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Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C36 03 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
Votants : 74
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 22 février 2019
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 5 mars 2019
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 4 mars 2019
MUSEES – SECHOIR 3.0 PORT-BOINOT - AVENANT 1 A LA CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE TEMPORAIRE ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NIORTAIS ET LA VILLE DE NIORT
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Alain CHAUFFIER, Jean-Luc CLISSON, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Fabrice DESCAMPS, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Marie-Chantal GARENNE, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Michel HALGAN, Anne-Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Michel PAILLEY, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Claire RICHECOEUR, Claude ROULLEAU, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Jacques TAPIN, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Yvonne VACKER, Patrice VIAUD
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Daniel BAUDOUIN à Dany MICHAUD, Jacques BROSSARD à Claire RICHECOEUR, Sophie BROSSARD à Florent JARRIAULT, Charles-Antoine CHAVIER à Elmano MARTINS, Romain DUPEYROU à Michel PAILLEY, Gérard EPOULET à Nathalie SEGUIN, Alain GRIPPON à Marc THEBAULT, Véronique HENIN-FERRER à Thierry DEVAUTOUR, Guillaume JUIN à Alain BAUDIN, Rabah LAICHOUR à Robert GOUSSEAU, Jacqueline LEFEBVRE à Dominique SIX, Sophia MARC à Jacques BILLY, Josiane METAYER à Pascal DUFORESTEL, Serge MORIN à Monique JOHNSON, Michel PANIER à Jérôme BALOGE, Sylvette RIMBAUD à Marie-Paule MILLASSEAU
Titulaires absents suppléés :
Titulaires absents :
Carole BRUNETEAU, Christelle CHASSAGNE, Stéphanie DELGUTTE, Simon LAPLACE, Marcel MOINARD, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Jean-François SALANON, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Daniel BAUDOUIN, Thierry BEAUFILS, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Jean-Romée CHARBONNEAU, Charles-Antoine CHAVIER, Didier DAVID, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Guillaume JUIN, Rabah LAICHOUR, Jacqueline LEFEBVRE, Sophia MARC, Josiane METAYER, Serge MORIN, Michel PANIER, Sylvette RIMBAUD, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Florent SIMMONET
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20190304-C36-03-2019-DE
Date de télétransmission : 07/03/2019
Date de réception préfecture : 07/03/2019 C- 36-03-2019
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 4 MARS 2019
MUSEES – SECHOIR 3.0 PORT-BOINOT - AVENANT 1 A LA CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE TEMPORAIRE ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NIORTAIS ET LA VILLE DE NIORT
Madame Elisabeth MAILLARD, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
En Conseil d’Agglomération du 25 janvier 2016, les élus ont délibéré en faveur d’une politique de valorisation et de médiation de la qualité patrimoniale et du cadre de vie du territoire. A ce titre, un processus de candidature au label « Pays d’Art et d’Histoire » est engagé et la CAN envisage la création d’un réseau de parcours patrimoniaux à partir du site Port-Boinot à Niort.
La Ville de Niort aménage en parallèle le site Port-Boinot en espace naturel urbain, paysager et architectural.
Pour la cohérence d’ensemble, une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage temporaire de la CAN à la Ville de Niort a été validée et signée le 11 avril 2017, la Ville assurant une maîtrise d’ouvrage unique pour la mise en œuvre du projet d’ensemble. La convention a pour objet de fixer les conditions dans lesquelles s’effectuera le transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage de la CAN à la Ville de Niort ainsi que les droits et obligations de l’une et l’autre des parties.
Au regard de l’évolution du projet en terme spatial et technique, l’avenant 1 à la convention signée le 11 avril 2017 est proposé en annexe :
− Le terme CIAP – Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine - est remplacé par « Séchoir 3.0 »,
− La préfiguration des espaces ayant évolué, les surfaces sont re-définies.
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20190304-C36-03-2019-DE
Date de télétransmission : 07/03/2019
Date de réception préfecture : 07/03/2019 Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
− Autoriser le Président, ou la Vice-Présidente Déléguée, à signer l’avenant 1 à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage temporaire signée le 11 avril 2017.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 74
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Elisabeth MAILLARD
Vice-Présidente Déléguée
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20190304-C36-03-2019-DE
Date de télétransmission : 07/03/2019
Date de réception préfecture : 07/03/2019