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Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Moussoulens.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des deliberations)
Thèmes du document : Énergies, Eau et assainissement, Environnement,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2023
NUMERO DE LA
DELIBERATION
OBJET DE LA DELIBERATION
RESULTAT DU
VOTE
2023-12-01
2023-12-02
2023-12-03
2023-12-04
2023-12-05
2023-12-06
2023-12-07
2023-12-08
2023-12-09
2023-12-10
2023-12-11
2023-12-12
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UNANIMITE
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Affiché et mis en ligne le 15 Décembre 2023
Les délibérations sont consultables sur le site officiel de la commune.