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Document publié le Mercredi 6 octobre 2021 par la commune de Vezins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 06.10.2021 Compte rendu affichage et presse)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT
DE
MAINE
ET
LOIRE
COMMUNE
DE
VEZINS
UP
Conseil
Municipal
Session
ordinaire
Séance
du
mercredi
6
octobre
2021
Étaient
présents
: Mmes
et
M.
BARILLÈRE
Jean-René,
BARRÉ
Véronique,
BINET
Blandine,
BOUHATMI
Nadia,
CESBRON
Bernard,
CHOIMET
Valérie,
COTTENCEAU
Marylène,
CRESTIN
Joseph,
DEROUINEAU
Linda,
FARDEAU
Mathieu,
MALINGE
Anne,
POISSONNEAU
Claude,
ROBERT
Frédéric,
ROTURIER
Magali,
SABATINI
Ange, TIJOU
Liliane et VAN
VOOREN
Cédric
Absents
excusés
: Mme
et
M.
HELBECQUE
Luciane,
KOCHAN
Stève
Secrétaire
de
séance
: M.
Bernard
CESBRON
Monsieur
le Maire
constatant
que
le
quorum
est
atteint,
ouvre
la
séance.
Approbation
du
compte
rendu
de
la
séance
précédente
Le
Compte
rendu
de
la
séance
du
08/09/2021,
dont
chaque
conseiller
a
eu
connaissance,
ne
faisant
l’objet
d’aucune
remarque,
de
demande
de
modifications
ou
observations
particulières
est
adopté.
Retrait
d’un
point
à
l’ordre
du
jour.
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
son
accord
quant
au
retrait
au
point
I.
FINANCES
du
point
suivant
;
«Région
Pays
de
la
Loire
—
Demande
de
subvention
—
Fonds
Régional
de
soutien
à
l'équipement
de
vidéoprotection
»
&
Accord
du
conseil
municipal
pour
la suppression
d’un
point
à l’ordre
du
jour.
1-INTERCOMMUNALITÉ
-__VERSEMENT
D’UN
FONDS
DE
CONCOURS
AU
SIEML
POUR
LES
OPÉRATIONS
DE
DEPANNAGES
DU
RÉSEAU
DE
L’ECLAIRAGE
PUBLIC
RÉALISÉES
SUR
LA
PERIODE
DU
1
SEPTEMBRE
2020
AU
31 AOUT
2021
VU
Particle L.
5212-26
du CGCT,
VU
le règlement
financier
du
SIEML
approuvé
en
comité
syndical
du
17
décembre
2019,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
des
présents,
n°
opération
Collectivité
Montant
des
travaux
Taux
du
Fdc
|
Montant
Fdc
Date
TTC
demandé
demandé
dépannage
EP371-20-140
|
Vezins
286.16
€
75%
214.62
€
23
09
2020
EP371-20-145
|Vezins
109.58
€
75%
82.19
€
02
12
2020
EP371-20-146
|Vezins
109.58
€
75%
82.19
€
15
12
2020
EP371-21-147
|Vezins
552.52
€
75%
414.39
€
06
01
2021 DECIDE
de verser
un
fonds
de
concours
de
75
%
au
profit
du
SIEML
pour
les
opérations
suivantes :
>
Dépannages
du
réseau
de
l'éclairage
public
réalisés
sur
la
période
du
1er
septembre
2020
au
31
août
2021 :
>
montant
de
la
dépense
: 1
057.84
euros
TTC
Ÿ
taux
du
fonds
de
concours
: 75%
>
montant
du
fonds
de
concours
à verser
au
SIEML
: 793.39
euros
TTC.
Le
versement
sera
effectué
en
UNE
SEULE
FO,
sur
présentation
du
certificat
d'achèvement
des
travaux
présenté
par
le SIEML
et après
réception
de
l’avis
des
sommes
à payer
du
Trésorier
Principal
d'Angers
Municipal.
II
-
PATRIMOINE -_
VENTE
D'UN
TERRAIN
COMMUNAL
Madame
V/éronique
BARRÉ
ne prend pas part an
vote.
Monsieur
le
Maire
présente
aux
élus
le projet
de
division
parcellaire
de
l’espace
vert
cadastré
AH
n°
50
d’une
contenance
de
2012
m?
situé
dans
le lotissement
du
Chiron
entre
la Rue
Pierre
Perrier
et la Rue
Jacques
Bouju.
L'objectif
de
la
municipalité
était
de
proposer
à
chacun
des
propriétaires
riverains
concernés
d’acquérir
une
parcelle
attenante
à sa
propriété.
La
condition
de
réussite
impérative
de
cette
opération
était
que
tous
les
terrains
aient
trouvé
acquéreur.
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
que
suite
au
découpage
parcellaire
proposé,
l’ensemble
de
la parcelle
a trouvé
acquéreur,
et propose
donc
de
fixer le prix
de
vente
de
la parcelle
et de valider
le plan
de
découpage
parcellaire.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en avoir
délibéré
et à l'unanimité
des
présents,
DECIDE
la vente
de
la parcelle
AH
n°50.
VALIDE
le plan
de
découpage
parcellaire
proposé
FIXE
le prix
de vente
à 1.35
€ le mètre
carré.
PRECISE
que
les
frais
d’acte
notarié
seront
à charge
des
acquéreurs
AUTORISE
monsieur
le Maire,
ou
à défaut
un
des
adjoints,
à signer
tout
document
nécessaire
à la conclusion
de
la vente.
III
-QUESTIONS
DIVERSES
Déclaration
d’intention
d’aliéner
Le
conseil
municipal
est
informé,
que
dans
le
cadre
de
sa
délégation,
Monsieur
le
Maire
a
décidé
de
ne
pas
préempter
le bien
suivant
:
-
7 Rue
du
Parc
(AL
177)
Nouvelle
Gendarmerie
Claude
POISSONNEAU
fait
un
point
sur
l'avancée
des
travaux
et
sur
les
opérations
préalables
à
la
réception
de
l’ouvrage. Ancienne
Gendarmerie
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
élus
présents
l’avant-projet
sommaire
du
projet
de
réhabilitation
des
réseaux
et de
la
voirie
de
l’actuelle
gendarmerie
réalisée
par
le
cabinet
de
géomètre
CJR.
Des
devis
complémentaires
ont
été
demandés
aux
concessionnaires
des
réseaux. Aménagement
de
la
Coulée
des
Douves
Claude
POISSONNEAU
fait
un
point
sur
l’avancée
des
travaux
et
rappelle
aux
élus
que
l’arrêté
d'interdiction
d’accès
au
site a été prolongé
jusqu’au
30
novembre
prochain.
Les
élus
valident
le
choix
d'implantation
des
poubelles
sur
site.
Lotissement
le
Château
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
élus
que
le
bornage a
été
effectué
et
que
le
document
d’arpentage
est
en
cours
de
réalisation. SIEML
-— Demande
de
participation
travaux
raccordement
Jean
René
BARILLERE
informe
les
élus
qu’il
a
eu
un
retour
de
l’administré
concerné
par
la
demande
de
raccordement
au
réseau
de
distribution
publique
d’électricité
dans
le
cadre
d’une
construction
nouvelle,
et précise
qu’il
va
le recontacter
pour
définir
avec
lui
sa
participation
financière
à ce
raccordement.
Devis
—
Recherche
d'infiltration
et
réparation
en
mesure
conservatoire
—
Salle
de
sport
Claude
POISSONNEAU
informe
les
élus
que
l’ordre
de
service
concernant
la
recherche
d'infiltration
et
la
réparation
en
mesure
conservatoire
de
la salle
de
sport
va
être
envoyé.
Machine
à pains
- Déplacement
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
que
les
nouveaux
boulangers
ont
validé
le
déplacement
de
la
machine
à
pains
au
niveau
du
transformateur
situé
près
des
WC
publics
du
canal.
AdC
-— Etude
OPAH-RU
Jean-René
BARILLERE
présente
l'enquête
OPAH-RU
qui
sera
complété
lors
de
la
prochaine
commission
Urbanisme
avant
envoi
à
l’Agglomération
du
Choletais.
Syndicat
Layon
Aubance
Louets
- Présentation
Monsieur
le
Maire
présente
aux
élus
le
diaporama
du
Syndicat
Layon
Aubance
Louets
relatant
l’ensemble
de
ses
missions.
Le
diaporama
sera
envoyé
à l’ensemble
du
Conseil
municipal.
SIEML
—
Réunion
territoriale
et
collège électoral
du
Choletais
—
02.12.2021
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
que
le
SIEML
organise
une
réunion
territoriale
sur
le
territoire
du
Choletais
le
2
décembre
prochain.
À
cette
occasion,
le
collège
électoral
se
réunira
—
à
la
suite
du
renouvellement
du
Conseil
municipal
de
CHOLET
— pour
désigner
2 délégués
titulaires
et deux
délégués
suppléants
parmi
les représentants
des
communes
et de
l’intercommunalité,
afin
de
compléter
le comité
syndical.
AdC
-— Préparation
saison
culturelle
Valérie
CHOIMET
informe
les
élus
qu’une
réunion
de
préparation
à l'accueil
du
concert
«
Carte
Blanche
à Arthur
Laguette
»
aura
lieu
le
mercredi
13
octobre
prochain
à
lhôtel
d'Agglomération.
Ecole
de
l’'Evre
- Remerciements
Monsieur
le
Maire
fait
part
d’un
courrier
de
l'Ecole
publique
de
l’'Evre
remerciant
la
commune
dans
le
cadre
de
la
mise
à
jour
du
parc
informatique.
CSI
Chloro’fil
— Bilan
du
diagnostic
concernant
l'accueil
des
0-3
ans
Monsieur
le
Maire
présente
aux
élus
le
bilan
diagnostic
concernant
l’accueil
des
0-3
ans
réalisé
par
le
Centre
Socio
Culturel
Chloro’Fil.
Bibliothèque
Marque
Pages
— Compte
rendu
AG
du
29.09.2021
Mathieu
FARDEAU
fait
un
point
sur
l’assemblée
générale
de
la
bibliothèque
Marque
Pages
qui
a
eu
lieu
le
29
septembre
dernier.
APEL
-— Invitation
AG
du
19.10.2021
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
que
l’assemblée
générale
de
l'APEL
de
l’école
privée
Saint Joseph
aura
lieu
le
19
octobre
prochain.
Mathieu
FARDEAU,
Anne
MALINGE,
Marylène
COTTENCEAU
et Valérie
CHOIMET
représenteront
la commune. Véhicule
électrique
— Proposition
location
LLD
Les
élus
valident
la location
longue
durée
d’un
véhicule
électrique.
Préfecture
49
—
Cérémonie
d’accueil
dans
la citoyenneté
française
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
qu’il
se
rendra
à une
cérémonie
d’accueil
dans
la
citoyenneté
française
à la
Sous-Préfecture
de
CHOLET
le 7 octobre
prochain.
#
Présentation
de
la revue
de
presse.
La
séance
est close
à 21h15
Le prochain
Conseil Municipal se déroulera
le mercredi 27
octobre 2021
à
18h30.
Le
Maire,
Cédric
VAN
VOOREN