Mairie.
Par Délégation Du Maire,
L LES ANGLES, le 25 mars 2026
Le Maire,
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JL 2
Michel POUDADE
Page 212