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Déliberation - Liste des deliberations approuvees au CM du 14 10
Déliberation - Liste modif delib examinees CM 12 10 2026
Document publié le Lundi 12 octobre 2026 par la commune de Villaines-la-Juhel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste modif delib examinees CM 12 10 2026)
Thèmes du document : Budget, Éducation, Institutions publiques,
2026/261
Conseil Municipal
du lundi 12 octobre 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
1 D-26-10-01 Conseil municipal - Règlement intérieur du mandat
2026
Approuvé
2 D-26-10-02 Dénomination du lieu-dit Les Rosardières Approuvé
3 D-26-10-03 Dénomination du lieu-dit Courtemanche Approuvé
4 D-26-10-04 Lancement de la procédure d’aliénation d’une portion
de chemin rural sis à "La Petite Sourderie" – Ouverture
d’une enquête publique
Approuvé
5 D-26-10-05 Rénovation de la Salle polyvalente - Choix du maître
d'oeuvre
Approuvé
6 D-26-10-06 Logiciel de prise de RDV en ligne CNI et passeport -
Renouvellement du contrat avec Synbird
Approuvé
7 D-26-10-07 DMA - Décision modificative n°4 au budget général Approuvé
8 D-26-10-08 Salle polyvalente - Contrat de maintenance du logiciel
de gestion technique du bâtiment avec ESME
SOLUTIONS
Approuvé
9 D-26-10-09 Création d'un poste d'auxiliaire de puériculture pour la
Micro-crèche "Chapi-Chapo"
Approuvé
10 D-26-10-10 Tableau des emplois et des effectifs - Ajout d'un poste
d'auxiliaire de puériculture pour la Micro-crèche
"Chapi-Chapo"
Approuvé
11 D-26-10-11 Communauté de Communes du Mont des Avaloirs -
Rapports Annuels d'Activités 2025
Approuvé
12 D-26-10-12 Rénovation de la Salle polyvalente - Choix du maître
d'oeuvre - Modification
Approuvé
Affichée et publiée le 16 octobre 2026