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Conseil Municipal - CM decembre
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Sièges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM decembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
FEUILLET N°2023-69
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Réunion du Conseil Municipal en date du 19 décembre 2023
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
LES SIEGES
SEANCE DU 19 décembre 2023
CONVOCATION DU 15 décembre 2023
PROCÈS VERBAL
L’an deux mille vingt-trois, le dix-neuf décembre, à 18 heures 30, le Conseil Municipal s’est réuni à la salle du conseil de la mairie en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Antoine BARBIRATI, Maire.
Sont présents : M. MARANDEL Hervé, , M. GOURREAU Fabrice, maire-adjoint, M. CHEVALIER Philippe, M. CALLEWAERT Anthony, Mme CANESTRARO Jocelyne, M. BUIS François, M. FONTAINE Raymond, M. BOURNONVILLE Gérald, conseillers.
Absent excusé représenté : Mme HARDY Marie-Line (représenté par M. FONTAINE)
Formant la majorité des membres en exercice
M. MARANDEL Hervé est élu secrétaire de séance.
L'ordre du jour étant le suivant :
* Approbation du procès-verbal en date du 21 novembre 2023, * Convention aménagements de voirie et de sécurité en agglomération, phase programmation et opérationnelle (ATD),
* Décision modificative,
* Devis serveur nas,
* Devis changement ordinateur,
* Devis taille des tilleuls salle des fêtes,
* Questions diverses.
******
Ouverture de la séance à 18 heures 30.
* Approbation du procès-verbal en date du 21 novembre 2023
Le procès-verbal de la réunion du 21 novembre 2023 a été approuvé à l’unanimité. FEUILLET N°2023-70
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Réunion du Conseil Municipal en date du 19 décembre 2023
2023-60. Convention aménagements de voirie et de sécurité en
agglomération, phases programmation et opérationnelle (ATD) 8.1.4 – Autres
Monsieur le maire donne lecture de la convention de l’ATD concernant les aménagements de voirie et
de sécurité en agglomération, aves les phases programmation et opérationnelle le montant des
honoraires est de 7 560,00€ TTC.
Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré à 9 voix pour et 1 contre:
- D’ACCEPTER la convention.
- D’AUTORISER le maire à signer tous les documents nécessaires.
2023-61. Décision modificative
7.1.2 - Délibérations afférentes aux documents budgétaires (BP, DM, CA, affectation des résultats, approbation du compte de
gestion
Monsieur le maire explique qu’il y a une insuffisance de crédit au chapitre 012 et qu’il est nécessaire
de transférer des fonds à hauteur de 2 000€ du chapitre 011.
Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré à l'unanimité:
- D’ACCEPTER la décision modificative.
- D’AUTORISER le maire à signer tous les documents nécessaire.
2023-62. Devis serveur nas
7.10 – Divers
Monsieur le maire présente le devis de l’entreprise dépan’informatique pour l’installation d’un serveur,
le prix est de 2 875,56 € TTC.
Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré à l'unanimité:
- D’ACCEPTER le devis de l’entreprise dépan’informatique pour le montant de 2 875,56 € TTC.
- D’AUTORISER le maire à signer tous les documents nécessaires.
2023-63. Devis changement ordinateur
7.10 – Divers
Monsieur le maire présente le devis de l’entreprise dépan’informatique pour le changement de
l’ordinateur de la secrétaire de mairie, le montant est de
Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré à l'unanimité:
- D’ACCEPTER le devis de l’entreprise dépan’informatique pour le montant de 2 190,18 € TTC.
- D’AUTORISER le maire à signer tous les documents nécessaires. FEUILLET N°2023-71
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Réunion du Conseil Municipal en date du 19 décembre 2023
2023-64. Devis taille des tilleuls salle des fêtes
7.10 – Divers
Monsieur le maire présente le devis de l’entreprise Trimoreau pour la taille des tilleuls à la salle des fêtes, le montant est de 1 452,00 € TTC.
Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré à 9 voix pour et 1 contre:
- D’ACCEPTER le devis de l’entreprise Trimoreau pour le montant de 1 452,00 € TTC.
- D’AUTORISER le maire à signer tous les documents nécessaires.
*Questions diverses :
- Stationnement derrière l’église : Mise en place d’un stationnement interdit à l’arrière de l’église dans le virage matérialisé par de la peinture jaune pour la circulation du car scolaire.
***
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures 10.
Tableau des signatures :
Le maire :
M. BARBIRATI Antoine
Le secrétaire de séance :
M. MARANDEL Hervé
N°DCM Objet Nomenclature
2023-60.
Convention aménagements de voirie et de
sécurité en agglomération, phase
programmation et opérationnelle (ATD)
8.1.4 – Autres
2023-61. Décision modificative
7.1.2 - Délibérations afférentes aux
documents budgétaires (BP, DM, CA,
affectation des résultats, approbation du
compte de gestion
2023-62. Devis serveur nas 7.10 - Divers
2023-63. Devis changement ordinateur 7.10 - Divers
2023-64. Devis taille des tilleuls salle des fêtes 7.10 - Divers