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Conseil Municipal - 13 06 2014 01
Document publié le Vendredi 6 juin 2014 par la commune de Touvet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 13 06 2014 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Vieillesse,
T où V E T COMMUNE DU TOUVET
s A AN Département de l’Isère Arrondissement de
Grenoble
E DV U D
LE
REGISTRE DES DELIBERATIONS/;
DU CONSEIL MUNICIPAL | f
ll 0: Nombre de Conseillers
En exercice : 23
Présents :20
Votants : 23
L’an deux mil quatorze, le 13 juin à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune du Touvet, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Laurence THERY, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : Vendredi 6 juin 2014
Présents: BRIAT Arnaud, BACHELOT Cécile, GEORGES Stéphane, GONNET André, GUILLON Dominique,
JACQUIER Patricia, LAGUIONIE Brice, LARGE Sylvie, MICHELONI Christine, MOURETTE Jean Louis, NOLLY
Michel, POURCHON Franck, RAFFIN Adrian, , THERY Laurence, VEUILLEN Pascal, VUILLERMOZ Annie, CHARPENTIER Vincent, FELTZ Corinne, LEJEUNE Gilles, ROBERT Christian
Absents excusés: MOUSSY Aude (pouvoir donné à André Gonnet), RATAHIRY Gaëlle (pouvoir donné à Franck Pourchon), ANSANAY Emmanuelle ( pouvoir donné à Vincent Charpentier)
Secrétaire de Séance : RAFFIN Adrian
Objet : Convention cadre avec l’Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise (AURG) n°1 : 13/06/2014
Après avoir entendu le rapport de Madame Cécile Bachelot, 5ème adjointe en charge de l’urbanisme de la commune du Touvet,
Vu le projet de convention cadre réalisé par lAURG
Considérant le besoin d’aide technique à la réalisation des documents d’urbanisme de la commune
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal,
DECIDE d’autoriser Madame Le Maire à signer la convention cadre jointe en annexe avec P'AURG
NOMME comme représentant de la commune à l’assemblée générale de l AURG Cécile Bachelot
Le Conseil municipal adopte à l’unanimité
TRANSMIS au représentant de l'Etat le :
PUBLIE le : nn
Mairie du Touvet - 700 Grande rue, BP 8 - 38660 Le Touvet
Tel : 04 76 92 34 34
Fax : 04 76 92 34 30 e www.letouvet.com + E-mail : mairie@letouvet.com